Articles pour le thème »
compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
148 articles
Voir également 4 Vidéos pour ce thème
Les assurances en Espagne - tas-consultoria.com
PertinenceHeureusement, les compagnies d'assurance espagnoles ont très bien survécu à la crise économique qui les a très peu affectés. De l'assurance auto à l'assurance de votre entreprise, vous en saurez plus sur le secteur de l'assurance en Espagne.
S'assurer comme particulier
En tant que personne physique, les principales assurances sont la mutuelle santé, l'assurance vie, l'assurance...
Site : https://www.tas-consultoria.com
La carte de transaction immobilière - citya-lebonagent.fr
PertinenceLa carte de transaction immobilière
La carte professionnelle et l'agent immobilier
D'après la loi Hoguet , il est indispensable de posséder l'aptitude professionnelle pour devenir agent immobilier . La carte de transaction immobilière, appelée aussi carte T, permet d'avoir l'aptitude profesionnelle. Cette carte professionnelle permet ainsi de pouvoir réaliser des opérations de transactions immobilières
Obtenir la carte d'agent immobilier
Cette carte de transactions...
Site : https://www.citya-lebonagent.fr
Thèmes liés : carte professionnelle d'assurance / assurance carte professionnelle immobilier / assurance professionnelle agent immobilier / compagnie d assurance professionnelle / obtenir carte professionnelle assurance
Assurance Pour Chien Macif – Pour nous aider à sauver les ...
PertinenceLes assurances de personnes en 60 cas pratiques - Livre- Etude
Assurance sur la mort - DVD Zone 2
L'assurance des objets d'art - Livre- Etude
L'assurance de protection juridique - Livre- Etude
L'assurance en 110 questions - Livre- Guide
Kilomètres du domicile de l'assuré sur option à plus de 50 kilomètres qui prend en charge les frais de...
Site : https://www.jujuetcompagnie.fr
mathématicien - metiers-quebec.org
PertinenceSelon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Dans le secteur privé :
22,04 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que conseiller(ère) pédagogique en enseignement des mathématiques au sein d'un collège préuniversitaire privé (maîtrise en sciences de l'éducation exigée)
24,30 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME (avec un baccalauréat)
Date: 2019-01-20 21:53:16
Site : http://www.metiers-quebec.orgResponsabilité médicale bilan compagnie assurance médecins ...
PertinenceResponsabilité médicale : bilan 2017 de la MACSF
La responsabilité des professionnels de santé est mise en cause comme celle de professionnels ordinaires
Photo David Morganti® Rouen
Dans son rapport sur le risque des professionnels de santé pour 2017, la MACSF invoque une « démultiplication des postes de préjudices au profit de la victime », une tendance « avec une incidence non...
Site : http://www.perier-avocat.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance en france / compagnie d assurance professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance
L’entreprise, les véhicules et l’assurance | Fédération ...
PertinenceQuelle que soit sa taille, l'entreprise qui utilise des véhicules (auto, moto, engin de chantier...), lui appartenant ou non, pour l'exercice de son activité doit se préoccuper de leur assurance. Au-delà de l'obligation légale, les assureurs proposent des garanties facultatives à souscrire selon les besoins spécifiques de l'entreprise. Pour limiter les risques d'accident de la route,...
Site : ffa-assurance.fr
Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
PertinencePrésentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-08 21:58:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance dommage ouvrage obligatoire pour quels travaux / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage construction / assurance dommage et ouvrage / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
Combien coute une garantie assurance décennale ? prix ...
PertinenceJe réalise une étude comparative, pouvez vous m'indiquer à titre comparatif :
- Le prix d'une assurance décennale pour les charpentiers (charpentier charpente structure et ossature en bois)
- Le prix d'une assurance décennale pour les plombiers chauffagistes (chauffage chauffagiste plombier)
- Le prix d'une assurance décennale pour les platriers plaquistes (plaquiste plâtrier)
- Le prix...
Commercial au Québec - S'expatrier, travailler et étudier ...
PertinenceEcrit par : nils 12-10 à 6:44
Je suis au Québec la semaine prochaine en entrevue avec des professionnels de l'assurance canadienne (et je loge chez un ami bien placé chez AON)... si t'as des questions précises, je peux leur poser et te ramener quelques réponses, je te garantis rien, mais comme j'y vais autant faire d'une pierre deux coups !
Envoie moi éventuellement tes interrogations...
Site : https://www.immigrer.com
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance au quebec / compagnie d assurance en france
Le courtier en assurance habitation : son rôle et ses missions
PertinenceLe courtier en assurance habitation
Le courtier en assurance habitation
Le choix de votre assurance multirisque habitation est une étape importante lorsque vous emménagez dans votre nouveau logement. Pour gagner du temps et trouver l'offre qui correspondra le mieux à vos attentes, vous pouvez faire appel à un courtier d'assurance. Focus sur son rôle.
Le rôle du courtier en assurance...
Site : https://www.les-masure.fr
L’assurance de la carte gold mastercard à l’étranger ...
Pertinence14. mars 2017
L'assurance de la carte gold mastercard à l'étranger
Certaines cartes bancaires prévoient une assurance et une assistance en cas de survenance d'un risque en vacances ou à l'étranger. De nombreux cas de figure sont pris en compte comme l'assistance en cas d'accident en montagne, l'assurance en cas de location d'une voiture, la prise en charge ou le remboursement des frais...
Site : https://www.partirvoirlemonde.com
assurance - traduction - Dictionnaire Français-Anglais ...
Pertinenceagent d'assurance nmnom masculin: s'utilise avec les articles "le", "l'" (devant une voyelle ou un h muet), "un". Ex : garçon - nm > On dira "le garçon" ou "un garçon".
insurance broker, insurance representative nnoun: Refers to person, place, thing, quality, etc.
L'agent d'assurance place ses contrats auprès de la clientèle.
agent général d'assurance nmnom...
Site : wordreference.com
Combien coûte une assurance décennale ? - Travaux.com
PertinenceAccueil > Infos pros > Informations Pro > Conseils > Combien coûte une assurance décennale ?
Combien coûte une assurance décennale ?
6 votes (3.3/5)
Obligatoire pour tous les professionnels avant l'ouverture d'un chantier de construction ou de rénovation, l'assurance décennale représente un budget qui varie selon les corps de métiers et le statut des artisans. Rappel de...
Site : https://www.travaux.com
Thèmes liés : prix d'une assurance auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur obligatoire / prix d une assurance auto / prix de l'assurance auto / prix de l assurance auto
Wafa Assurance — Wikipédia
PertinenceWafa Assurance est une compagnie marocaine d' assurance qui fait partie du groupe Attijariwafa bank . Depuis 2008, l'entité est leader du secteur de l'assurance au Maroc et depuis 2014 dans le monde Arabe [1] .
Depuis novembre 2016, la SNI et Attijariwafa Bank sont co-actionnaires à parts égales de Wafa Assurance.
La Société Nouvelle d'Assurances (SNA) Fondée en 1972. Quelques mois...
Date: 2019-02-08 22:02:29
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : compagnie d assurance vie / compagnie africaine d'assurance maroc / compagnie d'assurance au maroc / compagnie d assurance au maroc / compagnie d'assurance marocaine
Crédit Agricole Brie Picardie - Assurance des Accidents de ...
PertinencePréparez votre rendez-vous
marché particuliers
*Offre valable pour toute souscription intervenant entre le 03 et le 29 septembre 2018 inclus. Offre sous réserve de prolongation.
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes et/ou obligatoires ne couvrent pas ces risques. C'est pourquoi le Crédit Agricole propose le...
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI ...
PertinenceTextes règlementaires et textes utiles
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI
Pour toute infirmière, cadre infirmier, infirmière spécialisée, directeur des soins, l'obligation d'inscription ordinale a pris effet le 1er octobre 2009, après le premier appel à cotisation de l'ONI. Depuis, il appartient à l'employeur de s'assurer que ces professionnels remplissent les conditions...
Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PertinencePRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site : http://cima-afrique.org
Maison et assurance dommages-ouvrage : définition, prix ...
PertinenceVotre maison neuve est couverte par l'assurance dommages-ouvrage (DO) pendant une durée de dix ans. Elle prendra en charge financièrement les désordres sans attendre les décisions de justice.
Les maisons neuves sont garanties pendant dix ans contre les désordres affectant le gros œuvre, notamment contre ceux qui compromettent sa solidité ou qui la rendent rendent impropre à l'habitation....
Assurance voyage : rapatriement, annulation... Comment la ...
PertinenceL'assurance voyage est-elle obligatoire ?
La réponse est généralement non. Sauf exceptions. En effet, certains pays rendent cette formalité obligatoire dans l'obtention du visa - qui, lui, est indispensable - pour se rendre dans le pays concerné. C'est le cas, notamment pour Cuba, la Russie, l'Algérie ou la Chine par exemple. L'essentiel est de se renseigner au préalable sur le site...
Site : https://www.linternaute.fr
Assurance automobile en France — Wikipédia
Pertinence. Ceci facilite le contrôle du respect de l'obligation d'assurance et rend plus efficaces les sanctions.
25 juin 1990
, la loi impose que la garantie incendie des contrats d'assurance automobile couvre aussi les dommages causés par les tempêtes, ouragans ou cyclones [26] .
En 2018, les fichiers d'assurances privées et de plaques d'immatriculation vont être croisés pour permettre aux...
Date: 2019-02-08 22:04:42
Site : https://fr.wikipedia.orgDonati Maisonneuve L'assurance d'être bien représenté!
PertinenceCôté Cour est une publication de Donati Maisonneuve qui traite de questions juridiques d'actualité.
Côté Cour, parce que nos publications rapportent régulièrement des nouvelles de la cour.
Côté Cour aussi parce que nos bulletins sont, quoique complets et informatifs, relativement courts.
Côté Cour encore parce que, au théâtre, cette expression désigne le côté droit de la...
Site : http://www.donatimaisonneuve.ca
Assurance santé Animaux - Mutuelle pour animal de ...
PertinenceAssurance santé pour chevaux
Pourquoi cela coûte aussi cher d'avoir un animal de compagnie ?
Une fois que l'on a installé un animal de compagnie sous notre toit, le premier poste de dépense est la nourriture. Puis vient le montant global alloué aux accessoires qui a été dépassé ces dernières années par les frais de soins.
En effet, les vétérinaires peuvent librement fixer leurs...
Site : https://www.financedir.com
Les sociétés du groupe | Asselio
PertinenceTransations Immobilières
Un Cabinet à dimension humaine, nous instaurons avec nos clients et nos partenaires une relation durable reposant sur la confiance et le respect des engagements.
Asselio Patrimoine agit en toute indépendance puisque nous n'avons aucun lien financier ou capitalistique avec nos partenaires (compagnies d'assurance, banques, sociétés de gestion, promoteurs...) ni aucune obligation de chiffre d'affaires avec eux. Cet atout nous permet de sélectionner en toute objectivité les meilleurs partenaires afin de vous...
Site : http://www.asselio.com
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / financiere compagnie d assurance vie
Assureurs & courtiers en assurance habitation et auto à ...
PertinenceTrouvez un assureur pour votre assurance habitation
Soumissions Assurances est une plateforme web qui met en relation les utilisateurs de son service avec ses partenaires (des assureurs et des courtiers d'assurances). Le déroulement du service consiste à remplir le formulaire qui se situe sur cette page en étant aussi précis que possible et à recevoir rapidement jusqu'à 3 soumissions...
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
PertinenceA titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site : http://www.assurance-site.fr
Pourquoi avoir une assurance automobile au Cameroun?
Pertinence- by G W - Leave a Comment
Le début d'année au Cameroun est très souvent marqué par une vaste opération de contrôle des automobilistes par les agents de police. L'objectif étant d'inciter ces derniers à renouveler leurs polices d'assurances automobiles obligatoire. Ce contrat d'assurance est plus important que ne pourraient le penser ces conducteurs mais il est encore certainement mal...
Site : http://www.camerwise.com
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance automobile / prix de l'assurance automobile au cameroun / garantie compagnie d assurance / prix de l'assurance automobile
Assurance Chien Sans Delai … – BOTRRR
PertinenceAssurance Chien Sans Delai ...
Chien et que le délai de carence est passé vous allez pouvoir indiquer l'âge la race de votre chien et de son état de santé le prix de.
Assurance Chien Sans Delai ...
Quel est le délai de carence dans un contrat d'assurance chien ?
Quel est le délai de carence dans un contrat d'assurance chien ?
De santé de votre chien ou de votre animal vous en avez...
Site : botrrr.com
Devis Assurance RC PRO en ligne - Assurance Professionnelle
PertinenceAssurances RC Pro pour les professionnels
Meilleurs prix du marché pour les Diagnostiqueurs immobiliers & DTG,
Votre assurance RC Pro à partir de 1131 EUR TTC/an
Obtenez un devis et souscrivez sous 24h!
Meilleurs prix du marché pour les métiers de l'infiltrométrie et thermographie,
Votre assurance RC Pro à partir de 900EUR TTC/an
Obtenez un devis et souscrivez sous 24h!
Obtenir votre devis
Avec Protexi, vous...
Site : protexi.fr
Thèmes liés : devis assurance pro en ligne / assurance rc professionnelle en ligne / compagnie d assurance professionnelle / devis assurance pro / devis d assurance en ligne
Assurance Professionnelle - Devis Assurance RC PRO en ligne
PertinenceAssurances RC Pro pour les professionnels
Meilleurs prix du marché pour les Diagnostiqueurs immobiliers & DTG,
Votre assurance RC Pro à partir de 1131 EUR TTC/an
Obtenez un devis et souscrivez sous 24h!
Meilleurs prix du marché pour les métiers de l'infiltrométrie et thermographie,
Votre assurance RC Pro à partir de 900EUR TTC/an
Obtenez un devis et souscrivez sous 24h!
Obtenir votre devis
Avec Protexi, vous...
Site : protexi.fr
Thèmes liés : devis assurance pro en ligne / assurance rc professionnelle en ligne / compagnie d assurance professionnelle / devis assurance pro / devis d assurance en ligne
Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
PertinenceVous êtes ici : Accueil Guide Dossier Assurances obligatoires ou facultatives
Assurances obligatoires ou facultatives
Assurance auto , assurance moto , assurance habitation , assurance complémentaire, assurance maladie: avec toutes les catégories d'assurances qui existent aujourd'hui, il devient difficile de savoir quelles assurances sont obligatoires, facultatives, fortement conseillées....
Site : http://www.kelassur.com
Actualité - Assurance construction - Assurance ...
PertinenceSélectionner une page
Le 12 novembre 2018 - Assurance construction - Actualité CBL placé en liquidation judiciaire
L'assureur néo-zélandais CBL Insurance, dont les contrats en assurance construction ont été souscrits en France par des courtiers en particulier SFS, a été mis en liquidation aujourd'hui par la Haute-Cour d'Auckland.
L'épilogue...
Site : https://assureurs-construction.fr
La prescription en droit des assurances - Droit des ...
PertinenceLa prescription en droit des assurances
Par Avocats Picovschi | Mis à jour le 18/07/2018 | Publié le 13/05/2009
Vous voulez plus d'informations ?
Les divers mécanismes d'application de la prescription biennale
Vous avez conclu un contrat d'assurance ? Vous êtes l'assuré et voulez agir en responsabilité contractuelle contre l'assureur, qui n'exécute pas les obligations dérivant du...
Site : https://www.avocats-picovschi.com
Thèmes liés : meilleur contrat d'assurance vie en ligne / beneficiaire contrat d'assurance vie / les meilleurs contrats d'assurance vie 2018 / contrat d'assurance vie / les meilleurs contrats d'assurance vie
Et si on arrêtait de réserver la clause bénéficiaire ...
PertinenceEt si on arrêtait de réserver la clause bénéficiaire démembrée en assurance-vie aux plus aisés?
31 août 2017 2 h 04 min
par Thibault Diringer - Corrigetonimpot
La clause bénéficiaire démembrée sur les contrats d'assurance-vie est un formidable outil de transmission. Malheureusement souvent réservée aux personnes ayant un patrimoine important, elle a pourtant beaucoup...
Télé-Québec : Légitime dépense
PertinenceAssurances dommages : la fidélité ne paie pas
Beaucoup de consommateurs demeurent fidèles à leur courtier ou à leur assureur pendant des années, croyant qu'ils font la bonne affaire et que leur fidélité sera récompensée. C'est une mauvaise idée...
Le marché de l'assurance est concurrentiel et pour une même police d'assurance auto ou habitation, le coût peut varier du simple au...
Assurance auto : simulation en ligne gratuite et sans ...
PertinenceUne assurance auto moins chère grâce à Solidas
Assurer une voiture est certes obligatoire en Belgique mais les besoins de chacun ne sont pas pour autant identiques. C'est pourquoi Solidas Assurances vous propose en ligne des solutions d'assurances auto simples et personnalisables.
Votre assurance auto
Vos avantages
Avec Solidas
A votre service : Nous nous occupons de tout. De...
Site : https://www.solidas.be
Loi Hamon : résiliation d'assurance, ce qui change ...
Pertinence5 Multi-assurances
Qu'est-ce que change la loi Hamon ?
Jusqu'en 2014, la résiliation de son contrat n'était possible qu'à la date d'anniversaire puisque l'assurance est renouvelée par tacite reconduction, c'est à dire chaque année.
La loi Hamon, appelée aussi loi consommation, permet au particulier de résilier son assurance automobile, assurance moto ou assurance habitation, disposant...
Site : https://www.instantassur.com
Courtier — Wikipédia
PertinenceAssurances[ modifier | modifier le code ]
Dans la distribution d'assurances , le courtier est l'un des statuts d' intermédiaire en assurances (ou IAS), avec l' agent général d'assurances , principalement. Cette activité de commercialisation pure est régie par le Code des assurances et par la nouvelle Directive touchant à la distribution en assurances , "Directive Intermédiation en...
Date: 2019-02-08 21:59:25
Site : https://fr.wikipedia.orgArchives des Contact assurances et mutuelles - Contact ...
PertinenceContact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Date: 2019-02-12 02:38:42
Site : http://www.contact-telephone.comAnnuaire Assurance : Trouverunassureur.com
PertinenceTrouverunassureur.com annuaire des professionnels de l'assurance
Vous êtes à la recherche d'une compagnie d'assurance, d'un assureur ou vous cherchez tout simplement un courtier pour vous aider à trouver le contrat d'assurance idéal ?
Sur cet annuaire vous trouverez forcément le partenaire qui vous convient !
Vous êtes un professionnel de l'assurance ou de la réassurance et vous...
Horizon Courtage : courtier assurance & crédit Maine et ...
PertinenceHorizon Courtage : courtiers en assurances et crédits installés dans le Maine-et-Loire, la Sarthe et l'Indre-et-Loire.
Horizon Courtage, une entreprise à taille humaine, met à votre disposition une équipe de professionnels pour mieux répondre à vos attentes en matière d'assurances, de finances et de crédits sur tout le territoire...
Site : http://www.horizon-courtage.com
Thèmes liés : compagnie d assurance en france / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance / financiere compagnie d assurance vie / compagnie d assurance vie
Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
PertinenceSection II : La solidarité économique
Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...
DGCCRF - Assurance de dommages ouvrage | Le portail des ...
PertinenceIl est important de souscrire une assurance dommages-ouvrage. Cette assurance permet en cas de sinistre d'être remboursé des travaux de réparation d'un dommage lié à la construction couverts par la garantie décennale. Quelle est la réglementation applicable ?
Crédit photo : ©Fotolia
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance dommages-ouvrage est une assurance...
Site : https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage obligatoire pour quels travaux / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage maison individuelle / constructeur maison individuelle assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle
Formations au métier de sophrologue - ISSO Toulouse ...
PertinenceFormations en sophrologie
La Formation Professionnelle de sophrologue dispensée par ISSO est ouverte et accessible à toute personne ayant le niveau d'étude du baccalauréat (Niveau IV) ou équivalent. Les cas particuliers seront appréciés individuellement.
Toutefois, l'équipe pédagogique doit accepter et valider le dossier de candidature.
La formation de sophrologue se déroulent sur...
Date: 2019-02-12 11:18:48
Site : http://www.sophrologie-sudouest.comThèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salaries adresse / compagnie d assurance professionnelle / caisse d'assurance maladie des travailleurs non salaries / organisme d'assurance maladie travailleur non salarie / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation
Soumission Pavage: 3 Prix de 3 Paveurs à Québec ...
PertinenceLES AVANTAGES D'ENGAGER DES PAVEURS PROFESSIONNELS
UN PAVAGE DE QUALITÉ ET DURABLE
Nos partenaires sont qualifiés et ils sont à l'écoute de vos attentes. Équipements à la fine pointe.
Le respect des coûts et échéances
Un travail bien planifié et supervisé par des professionnels pour avoir l'esprit tranquille.
DES TARIFS POUR TOUS LES BUDGETS
Trouvez une entreprise économique, au...
Site : https://soumissionspavage.com
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle
Bail Commercial Précaire (de Courte Durée) - Formulaire
PertinenceBAIL COMMERCIAL DÉROGATOIRE DE COURTE DURÉE
________, dont le siège social est situé ________, immatriculée au RCS de ________ sous le numéro ________, représenté par ________ en sa qualité de ________,
ci-après "le bailleur",
________, dont le siège social est situé ________, immatriculée au RCS de ________ sous le numéro ________, représentée par ________ en sa...
Site : https://www.wonder.legal
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie et les elements naturels / contrat d'assurance contre l'incendie / resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / etablissement d'assurance contre l'incendie / demande de resiliation d un contrat d assurance
Présentation de la réforme de l’Assurance maladie de 2004
PertinenceLa loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie s'est inscrite dans un contexte financier extrêmement dégradé. Le déficit du compte de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) s'élevait à 11,9 milliards d'euros fin 2004, soit environ 10% des dépenses de la branche. La CNAMTS n'a jamais connu de situation d'équilibre au cours des...
Date: 2019-02-12 11:32:33
Site : http://securite-sociale.frTableau comparatif des prix en assurance incendie pour ...
Pertinence* Exemples de primes calculées le lundi 4 février 2019 à 06:59 sous réserve d'erreurs pour un locataire d'une maison de 4 façades (villa) située à 1420 Braine-l'Alleud. Notre maison se compose d'office des pièces suivantes : 3 ou 4 chambres, 1 living (salon /salle à manger), 1 cuisine, 1 salle de bain, 1 bureau, 1 cave, 1 emplacement pour...
Décennale Archives - CM-Assurance-Decennale : Assurance ...
PertinenceRecherche assurance décennale : Le guide.
La recherche d'une assurance décennale est une étape indispensable lors de la création de votre entreprise ou dans le cadre d'un changement d'assurance que ce soit pour l'ajout d'une nouvelle activité ou encore la recherche d'un tarif plus performant. Votre responsabilité en tant que constructeur pouvant être engagé et l'assurance étant rendue...
Site : https://cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance non vie / modification contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie definition / contrat d'assurance vie
Assurance auto fonctionnaire - Toto-Assur.com
PertinenceAssurance auto fonctionnaire
Assurance auto fonctionnaire
Comme cela se fait pour les agriculteurs, il existe des compagnies d'assurance dédiées au personnel de la fonction publique.
Ces compagnies sont la GMF ou Garantie Mutuelle des Fonctionnaires et l'AMF ou Assurance Mutuelle des Fonctionnaires. Il existe également le CSF ou Crédit Social Fonctionnaire qui peut proposer un contrat...
Site : http://www.toto-assur.com
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
PertinenceI - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
