Belfius Assurance Auto | Seraphin.be | Devis Gratuit en Ligne
PertinenceLa marque et le modèle de votre voiture
La puissance de votre auto
Votre passé de conducteur (accidents en tort ou en droit)
La consommation en carburant de votre véhicule
L'endroit où vous habitez
Le nombre de km que vous parcourez annuellement
Ces paramètres auront tous une influence sur le montant de votre Belfius assurance auto.
Que couvre votre Assurance Auto Belfius ?
Responsabilité...
Site : https://seraphin.be
Assurance Voiture Sans Permis Macif - Assurance-VSP.com
PertinenceDemandez un devis
Assurance voiture sans permis Macif
La Macif (Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France (ainsi que des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce)) fut créée en 1960.
Son siège social se trouve à Niort, mais la Macif est bien présente sur l'ensemble du territoire français.
Elle possède à ce jour 543 agences.
Macif assure santé, prévoyance...
Site : https://assurance-vsp.com
MMA : L'assurance cheval, cavalier et chasse pour ...
PertinenceLa compagnie MMA est leader dans le domaine de l'assurance. Elle propose des formules adaptées aux besoins de chacun. Ce mini-guide contient l'essentiel sur l' assurance chasse et cheval de la MMA . Dans les deux cas, votre animal est couvert en cas de décès et d'invalidité, avec plus d'options pour les activités de cavalerie. Voici les deux offres d'Allianz détaillées.
Cette formule...
Site : mutuelle-animal.com
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d assurance en cas de deces / assurance mutuelle animaux compagnie / mutuelle de l'assurance contre l'incendie / direct assurance mutuelle animaux
MMA (assurance) — Wikipédia
Pertinence7 500 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents) ;
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités) ;
1 864 points de vente ;
3,3 millions de sociétaires ;
7,5 millions de contrat ;
marge de solvabilité : 312,1 % ;
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le...
Date: 2019-02-08 21:57:55
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : mutuelle de l'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance contre l'incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / contrat collectif d assurance sur la vie
MMA (assurance) — Wikipédia
Pertinence7 500 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents) ;
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités) ;
1 864 points de vente ;
3,3 millions de sociétaires ;
7,5 millions de contrat ;
marge de solvabilité : 312,1 % ;
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le...
Date: 2019-02-08 21:57:55
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : mutuelle de l'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance contre l'incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / contrat collectif d assurance sur la vie
Assurance auto : quel est le meilleur tarif ? | Choisir.com
PertinenceQu'est-ce qu'une assurance auto ?
Une assurance auto couvre les dommages subis ou provoqués par votre véhicule. Les assurances auto vous proposent plusieurs formules qui vous couvrent plus ou moins largement, sachant que la formule de base dite « assurance au tiers » est obligatoire. En fonction de l'utilisation que vous faites de votre véhicule et de sa valeur, une assurance auto peut couvrir également le vol,...
Date: 2019-02-12 06:43:17
Site : https://assurance.choisir.comGaranties assurance habitation - AXA
Pertinencele remboursement de la cotisation d'assurance « dommages-ouvrage » en cas de reconstruction ou de réparation des bâtiments assurés.
Frais de démolition et déblaiement
C'est la prise en charge des frais d'enlèvement et de transport des décombres engagés à la suite d'un sinistre garanti.
Garantie Assistance
Garantie de base
Assistance au domicile
Si vous devez quitter votre logement...
Site : https://www.axa.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d'assurance contre l'incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / devis d'assurance habitation
Assurance auto tous risques - devis assurance en ligne ...
PertinenceLes + de la formule Tous Risques (1)(2)
Vous bénéficiez de l'assistance 0 km sans frais supplémentaires.
En cas de destruction totale de votre véhicule, vous êtes remboursé à sa valeur d'achat durant sa première année de mise en circulation.
Votre véhicule est endommagé et vous n'avez pu identifier le responsable ? Nous prenons en charge vos réparations.
En cas de vandalisme, les...
Date: 2019-02-12 02:32:12
Site : https://www.labanquepostale.frThèmes liés : assurance en cas d'incendie / devis d assurance auto en ligne / assurance en cas d incendie / devis assurance auto ligne / devis d assurance auto en
2 mois gratuits d’assurance auto | Les AP Assurances
PertinenceVoiture de remplacement partout en Belgique
Assistance gratuite 24h/24
Règlement rapide en cas de sinistre
5 ans sans sinistre ? Bonus-malus à 0
Remorquage gratuit de votre voiture (jusqu'à votre garage)
Expertise dans les 48h
Ouf, une vraie personne !
En devenant client aux AP, vous êtes assuré de pouvoir compter sur de vrais experts en chair et en os, et pas sur des robots ou des...
Site : https://www.lap.be
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto belgique / compagnie d assurance auto / resiliation d'une assurance auto / compagnie d'assurance voiture belgique / compagnie d assurance voiture
Assurance habitation en ligne - devis habitation - contrat ...
PertinenceAvec l'Assurance Habitation proposée par la Banque Postale, vous bénéficiez de garanties incontournables (par exemple : incendie, dégâts des eaux, bris de glace, Responsabilité civile...), et nous vous préconisons également des garanties complémentaires adaptées à votre profil.
Vous détenez un prêt immobilier à La Banque Postale et vous devez revendre précipitamment votre bien...
Date: 2019-02-11 22:28:19
Site : https://www.labanquepostale.frThèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / devis assurance habitation en ligne / contrat d assurance en ligne / souscription assurance habitation en ligne
>> Fiscalité des oeuvres d'art et objets de collection ...
PertinenceImpôt sur la fortune / IFI
Le saviez vous, il est possible de payer par exemple votre ISF en remettant des oeuvres d'Art ? en savoir plus sur la dation en paiement >>
Sont exonérées d' ISF , quel que soit l'âge de création les éléments qui suivent.
Avec le remplacement de l'ISF par l'IFI , la base taxable est différente. Seuls les biens immobiliers rentrent dorénavant dans le calcul...
Date: 2018-08-17 17:30:06
Site : http://www.joptimiz.comThèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance incendie
Modele : contrat de bail commercial - Documents.fr
PertinenceModele de document et de lettre : Contrat de bail commercial
Bail commercial : formalités
Le bail commercial peut être défini comme étant le contrat par lequel une personne dite le bailleur, loue un local à un commerçant industriel ou artisan, dit le preneur, afin que ce dernier puisse y exercer une activité commerciale. Ce statut particulier donne accès à certains droits tels que le...
Site : http://www.documents.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d assurance en cas de deces / demande de resiliation d un contrat d assurance
Protection contre le feu : Le marché de l’incendie tiré ...
PertinenceDébut août, près de Châtellerault (Vienne), un incendie ravage un entrepôt d'approvisionnement pour la grande distribution. Des milliers de tonnes de produits alimentaires sont détruits, pour une valeur d'un million d'euros. Un incident loin d'être unique. «Depuis le début de l'année, il y a une recrudescence des incendies, notamment dans les entrepôts », relève Cédric...
Site : https://www.usinenouvelle.com
Thèmes liés : assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance en cas d'incendie / assurance d'incendie / assurance en cas d incendie
Affaire du Crédit lyonnais — Wikipédia
PertinenceChronologie des faits[ modifier | modifier le code ]
novembre 1988 : alors que la gauche revient au pouvoir, Pierre Bérégovoy nomme Jean-Yves Haberer au poste de président [5] ; le Crédit lyonnais devient le premier réseau bancaire européen à la suite de multiples acquisitions ;
1990 : le financier italien Giancarlo Parretti via Pathé Communication Corporation rachète la MGM avec le...
Date: 2019-02-08 22:07:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : compagnie assurance credit lyonnais / etablissement d'assurance contre l'incendie / compagnie d'assurance du credit agricole / compagnie d'assurance pret immobilier / compagnie d assurance en france
Entreprises - Assurances contre l'incendie et l'explosion ...
PertinenceVeuillez afiner votre recherche en (Localisation + Quoi, qui ? Activité, société...)
Modifier la recherche
Entreprises - Assurances contre l'incendie et l'explosion - France
Assurances contre l'incendie et l'explosion
Autres secteurs d'activité et localisations...
Site : https://fr.kompass.com
Thèmes liés : assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance contre incendie / assurance incendie entreprise / assurance d'incendie
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
PertinenceLA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site : https://www.juripole.fr
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie et les elements naturels / contrat d'assurance contre l'incendie / etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d assurance en cas de deces / assurance en cas d'incendie
FAQ - Gestion du personnel - Centre de Gestion Du Cher
Pertinence- modulation importante du cycle de travail
- travaux pénibles ou dangereux.
Si l'agent travaille le dimanche dans le cadre des 35 heures, il est payé normalement (pas d'heures sup. donc).
Un fonctionnaire souhaitant travailler dans le secteur privé doit il forcément démissionner ?
Ce fonctionnaire pourrait solliciter auprès de sa collectivité une disponibilité pour convenance...
Site : http://www.cdg18.fr
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance contre l'incendie / declaration d assurance emploi en direct / demande d'assurance emploi en direct / demande d assurance emploi en direct
Fiche métier : Conseil clientèle en assurances ...
PertinenceConseiller / Conseillère en assurance vie
Conseiller / Conseillère clientèle en assurances
Conseiller / Conseillère en assurance produits d'épargne
Chargé / Chargée de clientèle en assurances
Conseiller / Conseillère Incendie, Accidents, Risques Divers -IARD-
Producteur / Productrice en assurances
Conseiller commercial / Conseillère commerciale en assurances
Chargé / Chargée de clientèle centre d'appels en assurances
Agent commercial / Agente...
Date: 2019-02-12 11:24:24
Site : https://www.orientation-pour-tous.frThèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance / assurance incendie risque simple / assurance d'incendie / assurance d incendie
Accident du travail en France — Wikipédia
PertinenceAccident du travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Les accidents du travail en France relèvent du droit du travail français et en particulier de la loi du 9 avril 1898 sur l'indemnisation des accidents du travail qui a instauré un système d'indemnisation forfaitaire.
Définition d'un accident du travail[ modifier | modifier le code ]
Plaque en mémoire...
Date: 2019-02-08 22:07:20
Site : https://fr.wikipedia.orgEthias et son Omnium Auto sans ... - Mon-assurance-auto.be
Pertinence*Nos exemples se basent sur une conductrice de 50 ans, employée, au bonus-malus 0 qui roule avec une nouvelle Volkswagen Golf...
Site : https://www.mon-assurance-auto.be
Thèmes liés : calcul prime assurance auto ethias / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit / comparateur d'assurance auto gratuit / comparateur d'assurance auto belgique
RCP Agent Immobilier - MMA - Assurances pros et entreprises
PertinenceQuestions sur les assurances des Agents Immobiliers
Agent Immobilier, profession réglementée
Agent Immobilier, vous jouez un rôle d'intermédiaire dans les transactions immobilières (achats, ventes, locations), où les enjeux financiers sont souvent importants. Dans votre activité professionnelle, vous êtes amené à évaluer des biens, gérer des mandats de vente ou de location, faire...
Site : https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle agent immobilier / contrat d'assurance contre l'incendie / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / etablissement d'assurance contre l'incendie
Assurance Véhicule :: Sogestas direct
PertinenceAssurance Véhicule
Assurance Véhicule
L'assurance véhicule à moteur est composée de plusieurs couvertures possibles. Selon les compagnies et vos critères personnels de conduite --nombre de Km parcourus par an, véhicule garés dans des garages, utilisation privée ou professionnelle du véhicule-- les primes peuvent varier de manière considérable.
RC véhicule à moteur:
Site : https://www.swissassur.ch
Thèmes liés : assurance vehicule compagnie / assurance vehicule professionnelle / liste compagnie d'assurance automobile / liste des compagnie d'assurance / liste des compagnie d assurance
AIR COURTAGE ASSURANCES
PertinenceSi vous êtes un club ou une structure commerciale affilié FFPLUM souhaitant souscrire la "Responsabilité Civile Aéronef" merci de compléter ce formulaire de souscription. A retourner par courrier à la FFPLUM.
RESPONSABILITE CIVILE UTILISATEUR
La Garantie "Responsabilité Civile UTILISATEUR" est une assurance attachée à la tête du pilote.
Elle permet de garantir les dommages que vous...
Assurance finance et patrimoine, Maxel courtier à Wavre
PertinenceLe point sur les donations mobilières après le passage de la circulaire anti-abus.
01/08/2012 - Le monde feutré des notaires et des conseillers patrimoniaux évolue
La réforme "Di Rupo" et vos plans de pension
30/06/2012 - Pour aborder les réformes sociales...
Site : http://www.maxelassurance.be
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / taux d assurance vie / plan d'assurance incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie
L’assurance multirisques-habitation
PertinenceElle vous assure une double protection :
1) Celles de vos immeubles et de vos biens : sont couverts les dommages subis par l'habitation et les dépendances qui lui sont rattachées, dans la limite d'une surface de 50 m2 en général, selon le contrat ou les options choisies. Sont également couverts les biens mobiliers : meubles, électroménager, hifi, vêtements, vaisselle, etc. Elle assure...
Site : https://www.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance responsabilite civile pour chien categorie 1 / maison de l assurance
Règlement de Fonctionnement Ehpad Gray ( Haute-Saône )
PertinenceR�?glement de Fonctionnement
A propos du r�?glement de fonctionnement
Le r�?glement de fonctionnement se conforme aux dispositions du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'il rejoint les recommandations de bonnes pratiques de l'Agence nationale de l'évaluation sociale et médico-sociale -ANESM.
Le présent document s'adresse aux personnes âgées, résidents, leurs familles et...
Site : https://www.cournot-changey.com
Service-Client : contact numéro de téléphone Macif
PertinencePour joindre le service client MACIF par téléphone il vous suffit de passer un coup de fil au Service-client. fr en composant le
, ce service de mise en relation client est disponible 7j/7, pourra répondre à toutes vos questions ou vous redirigeront vers le service client de la marque.
Autres contacts
Vous pouvez aussi envoyer un email à MACIF si vous le voulez. Pour ce faire,...
Site : http://www.service-client.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance auto matmut / contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / contrat d assurance moto
Contrôle technique de la construction en France — Wikipédia
PertinenceContrôle technique de la construction en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Le contrôle technique de la construction vise à prévenir les aléas techniques susceptibles de se produire dans les projets de construction notamment et pouvant entraîner des sinistres. Le contrôle technique se fait principalement dans les domaines...
Date: 2019-02-08 22:02:49
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance dommage ouvrage obligatoire pour quels travaux / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / plan d'assurance incendie / assurance dommage ouvrage obligatoire
Devis Assurance auto Allianz : Tarif, Avis - 11-euros.com
PertinenceAssurance auto pas chère à partir de 11EUR / mois
Assurance auto Allianz
à partir de 11EUR / mois
Présentation de l'assurance auto Allianz
Les origines historiques de la société Allianz remontent aux années 1818. Allianz est aujourd'hui une compagnie d'assurance renommée. Allianz est originaire d'Allemagne.
Allianz a su s'imposer dans toute l'Europe et propose alors divers services...
Date: 2019-02-12 10:18:33
Site : http://11-euros.comLa Macif : Avis sur le contrat d'assurance au tiers très ...
PertinenceAvis - La Macif : une assurance au tiers très complète
La Macif, abréviation de Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France, est née en 1960 à Niort. Comme son nom l'indique, elle a été fondée par un groupe de commerçants et d'industriels. Comme toutes les mutuelles, elle fonctionne selon le principe des sociétaires (chaque personne souscrivant une assurance),...
Site : http://www.assuranceautoenligne.org
Thèmes liés : devis d'assurance auto macif / contrat assurance auto macif / devis d'assurance macif / resiliation d'un contrat d'assurance auto delai / contrat d'assurance auto resiliation
Obligation générale de formation à la sécurité
Pertinence• Francophonie
Obligation générale de formation à la sécurité
Extraits du document ED 832 Formation à la sécurité de l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)
[ Répertoire des principales formations SST ] (Réservé aux adhérents)
L'obligation générale de formation à la sécurité a...
Site : http://www.afim.asso.fr
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance contre l'incendie / caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salaries role
Assurance motard - abela.fr
PertinenceAssurance motards
Que vous soyez un simple amateur de moto ou un vrai inconditionnel, souscrivez à une assurance moto pour votre sécurité financière. Tout comme l'assurance auto, l'assurance motard propose une garantie fondamentale qui est la garantie responsabilité civile. C'est obligatoire pour tout conducteur de véhicules terrestres à moteur.
Tout ce que vous devrez savoir sur...
Site : http://www.abela.fr
Thèmes liés : assurance vol incendie moto / assurance auto et moto / moto assurance / assurance france moto / assurance auto tiers simple
Assurance auto Belgique | Ethias
PertinenceLes assurances auto Mini Omnium et Mini Omnium Plus, ne couvrent pas :
o Le vol commis avec une clé perdue ou laissée dans ou sur le véhicule ;
o Le vol commis par la famille ou le personnel ;
o Les actes de vandalisme ;
o Les seuls dommages aux pneus dans le cadre des garanties « Force de la nature » et « Heurts d'animaux ».
L'assurance Mini Omnium Plus ne couvre pas :
o Les frais de...
Date: 2019-02-12 08:36:35
Site : ethias.beThèmes liés : assurance auto tiers plus / assurance auto provisoire belgique / assurance auto temporaire belgique / assurance auto belgique / assurance en cas d'incendie
Questions fréquentes - avocats-auto.org
Pertinencepar Patrick Sorel, avocat au Barreau de Lyon
Le garagiste voit de plus en plus fréquemment sa responsabilité engagée en cas d'exécution défectueuse ou insuffisante de travaux de réparations confiés par l'un de ses clients.La tendance des Tribunaux est de protéger le consommateur censé être en état d'infériorité vis-à-vis du professionnel qui de ce fait est fréquemment et lourdement...
Site : http://www.avocats-auto.org
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance contre l'incendie / cours d'assurance incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie
b. Les plans d'assurance-incendie et la caractérisation du ...
PertinenceLe développement industriel sur le R & W Conroy Homestead
Le homestead aux rapides de Deschênes est le milieu de travail et d'entreprises de la famille Conroy. Le homestead n'est pas un nom courant pour une terre au Québec. Les titres de propriété au féminin nous permettent de croiser l'histoire et les péripéties des entreprises d'une famille marchande et bourgeoise d'Aylmer. Le lot 15...
Date: 2019-02-01 21:57:29
Site : https://sites.google.comThèmes liés : plan d'assurance incendie / cours d'assurance incendie pdf / cours d'assurance incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie
HOME, l'assurance habitation sur mesure pour locataires
PertinenceVous pouvez aussi gagner du temps en souscrivant directement en ligne via GoodStart, notre assurance pour locataires d'appartement au Luxembourg .
Les Garanties classiques de nos assurances habitation
Incendie et événements assimilés : l'incendie, la foudre, les dommages électriques ...
Evénements climatiques ou naturels: Tempête, grêle, neige, gel, inondation, tremblement de terre...
Site : https://www.baloise.lu
Thèmes liés : contrat d assurance vie en ligne / contrat d assurance vie au luxembourg / assurance habitation locataire / contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance vie
Assurance multirisque professionnelle - Assurance pas chère
PertinenceAssurance multirisque professionnelle
La responsabilité civile
En tant que chef d'entreprise, vous êtes responsable des dommages causés par vous-même, mais aussi par votre personnel, vos locaux et votre matériel professionnel ainsi que par les objets que vous fabriquez, vendez, réparez ou installez.
Un client qui glisse dans votre magasin, le produit alimentaire que vous vendez qui...
Site : https://assurance-pas-chere.fr
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance multirisque professionnelle moins cher / contrat d'assurance incendie / contrat d assurance incendie / assurance responsabilite professionnelle
Assurance auto GMF formules et garanties - guideassurances.com
PertinenceAssurance Auto - Formules assurances auto
Depuis plus de 70 ans, la GMF a su s'imposer comme l'un des acteurs majeurs de l'assurance en France. Originellement axée vers la protection des fonctionnaires, la GMF (Garantie Mutuelle des Fonctionnaires) a réussi en quelques dizaines d'années à gagner la confiance de plus de 3 millions de sociétaires.
En matière de protection automobile, la GMF vous propose son contrat d'assurance AUTO PASS avec choix d'une formule "ECO" (au tiers) ou "CONFORT" (tous risques). Le contrat AUTO PASS se distingue par sa souplesse, ses conditions tarifaires et ses garanties incluses dans...
Date: 2019-02-12 10:43:46
Site : guideassurances.comThèmes liés : contrat assurance auto gmf / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / assurance vol incendie bris de glace / assurance auto tiers plus
Contrat de séjour | Résidence les 3 Chênes | EHPAD à Pacé ...
Pertinence1. Préambule
1.1. Champ d'action
L'Association Les Chenus, créée le 17 juin 1993, a pour objet de gérer et faire fonctionner tant l'Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes existant que différentes structures d'accueil et d'aide, avec ou sans hébergement, destinées aux personnes âgées.
L'Association est gestionnaire de la Résidence Les Trois Chênes, propriété...
Site : http://www.ehpad-les-3-chenes.fr
Au tiers, vol incendie, tous risques : quelle formule ...
PertinenceLe choix que vous ferez en matière d'assurance auto n'est pas figé. Votre contrat peut évidemment évoluer dans le temps, en tenant compte tout particulièrement de l'état de votre véhicule (sa récence, son utilisation...). Dans tous les cas, 3 choix s'offriront à vous. Voici quelques explications pour mieux comprendre vers quelle formule s'orienter.
"Le choix de la formule dépend...
Date: 2019-02-12 09:25:56
Site : https://www.choisir.comThèmes liés : assurance vol incendie bris de glace / assurance tiers vol incendie / assurance auto tiers ou tous risques / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie
Droit de l’urbanisme et de l’immobilier | Lex Machine
PertinenceL'effet suspensif résultant de la désignation d'un expert judiciaire par le juge des référés ne profite pas aux défendeurs nous dit la Cour de cassation dans un arrêt du 31 janvier 2019 (N°18-10.011). [...]
Village de la Justice (immobilier)12 février 2019
N'étant ni une autorisation d'urbanisme, ni un document d'urbanisme, le certificat d'urbanisme constitue une garantie temporaire...
Site : https://lexmachine.fr
Assurance Moto et Scooter : assurez pour votre 2 roues ...
PertinenceRemboursement de cotisation en cas d'accident
Fidélité récompensée
3 mois remboursés au bout de 3 ans sans sinistre(2)
- 10 % pour les assurés Auto Société Générale
Nombreuses options
Avantage « Hiver », assistance véhicule de remplacement, etc.(2)
Trois niveaux de garanties
La formule Indispensable inclut des garanties essentielles :
l'assistance 0 km même en cas de panne ou de...
Site : https://www.particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / devis d'assurance auto gratuit
Touring assurances : assurance habitation propriétaire de ...
Pertinencesélectionnez appartement ou maison
répondez au questionnaire sur votre logement (loyer de ..., système d'alarme, adresse...)
répondez au questionnaire sur vos besoins (que voulez-vous assurer Contenu, Bâtiment + contenu, Bâtiment) et si vous sélectionnez Bâtiment + Contenu introduisez la valeur d'achat de l'objet le plus cher dans votre habitation dans l'une des valeurs du menu déroulant...
Site : https://www.comparatif-assurance-habitation.be
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / touring assurance habitation / assurance habitation vol incendie / touring assurance / assurance contre l'incendie
Assurances Sécurité - L'assureur des Collectivités Locales ...
PertinenceTrottinette Electrique :Obligation d'Assurance
La trottinette et la mini-moto ont été qualifiées de véhicules terrestres à moteur par la jurisprudence. Toutefois, ces véhicules, lorsqu'ils n'excèdent pas les 6 km/h, sont autorisés à circuler sur les pistes cyclables, les trottoirs ou encore les zones...
Date: 2019-02-12 09:44:17
Site : http://www.assurancessecurite.comThèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie
Caractéristiques du bail rural - professionnels | service ...
PertinenceVotre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Caractéristiques du bail rural » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
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Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / etablissement d'assurance contre l'incendie / conditions de resiliation d un contrat d assurance / resiliation d'un contrat d'assurance habitation / assurance contre l'incendie
Votre assurance responsabilité civile professionnelle ...
Pertinence- Bris de machine / Tous risques informatique
- Détériorations de marchandises sous température dirigée
- Dommages matériels en cours de transport
Exemple d'un Incendie :
Un incendie se déclare dans un local commercial situé dans l'immeuble dans lequel se trouvent les locaux dont vous être propriétaire et s'y propage. Vos locaux et son contenu sont inexploitables, rendant...
Site : https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / cours d'assurance incendie
La responsabilité civile de votre association | FFBA
PertinenceTous risques matériel vidéo, photo, son et lumières
Tous risques instruments de musique
Assurance des masques et costumes
Assurances des chapiteaux, structures légères et gonflables
Annulation - interruption de séjours et perte de bagages
Garantie annulation de manifestations
Assurances responsabilité civile circulation des chars
Garantie Protection Juridique optionnelle
DÉFINITION DES...
Site : http://www.benevolat.org
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d assurance en cas de deces / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / fonds d assurance responsabilite professionnelle
Notaire — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2019-02-12 09:28:05
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / compagnie generale d assurance / cours d'assurance incendie / fonds d assurance responsabilite professionnelle
CARLOT_JURILIS : SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES ...
PertinenceCass. Civ. I, 29 février 2000, 97-21301
En sens contraire :
L'arrêt attaqué ayant constaté que l'assureur avait eu connaissance, après la mise en oeuvre de la procédure d'expertise...
Date: 2017-12-09 17:46:35
Site : http://www.jurilis.frThèmes liés : cours d'assurance incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie
Assurance risques spéciaux - Assurances Gesco SAS
PertinenceParmi les exemples de risques spéciaux à caractère exceptionnel, on peut citer:
Perte d'exploitation après un événement autre qu'incendie ou Bris de Machine. C'est ainsi que l'on a pu assurer les éventuelles pertes d'exploitation d'un restaurant d'aéroport, consécutives à des grèves du personnel navigant ou au sol;
Individuelle Accident souscrite par un personnage hors du commun, ou...
Site : https://www.assurances-gesco.fr
Thèmes liés : assurance incendie risques speciaux / assurance risque incendie / annulation contrat d assurance / contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance incendie
