L'assurance d'une voiture hybride - Automobile Propre
PertinenceAssurer une voiture hybride au meilleur prix est une préoccupation pour tous les acheteurs. Voici quelques conseils pour économiser sur l'assurance de votre hybride .
Des assurances moins chères pour les voitures hybrides
Les voitures vertes ont le vent en poupe et certains assureurs s'en servent pour leur communication. Ils proposent ainsi des bonus spécifiques pour les véhicules à faibles...
Site : https://www.automobile-propre.com
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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Réassurance — Wikipédia
PertinenceLes premières lois relatives à l'assurance remontent au Code de Hammurabi à Babylone au XVIIIe siècle av. J.-C.
Les premières traces de pratiques plus que de contrats , assimilables à la technique de transfert du risque et de maîtrise de l' aléa moyennant le règlement d'une prime se retrouve vers 3000 av. J.-C. en Chine orientale où de riches marchands faisaient répartir les...
Date: 2019-02-08 21:54:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance incendie / contrat d assurance incendie / contrat d'assurance vie fonds en euros
Assurance et vérification de l’application des règles et ...
PertinenceLe Jeudi 24 novembre 2016
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des...
Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Axa — Wikipédia
PertinenceLes débuts d'AXA : l'Ancienne Mutuelle de Rouen[ modifier | modifier le code ]
L'Ancienne Mutuelle de Rouen était une petite société d'assurance française, créée en 1817, issue de la Compagnie mutuelle contre l'incendie (départements Seine-inférieure et Eure), dont la fonction principale était de couvrir les risques agricoles en Normandie . C'est sur cette mutuelle que va se...
Date: 2019-02-11 03:02:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : mutuelle de l'assurance contre l'incendie / compagnie d assurance francaise / liste des compagnie d'assurance france / compagnie d assurance en france / compagnie d'assurance belge
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018
PertinenceTROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018
Et les gagnants 2018 sont...
Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site : http://www.decavi.be
Meilleure assurance auto - Classement 2018 | Culturofil
PertinenceMeilleure assurance auto - Classement 2018
1.2.2 Comparez votre contrat d'assurance auto et faites jouer la concurrence
Le classement des meilleures assurances auto 2018
En France, tout véhicule doit être nécessairement être couvert par au minimum une assurance au tiers, mais il est particulièrement difficile de s'y retrouver parmi toutes les offres proposées par les assureurs....
Date: 2019-02-05 13:11:34
Site : http://culturofil.netAssurance auto jeune conducteur - Minute-Auto.fr
Pertinence100% gratuit, Sans engagement
Assurance auto jeune conducteur
Les jeunes conducteurs sont une catégorie importante dans le paysage de l'assurance auto. Plus inexpérimentés, ils n'inspirent pas toujours confiance aux assureurs, ce qui rend le démarchage plus difficile pour les jeunes. Des solutions existent néanmoins pour les couvrir au mieux.
Prix de l'assurance auto jeune conducteur
Date: 2019-02-12 09:37:01
Site : http://minute-auto.frENR – Mutations à titre gratuit – Successions – Mesures ...
Pertinence2012-09-12T06:00:00.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Mesures destinées au contrôle des déclarations de succession
Cette section est consacrée aux dispositions destinées à permettre le contrôle par l'administration des déclarations de succession.
Ces mesures concernent :
- les obligations des mairies ;
- les obligations des dépositaires, détenteurs ou...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Assurantis : assurance auto moto, bonus malus ou ...
PertinenceLa clause bonus-malus : comment ça marche ?
La première fois qu'une personne souscrit une assurance pour un véhicule, il se voit attribuer un Coefficient dit de Réduction/Majoration (CRM) égal à 1,00. Sa cotisation d'assurance correspond à la cotisation de référence de sa compagnie d'assurances : c'est la prime de base qui ne sera...
Date: 2007-08-26 23:00:00
Site : http://www.assurantis.comDroit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
PertinenceSection II : La solidarité économique
Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...
Agence Immobilière Arras ⇔ Immobilier Arras - Laforêt ...
Pertinence* Les prix de vente sont hors frais notariés, d'enregistrement et de publicité foncière.
Chaque agence est une entité juridiquement et financièrement indépendante.
Mandat Favoriz (Exclusivité Laforêt) : Bien faisant l'objet d'un mandat exclusif de vente (article 6 de la loi du 02/01/1970) et d'une diffusion sur le fichier commun Laforêt et, selon les agences, sur d'autres fichiers communs de professionnels.
Les biens, en mandat Favoriz souscrits auprès d'une agence participante, vendus au prix affiché et dont l'acte authentique est signé jusqu'au 31/12/2019 bénéficient d'une assurance « Garantie après-vente » de 12 mois à...
Site : http://www.laforet.com
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance incendie / contrat d assurance incendie / contrat d assurance maison / mutuelle de l'assurance contre l'incendie
Assurance caravane, assurance remorque | Assur.com
PertinenceIl est obligatoire que votre caravane soit couverte, au minimum, par une assurance auto au tiers et cela qu'elle soit immobilisée ou en circulation. Ce contrat vaut comme garantie couvrant les dommages que vous, ou un conducteur de votre caravane, pourrait causer à un tiers . Si vous utilisez votre caravane sans assurance, vous risquez une amende, voire une suspension de permis et une mise en...
Site : https://assur.com
Thèmes liés : caravane assurance / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance auto
Agence Immobilière Menton ⇔ Immobilier Menton - Laforêt ...
Pertinence* Les prix de vente sont hors frais notariés, d'enregistrement et de publicité foncière.
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Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance incendie / contrat d assurance incendie / contrat d assurance maison / mutuelle de l'assurance contre l'incendie
Les Catastrophes Naturelles - Les Angles
PertinenceLa garantie des dommages occasionnés par les tempêtes et par la grêle sur les toitures est accordée par les assureurs français depuis le début des années 50.
Ces derniers considéraient alors que les dommages occasionnés par les autres événements naturels n'étaient pas assurables dans le cadre d'une assurance classique, c'est-à-dire d'une assurance pour laquelle il n'y a ni...
Site : http://www.adjcourtage.fr
Assurance professionnelle médecin - Médicale-assurance.com
PertinenceAdresse du siège social de votre entreprise
Code Postal
Exercer comme médecin n'est pas toujours facile. Chaque jour, les médecins reçoivent dans leur cabinet des patients qui mettent leur santé entre leurs mains. Afin de vivre votre vie professionnelle et privée en toute sérénité, vous devez souscrire les bons contrats d'assurance. En plus de l'assurance de responsabilité civile...
Assurance moto | Assurances.be
PertinenceCalculer assurance garantie locative
Assurance moto
Si vous envisagez l'achat d'une moto (d'une cylindrée > 125cc), sachez que vous devez avoir un permis de conduire, mais aussi une assurance moto.
Tout comme l'assurance auto, l'assurance RC moto vous protège des dommages que vous pourriez causer à autrui. Elle est en outre légalement obligatoire en Belgique dès que vous voulez rouler à...
Site : https://www.assurances.be
Assurance Auto - Crédit Agricole
PertinenceÀ votre main
Formule Tiers Initial
La formule Tiers Initial correspond à la couverture dite « au tiers » ; Elle intègre les couvertures de base, soit la Protection corporelle du conducteur, la Responsabilité civile et l'Assistance 25 km.
Vous pouvez également compléter votre couverture avec les options Assistance+ et/ou Bris de glace.
Le coût de ce contrat dépend des garanties, mais...
Date: 2019-02-12 10:03:38
Site : https://www.credit-agricole.frAgence Immobilière Saint Paul Les Dax - Laforêt Immobilier
Pertinence* Les prix de vente sont hors frais notariés, d'enregistrement et de publicité foncière.
Chaque agence est une entité juridiquement et financièrement indépendante.
Mandat Favoriz (Exclusivité Laforêt) : Bien faisant l'objet d'un mandat exclusif de vente (article 6 de la loi du 02/01/1970) et d'une diffusion sur le fichier commun Laforêt et, selon les agences, sur d'autres fichiers...
Site : http://www.laforet.com
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance incendie / contrat d assurance incendie / contrat d assurance maison
Assurance Protection Juridique - Les Assurances ...
PertinenceIl existe deux types d'assurances protection juridique : simple ou étendue.
Simple : c'est souvent une garantie complémentaire à une autre prime (assurance auto, incendie...). Vous n'êtes dès lors couvert que pour les litiges relatifs à cette police.
Etendue : c'est une protection juridique spécifique. Elle est souscrite indépendamment d'une autre couverture d'assurance. Il est...
Site : https://www.assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : compagnie d assurance de protection juridique / devis assurance protection juridique / compagnie assurance protection juridique / contrat d'assurance incendie / contrat d'assurance auto
Assurance auto smile.car | smile.direct assurances
PertinenceLe tarif d'hiver est uniquement valable pour une nouvelle conclusion d'un contrat d'assurance auto smile.car.
Les contrats smile.direct déjà existants ainsi que leur prolongations sont exclus du tarif d'hiver 2019.
smile.direct se réserve le droit d'adapter à sa convenance la durée de la campagne sans préavis. Indépendamment de cela, les offres déjà calculées restent valides.
Site : https://www.smile-direct.ch
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / tarif d assurance auto / assurance auto tiers bris de glace
Location - assurances - responsablité - locataire ...
PertinenceLocation : qui assure quoi ?
Publié par M. Apruzzese le 6 février 2017
Si tout locataire a l'obligation de s'assurer dès qu'il prend possession de son logement, le propriétaire, lui, n'y est pas obligé. Cela reste pourtant conseillé car certains sinistres peuvent être de sa responsabilité et non de celle du locataire.
Tout locataire d'un logement est dans l'obligation de souscrire une...
Site : https://www.pap.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / resiliation d'un contrat d'assurance habitation / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie
Maison et assurance dommages-ouvrage : définition, prix ...
PertinenceVotre maison neuve est couverte par l'assurance dommages-ouvrage (DO) pendant une durée de dix ans. Elle prendra en charge financièrement les désordres sans attendre les décisions de justice.
Les maisons neuves sont garanties pendant dix ans contre les désordres affectant le gros œuvre, notamment contre ceux qui compromettent sa solidité ou qui la rendent rendent impropre à l'habitation....
Assurance logement étudiant - assurances-etudiants.com
Pertinence- Avantages du service en ligne
Service 24h/24
Accèdez à votre compte client 24h/24 et modifiez votre contrat selon vos besoins.
Modifications
Modifiez l'adresse de votre logement, ajouter des options ou des colocataires, changer de formules ou le nombre de pièces.
Attestation
A tout instant, retrouvez et téléchargez l'attestation d'assurance de votre logement.
Renouvellement
Renouvellez...
Site : https://www.assurances-etudiants.com
Thèmes liés : attestation d'assurance incendie / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance incendie / contrat d assurance incendie / contrat d assurance non vie
Assurance complémentaire Chômage ATRIDE : Assurance ...
Pertinence...A défaut de pouvoir protéger votre emploi, protégez vos revenus !
L'ASSURANCE CHÔMAGE DES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS, INDÉPENDANTS ET DIRIGEANTS D'ENTREPRISE.
L'Assurance ATRIDE s'adresse à toute personne salariée ou non, ne pouvant bénéficier de l'assurance chômage de l'UNEDIC, tels que dirigeant, mandataire social, associé, artisan, commerçant, indépendant, profession...
Site : https://a-s-f.fr
Quel est l'assureur le moins cher du marché 2019 auto et ...
PertinencePour trouver un assureur auto pas cher, tu peux aussi faire appel à un courtier. Surtout s'il te faut à la fois l'assurance auto et l'assurance habitation, ça fait un élément de plus en ta faveur pour améliorer le tarif. Si tu prends les 2 au même endroit, tu seras surement récompensé. Je suis sociétaire à la Macif et j'y reste pour leur sérieux. Quant au tarif, je pense qu'ils sont...
Assurance dommages ouvrage définition de cette garantie ...
PertinenceCoût global des travaux à assurer.
Présence ou non d'étude de sol.
Garanties facultatives (garanties de bon fonctionnement, dommages immatériels après la réception...)
Quel est le montant de la prime dommages-ouvrage ?
Tout d'abord votre prime d'assurance est calculée selon l'application d'un taux proportionnel au coût des travaux.
Comme par exemple une fourchette de 1 % à 3 % du...
Site : https://eve-assurances.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage definition / assurance dommage ouvrage maison individuelle prix / assurance dommage ouvrage maison individuelle / constructeur maison individuelle assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle
L assurance mutuelle contre l incendie sous la ...
Pertinenceil y a 10 mois
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1 Document généré le 1 mai :59 Revue internationale de l'économie sociale L assurance mutuelle contre l incendie sous la restauration ( ) Christian Lion et Michel Dreyfus Vers de nouveaux modèles de gouvernance Numéro 308, mai 2008 URI : id.erudit.org/iderudit/ ar DOI : / ar Aller au sommaire du numéro Éditeur(s) Association Recma ISSN...
Site : https://docplayer.fr
Assurance automobile – Zurich Suisse
PertinencePour toute nouvelle assurance auto, l'assurance protection juridique circulation d'Orion est gratuite pendant 1 an
Indemnisation en valeur à neuf à 100% pendant la première année de service du véhicule
Prime casco moins chère avec Help Point PLUS
Avec l'option Bonus pour absence de sinistre vous bénéficiez de 10% de remboursement de prime après trois ans sans...
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Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016 | Decavi
PertinenceTROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site : http://www.decavi.be
Commentaire de la loi n°2007-210 du 19 Février 2007 ...
PertinenceCommentaire de la loi n°2007-210 du 19 Février 2007 portant réforme de l'assurance de protection juridique
Publié le 19 juin 2007, mis à jour le 2 janvier 2008
Le Président CERVEAU commente la loi portant réforme de l'assurance de protection juridique, domaine dans lequel l'auteur intervient à de mutiples occasions en tant qu'expert dans ce domaine.
L'épilogue d'un long conflit entre...
Date: 2019-02-12 13:07:58
Site : http://ajar.asso.frDIRECT ASSURANCE : Avis & Détails de l’assurance auto pas ...
PertinenceAvis par Youssef le 8 janvier
Je viens de renouveler mon assurance auto avec paiement mensuel. 25 ans de permis et 50% de bonus, je suis à 336EUR/an, sinon si vous payez cash, c'est 309EUR/an. J'ai pris la 3eme formule (tiers maxi).
Avis par Nono le 25 décembre 2018
Un mots des voleurs !!!
Tarif en 2016 à 244 ; 2017 à 248 ; 2018 à 263
Avis par Tania le 12 décembre 2018
Site : https://mon-auto-assure.com
GMF, M.A.C.S.F., MNH : mieux connaître les partenaires ...
PertinenceElles font flotter leurs bannières dans les allées d'Hôpital Expo. Elles estampillent de leur logo les brochures et les pochettes des conférenciers. Elles ont leur page réservée dans la plupart des journaux hospitaliers. Elles récompensent par de nombreux prix les équipes pour leurs initiatives en matière d'amélioration des soins, d'accessibilité des structures aux personnes...
Site : https://cadredesante.com
Assurance-bateaux : maintenez le cap à l'abri de tout risque
PertinenceLe comparatif des primes d'assurance-maladie, les conseils et astuces vous aideront à trouver une caisse-maladie adaptée à vos besoins et à réaliser des économies.
En Suisse, environ 100'000 bateaux sont immatriculés. Une couverture d'assurance est indispensable sur l'eau. Il est possible de bénéficier d'une protection totale avec une seule police d'assurance, en choisissant une formule...
Site : https://www.bonus.ch
Thèmes liés : comparatif d assurance voiture / comparatif assurance bateau suisse / police d'assurance incendie / police d assurance incendie / comparer assurance bateau
TALENSIA. Incendie Risques Simples. Dispositions ...
PertinenceTALENSIA Incendie Risques Simples Dispositions spécifiques
2 L'introduction et la présentation du plan d assurances Entreprises Les dispositions communes Le lexique L'assistance sont également d'application et sont accessibles sur ce cd-rom. TITRE I - GARANTIES DE BASE CHAPITRE I - PRINCIPES CHAPITRE II - GARANTIES Article 1 - L incendie et périls assimilés Article 2 - L attentat, le conflit...
Site : https://docplayer.fr
Assurance voiture Belgique au meilleur prix sur Assistance ...
PertinenceUne Assurance voiture Belgique : économisez jusqu'à 300EUR/an
Aujourd'hui, il n'est pas toujours simple de trouver la meilleure assurance voiture, au meilleur prix. Toutes les assurances RC auto ont des prix différents et proposent des options différentes. Il n'est pas facile de s'y retrouver. 2 mois gratuits, jusqu'à 50% moins chère, -20% en ligne, où encore une assurance au...
Dossier spécial pour régler un sinistre dans le cadre de l ...
PertinenceAccueil > Assurance habitation > Dossier spécial pour régler un sinistre dans le cadre de l'assurance habitation
Dossier spécial pour régler un sinistre dans le cadre de l'assurance habitation
De nombreux internautes nous posent des questions qui concernent la résolution des sinistres. Cela concerne l'assurance en général mais aussi l'assurance habitation . Il est évident que c'est...
Site : http://www.assurances.info
Infirmiers libéraux : quelles sont les assurances à ...
PertinenceInfirmiers libéraux : quelles sont les assurances à souscrire ?
Fiches pratiques de l'assurance pour les professions libérales
Infirmiers libéraux : quelles sont les assurances à souscrire ?
Publié le 05 mars 2012
| Rédigé par Sophie Perez Revilla
2022 vues Pas encore de commentaire, soyez le premier.
Pour les infirmiers en libérale 2 assurances sont obligatoires et indispensables :...
Site : https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance civile professionnelle obligatoire / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance professionnelle infirmier liberal / assurance responsabilite professionnelle infirmier
Réalisez un devis d'assurance plaisance | APRIL Marine
PertinenceDu lundi au vendredi de 9h-12h / 14h-18h
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Thèmes liés : assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / devis d'assurance / devis d assurance / contrat d'assurance incendie
Assurance habitation Cocoon | Les AP Assurances
PertinenceAssurance habitation Cocoon
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Votre location de vacances et salle de fête aussi assurée
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Thèmes liés : assurance habitation risque incendie / assurance habitation vol incendie / contrat d'assurance contre l'incendie / assurance habitation vacances / assurance habitation maison de vacances
Assurance Moto : devis gratuit en ligne - Direct Assurance
PertinenceResponsabilité Civile
C'est l'assurance moto minimum obligatoire. Elle indemnise tous les dommages que causerait votre deux-roues, moto ou scooter, à autrui en cas d'accident.
Défense pénale et recours suite à accident
La compagnie d'assurance dirige la transaction en matière civile avec les tiers lésés au nom de l'assuré de la moto ou du scooter. Elle garantit l'exercice du...
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage | Travaux.com
PertinenceL'assurance dommages ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance dommages ouvrage est une assurance obligatoire que doit souscrire tout Maître d'ouvrage. Notamment le particulier qui fait construire sa maison ou procède à une rénovation importante (extension, surélévation, voire ravalement de façade important...).
Cette assurance doit être souscrite avant l'ouverture du chantier. Elle...
Site : https://www.travaux.com
Assurances - ASPI Sion
PertinenceAssurances de choses pour les bâtiments :
Les assurances de choses couvrent le dommage au patrimoine de l'assuré et comprennent généralement l'assurance incendie, y compris les dommages naturels, les dégâts des eaux, le vol avec effraction et le bris de glaces.
En Valais, l'assurance incendie n'est pas obligatoire mais dans les faits, quasiment tout le monde s'assure car une...
Date: 2019-02-12 09:44:57
Site : http://www.aspi-sion.chThèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / assurance contre l'incendie
Comparateur assurance auto - Minute-Auto.fr : Comparez 12 ...
Pertinencele 22 septembreà 16:19
Comparateur efficace pour ma twingo de 2015, j'étais assurée au tiers avec bris de glace pour 36 euros par mois, le comparateur vient de me trouver une offre à 21 euros par mois. J'ai un peu de malus mais comme beaucoup.
le 17 septembreà 07:57
Je penses qu'à notre époque le comparateur d'assurance auto est la chose la plus sure pour trouver moins...
Date: 2019-02-12 12:27:58
Site : http://minute-auto.frTVA - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2014-01-15T11:06:10.000+01:00
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition
La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.
I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Compagnie d’assurance habitation - mon-logement.be
PertinenceEn Belgique, il existe un bon nombre de compagnie d'assurance habitation. Cela permet aux ménages belges de pouvoir comparer et choisir l'assurance qui convient le mieux.
Chaque compagnie d'assurance habitation propose une formule bien spécifique. L'une pourra proposer une assurance spécial pour les jeunes tandis qu'une autre pourra proposer...
Site : https://www.mon-logement.be
Thèmes liés : compagnie d assurance habitation / compagnie d'assurance belgique / compagnie d assurance belgique / compagnie d'assurance belge / compagnie d assurance belge
Simulation et devis assurance habitation incendie ...
PertinenceAssurance familiale RC Privée : : Couvre les dommages matériels et corporels occasionnés à un tiers (càd à une personne qui ne fait pas partie de votre ménage).
Protection juridique habitation : : Cette assurance complémentaire vous assure une assistance en justice dans le cadre de votre vie privée que vous soyez victime ou responsable d'un dommage.
fermer la fenêtre, je n'ai plus...
Site : https://www.solidas.be
Thèmes liés : courtier d'assurance auto et habitation / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / simulation d assurance habitation / devis d'assurance auto gratuit
L’assurance de protection juridique | Fédération Française ...
PertinenceL'assurance de protection juridique
L'assurance de protection juridique permet à l'assuré de faciliter le règlement de ses litiges. Quels sont les domaines couverts, les services proposés, la nature et le montant des frais pris en charge ?
Les règles applicables
Assurance de protection juridique : trois formes de garanties
L'assurance de protection juridique prend en charge des...
Site : ffa-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / assurance contre l'incendie / devis assurance protection juridique / assurance contre l incendie / contrat d'assurance automobile
Code des assurances | Legifrance
PertinenceLes contrats d'assurance relevant des branches mentionnées au 3 et au 10 de l'article R. 321-1 du code des assurances et concernant des véhicules terrestres à moteur doivent comporter la clause de réduction ou de majoration des primes ou cotisations annexée au présent article.
Sauf convention contraire, la clause visée au premier alinéa n'est pas applicable aux contrats garantissant les...
Site : https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / resiliation d'un contrat d'assurance automobile / demande de resiliation d un contrat d assurance / contrat d'assurance automobile / conditions de resiliation d un contrat d assurance
Tableau comparatif des prix en assurance incendie pour ...
Pertinence* Exemples de primes calculées le lundi 4 février 2019 à 06:59 sous réserve d'erreurs pour un locataire d'une maison de 4 façades (villa) située à 1420 Braine-l'Alleud. Notre maison se compose d'office des pièces suivantes : 3 ou 4 chambres, 1 living (salon /salle à manger), 1 cuisine, 1 salle de bain, 1 bureau, 1 cave, 1 emplacement pour...