Articles pour le thème  »

contrat d'assurance incendie


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    Calcul et explication bonus-malus - Ethias Assurance

    Pertinence
    47%

    La première ligne correspond au degré Bonus-Malus, la seconde représente le pourcentage de la prime RC.

    Au BM 13, c'est la prime de base (100%), au BM 0, la prime s'élève à 45% de la prime de base.

    Règles d'évolution

     Par année sans sinistre : -1

     Par sinistre en tort (ou torts partagés) : +5

    Mr P. est au BM 11 et se rend responsable d'un sinistre, son BM passe à...

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    Site : ethias.be

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    Devis & souscription assurance locataire | Ethias

    Pertinence
    47%

    Le devis et la souscription en ligne sont possibles à ces conditions :

    - Il ne peut y avoir ni activité commerciale ni profession libérale dans l'habitation.

    - L' habitation unifamiliale ne comporte ni ascenseur ni plus de 15 pièces. 

    - L'habitation ne comporte pas de piscine intérieure.

    - L'habitation ne comporte pas d'annexe d'une superficie de plus de 50 m² ou avec étage.

    - Les murs...

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    Date: 2019-02-12 08:47:52
    Site : ethias.be

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    Code des assurances | Legifrance

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    47%

    Les contrats d'assurance relevant des branches mentionnées au 3 et au 10 de l'article R. 321-1 du code des assurances et concernant des véhicules terrestres à moteur doivent comporter la clause de réduction ou de majoration des primes ou cotisations annexée au présent article.

    Sauf convention contraire, la clause visée au premier alinéa n'est pas applicable aux contrats garantissant les...

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    Site : https://www.legifrance.gouv.fr

    Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / resiliation d'un contrat d'assurance automobile / demande de resiliation d un contrat d assurance / contrat d'assurance automobile / conditions de resiliation d un contrat d assurance

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    Combien coute une garantie assurance décennale ? prix ...

    Pertinence
    47%

    Je réalise une étude comparative, pouvez vous m'indiquer à titre comparatif :

    - Le prix d'une assurance décennale pour les charpentiers (charpentier charpente structure et ossature en bois)

    - Le prix d'une assurance décennale pour les plombiers chauffagistes (chauffage chauffagiste plombier)

    - Le prix d'une assurance décennale pour les platriers plaquistes (plaquiste plâtrier)

    - Le prix...

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    Site : http://forum.sports-sante.com

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    Dossier spécial pour régler un sinistre dans le cadre de l ...

    Pertinence
    47%

    Accueil > Assurance habitation > Dossier spécial pour régler un sinistre dans le cadre de l'assurance habitation

    Dossier spécial pour régler un sinistre dans le cadre de l'assurance habitation

    De nombreux internautes nous posent des questions qui concernent la résolution des sinistres. Cela concerne l'assurance en général mais aussi l'assurance habitation . Il est évident que c'est...

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    Site : http://www.assurances.info

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    Location - assurances - responsablité - locataire ...

    Pertinence
    47%

    Location : qui assure quoi ?

    Publié par M. Apruzzese le 6 février 2017

    Si tout locataire a l'obligation de s'assurer dès qu'il prend possession de son logement, le propriétaire, lui, n'y est pas obligé. Cela reste pourtant conseillé car certains sinistres peuvent être de sa responsabilité et non de celle du locataire.

    Tout locataire d'un logement est dans l'obligation de souscrire une...

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    Site : https://www.pap.fr

    Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / resiliation d'un contrat d'assurance habitation / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie

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    Assurance bris de glace voiture | Ethias

    Pertinence
    47%

    Voir toutes les assurances

    Vous avez souscrit la garantie Bris de vitres et le pare-brise, une vitre latérale ou la lucarne arrière de votre véhicule est endommagé. Quatre possibilités s'offrent à vous :

    Soit vous prenez directement contact avec Carglass au 0800 136 36 OU en utilisant leur module de rendez-vous en ligne . Munissez-vous de votre numéro de contrat.

    Vous bénéficiez alors...

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    Site : ethias.be

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    Devis & demande de contrat moto | Ethias - Ethias Assurance

    Pertinence
    47%

    Veuillez nous appeler au 04 220 37 79 (lundi-vendredi, 8h - 17h)

    La garantie Responsabilité Civile est la garantie de base

    * Dans le cadre du présent contrat, vous bénéficiez d'une réduction sur le tarif de base. Cette réduction est un avantage commercial conditionnel qui vous est accordé pendant la durée du contrat, pour autant que vous ou un membre de votre ménage (conjoint, enfant,...

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    Date: 2019-02-12 08:29:54
    Site : ethias.be

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    Assurances auto et habitation (MRH) - La fidélité est-elle ...

    Pertinence
    47%

    11. Relation sans lendemain

    Autant la question « ça ferait quoi d'être infidèle ? » se pose - parfois ou souvent, c'est selon ! - dans une vie de couple, autant elle vient rarement à l'esprit lorsqu'il s'agit de son assurance auto ou multirisque habitation, la MRH.

    Quand on cohabite depuis des années, les appels à cotisation se succèdent, sans que l'on se demande, au fond, si l'on est...

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    Site : https://www.quechoisir.org

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    Tableau comparatif des prix en assurance incendie pour ...

    Pertinence
    47%

    * Exemples de primes calculées le lundi 4 février 2019 à 06:59 sous réserve d'erreurs pour un locataire d'une maison de 4 façades (villa) située à 1420 Braine-l'Alleud. Notre maison se compose d'office des pièces suivantes : 3 ou 4 chambres, 1 living (salon /salle à manger), 1 cuisine, 1 salle de bain, 1 bureau, 1 cave, 1 emplacement pour...

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    Site : https://www.comparatif-assurance-habitation.be

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    Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages

    Pertinence
    47%

    I - Les obligations à la charge de l'assuré

    Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...

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    Site : http://www.information-juridique.com

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    Simulation assurance vie branche 21 | Ethias

    Pertinence
    47%

    Pour souscrire un contrat :

    - complétez la  proposition d'assurance CertiFlex-8  qui reprend le questionnaire relatif à vos connaissances et expériences en matière d'épargne et d'investissement

    - imprimez-la

    - renvoyez-la complétée, signée et accompagnée d'une copie recto-verso de votre carte d'identité* à :

      Ethias - Service 1030 - Rue des Croisiers 24, 4000 Liège   

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    Site : ethias.be

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    Simulation assurance épargne pension | Ethias

    Pertinence
    47%

    Pour souscrire un contrat :

    - complétez la proposition d'assurance CertiFlex Pension  qui reprend le questionnaire relatif à vos connaissances et expériences en matière d'épargne et d'investissement

    - imprimez-la

    - renvoyez-la complétée, signée et accompagnée d'une copie recto-verso de votre carte d'identité* à :

      Ethias - Service 1030 - Rue des Croisiers 24, 4000 Liège...

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    Site : ethias.be

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    Assurance auto jeune conducteur - Minute-Auto.fr

    Pertinence
    47%

    100% gratuit, Sans engagement

    Assurance auto jeune conducteur

    Les jeunes conducteurs sont une catégorie importante dans le paysage de l'assurance auto. Plus inexpérimentés, ils n'inspirent pas toujours confiance aux assureurs, ce qui rend le démarchage plus difficile pour les jeunes. Des solutions existent néanmoins pour les couvrir au mieux.

    Prix de l'assurance auto jeune conducteur

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    Date: 2019-02-12 09:37:01
    Site : http://minute-auto.fr

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    Suisse Insurance

    Pertinence
    47%

    Suisse insurance

    vous offre un service de qualité, sérieux et méticuleux.

    Nous vous offrons aussi un service après-vente ainsi qu'un suivi de vos contrats irréprochable. Le monde des assurances et des produits financiers évolue sans cesse, c'est pourquoi Suisse Insurance est en constante évolution.

    NOTRE SOLUTIONS

    Examen du portefeuille, évaluations des risques

    Proposition de...

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    Date: 2015-10-16 12:33:41
    Site : http://www.suisseinsurance.ch

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    Recrutement Le Finistère Assurance - finistere-assurance.com

    Pertinence
    47%

    Le Finistère Assurance recrute !

    Les talents du Finistère :

    Notre métier est d'apporter des solutions d'assurance simples et adaptées à nos courtiers pour protéger les habitations, les risques professionnels et les bateaux de nos sociétaires. Pour cela, nous recrutons chaque année de nouveaux talents, issus de formations de l'enseignement supérieur, universitaires, écoles de commerce et...

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    Site : https://www.finistere-assurance.com

    Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance habitation / contrat d'assurance incendie / contrat d assurance incendie / assurance d'incendie

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    ENR – Mutations à titre gratuit – Successions – Mesures ...

    Pertinence
    46%

    2012-09-12T06:00:00.000+02:00

    ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Mesures destinées au contrôle des déclarations de succession

    Cette section est consacrée aux dispositions destinées à permettre le contrôle par l'administration des déclarations de succession.

    Ces mesures concernent :

    - les obligations des mairies ;

    - les obligations des dépositaires, détenteurs ou...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Infirmiers libéraux : quelles sont les assurances à ...

    Pertinence
    46%

    Infirmiers libéraux : quelles sont les assurances à souscrire ?

    Fiches pratiques de l'assurance pour les professions libérales

    Infirmiers libéraux : quelles sont les assurances à souscrire ?

    Publié le 05 mars 2012

     | Rédigé par Sophie Perez Revilla

    2022 vues Pas encore de commentaire, soyez le premier.

    Pour les infirmiers en libérale 2 assurances sont obligatoires et indispensables :...

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    Site : https://www.assurlandpro.com

    Thèmes liés : assurance civile professionnelle obligatoire / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance professionnelle infirmier liberal / assurance responsabilite professionnelle infirmier

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    Devis Assurance auto Groupama : Tarif, Avis - 11-euros.com

    Pertinence
    46%

    Assurance auto pas chère à partir de 11EUR / mois

    Assurance auto Groupama

    à partir de 11EUR / mois

    Présentation de l'assurance auto Groupama

    Groupama reste leader en assurance et a une force énorme. Groupama est un groupe présent dans 10 pays. Son implantation internationale révèle sa forte renommée.

    Groupama permet aux personnes d'obtenir des devis d'assurance auto avec son site Amaguiz, développé pour les simulations en ligne.

    Groupama est spécialiste de l'auto, la santé, l'habitation... et propose également des contrats en prévoyance et placements financiers.

    Les formules proposées par Groupama

    Groupama met à disposition des...

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    Date: 2019-02-12 10:59:05
    Site : http://11-euros.com

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    Assurance habitation Cocoon | Les AP Assurances

    Pertinence
    46%

    Assurance habitation Cocoon

    Une assistance disponible 24h/24

    Vous souhaitez déménager vos biens pour éviter des dégâts plus importants ? Nous arrangeons cela ! Vous ne pouvez plus rentrer chez vous ? Nous payons le serrurier.

    Votre location de vacances et salle de fête aussi assurée

    Votre habitation est couverte, mais aussi votre responsabilité en cas de dommages à une chambre...

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    Site : https://www.lap.be

    Thèmes liés : assurance habitation risque incendie / assurance habitation vol incendie / contrat d'assurance contre l'incendie / assurance habitation vacances / assurance habitation maison de vacances

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    Questions sur votre assurance incendie - CBC Banque et ...

    Pertinence
    46%

    Questions sur votre assurance incendie

    Votre assurance incendie

    Questions fréquemment posées sur la Police habitation CBC

    Questions sur votre assurance incendie

    1. Assurance incendie locataire

    Une assurance incendie est-elle obligatoire pour un locataire?

    Cela dépend de la région dans laquelle le logement que vous louez se situe. En Flandre, la législation sur le bail à loyer change le 1er...

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    Site : https://www.cbc.be

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    Assurance camping-car GMF pas cher - Tarif adapté

    Pertinence
    46%

    Assurance camping car

    Assurance camping-car GMF

    Avant de prendre la route, il vous faut découvrir l'assurance camping-car GMF. Car oui la sécurité n'est pas un jeu. La Garantie Mutuelle des Fonctionnaires a bien changé. Partie intégrante du groupe Covéa qui regroupe aussi la Maaf et la MMA, l'organisme mutualiste accompagne les français pour leur offrir toujours plus de sérénité. Car...

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    Site : http://www.assurancecampingcars.com

    Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / tarif assurance scolaire gmf / contrat d'assurance incendie / assurance scolaire gmf prix / contrat d assurance incendie

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    Assurance complémentaire Chômage ATRIDE : Assurance ...

    Pertinence
    46%

    ...A défaut de pouvoir protéger votre emploi, protégez vos revenus !

    L'ASSURANCE CHÔMAGE DES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS, INDÉPENDANTS ET DIRIGEANTS D'ENTREPRISE.

    L'Assurance ATRIDE s'adresse à toute personne salariée ou non, ne pouvant bénéficier de l'assurance chômage de l'UNEDIC, tels que dirigeant, mandataire social, associé, artisan, commerçant, indépendant, profession...

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    Site : https://a-s-f.fr

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    Assurance logement étudiant - assurances-etudiants.com

    Pertinence
    46%

    - Avantages du service en ligne

    Service 24h/24

    Accèdez à votre compte client 24h/24 et modifiez votre contrat selon vos besoins.

    Modifications

    Modifiez l'adresse de votre logement, ajouter des options ou des colocataires, changer de formules ou le nombre de pièces.

    Attestation

    A tout instant, retrouvez et téléchargez l'attestation d'assurance de votre logement.

    Renouvellement

    Renouvellez...

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    Site : https://www.assurances-etudiants.com

    Thèmes liés : attestation d'assurance incendie / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance incendie / contrat d assurance incendie / contrat d assurance non vie

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    Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017

    Pertinence
    46%

    TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017

    Et les gagnants 2017 sont...

    Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

    Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...

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    Site : http://www.decavi.be

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    Assurance habitation en ligne - devis habitation - contrat ...

    Pertinence
    45%

    Avec l'Assurance Habitation proposée par la Banque Postale,  vous bénéficiez de garanties incontournables (par exemple : incendie, dégâts des eaux, bris de glace, Responsabilité civile...), et nous vous préconisons également des garanties complémentaires adaptées à votre profil.

    Vous détenez un prêt immobilier à La Banque Postale et vous devez revendre précipitamment votre bien...

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    Date: 2019-02-11 22:28:19
    Site : https://www.labanquepostale.fr

    Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / devis assurance habitation en ligne / contrat d assurance en ligne / souscription assurance habitation en ligne

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    Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016 | Decavi

    Pertinence
    45%

    TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016

    Et les gagnants 2016 sont...

    Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

    Les différentes...

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    Site : http://www.decavi.be

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    Assurance auto : comment être remboursé pour voiture ...

    Pertinence
    45%

    Téléchargez votre lettre de déclaration de sinistre type et envoyez-la à votre assureur. Pour trouver votre modèle de déclaration de sinistre personnalisable : cliquez ici .

    Comment être indemnisé avec une garantie contre l'incendie ?

    1re étape : déclarez votre sinistre

    Vous devez envoyer à votre assureur une déclaration circonstanciée du sinistre dans les 5 jours ouvrés suivant...

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    Site : https://www.acommeassure.com

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    GMF, M.A.C.S.F., MNH : mieux connaître les partenaires ...

    Pertinence
    45%

    Elles font flotter leurs bannières dans les allées d'Hôpital Expo. Elles estampillent de leur logo les brochures et les pochettes des conférenciers. Elles ont leur page réservée dans la plupart des journaux hospitaliers. Elles récompensent par de nombreux prix les équipes pour leurs initiatives en matière d'amélioration des soins, d'accessibilité des structures aux personnes...

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    Site : https://cadredesante.com

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    Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit

    Pertinence
    45%

    Section II : La solidarité économique

    Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...

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    Site : http://www.cours-de-droit.net

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    Assurance et vérification de l’application des règles et ...

    Pertinence
    45%

    Le Jeudi 24 novembre 2016

    Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.

    Responsabilité des...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

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    RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage

    Pertinence
    45%

    LE SEUL ET L'UNIQUE TARIFICATEUR

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    du Lundi au...

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    Site : https://rcdpro.fr

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    URGENT Assurance pour chien première catégorie - RESCUE

    Pertinence
    45%

    URGENT Assurance pour chien première catégorie

    Je me permet de vous contacter étant détentrice d'un chien de première catégorie de type American Staffordshire Terrier.

    Cela fait 4 ans que mon ami et moi l'avons sauvé de l'euthanasie. Nous sommes presque en règle (vaccination à jour, certificat de stérilisation, test comportemental [niveau 2/4], capacité de détention pour mon...

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    Site : http://www.rescue-forum.com

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    Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018

    Pertinence
    45%

    TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018

    Et les gagnants 2018 sont...

    Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

    Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...

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    Site : http://www.decavi.be

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    Maison et assurance dommages-ouvrage : définition, prix ...

    Pertinence
    45%

    Votre maison neuve est couverte par l'assurance dommages-ouvrage (DO) pendant une durée de dix ans. Elle prendra en charge financièrement les désordres sans attendre les décisions de justice.

    Les maisons neuves sont garanties pendant dix ans contre les désordres affectant le gros œuvre, notamment contre ceux qui compromettent sa solidité ou qui la rendent rendent impropre à l'habitation....

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    Site : https://www.construiresamaison.com

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    Assurance automobile – Zurich Suisse

    Pertinence
    45%

    Pour toute nouvelle assurance auto, l'assurance protection juridique circulation d'Orion est gratuite pendant 1 an

    Indemnisation en valeur à neuf à 100% pendant la première année de service du véhicule

    Prime casco moins chère avec Help Point PLUS

    Avec l'option Bonus pour absence de sinistre vous bénéficiez de 10% de rembour­sement de prime après trois ans sans...

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    Site : https://www.zurich.ch

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    Code des assurances (France) — Wikipédia

    Pertinence
    45%

    Le code des assurances comprend l'ensemble des lois et des règlements qui régissent les sociétés d'assurances et les relations entre assureurs et assurés.

    C'est la loi du 13 juillet 1930 sur les assurances des véhicules terrestres à moteur qui pose la première pierre de ce qui deviendra le code des assurances.

    Il fait son apparition avec le décret no  76-667 du 16 juillet 1976 par les...

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    Date: 2019-02-08 22:02:05
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / compagnie d assurance en france / compagnie d'assurance definition

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    Quel est l'assureur le moins cher du marché 2019 auto et ...

    Pertinence
    45%

    Pour trouver un assureur auto pas cher, tu peux aussi faire appel à un courtier. Surtout s'il te faut à la fois l'assurance auto et l'assurance habitation, ça fait un élément de plus en ta faveur pour améliorer le tarif. Si tu prends les 2 au même endroit, tu seras surement récompensé. Je suis sociétaire à la Macif et j'y reste pour leur sérieux. Quant au tarif, je pense qu'ils sont...

    Lire la suite

    Site : http://forum.sports-sante.com

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    Les Catastrophes Naturelles - Les Angles

    Pertinence
    45%

    La garantie des dommages occasionnés par les tempêtes et par la grêle sur les toitures est accordée par les assureurs français depuis le début des années 50.

    Ces derniers considéraient alors que les dommages occasionnés par les autres événements naturels n'étaient pas assurables dans le cadre d'une assurance classique, c'est-à-dire d'une assurance pour laquelle il n'y a ni...

    Lire la suite

    Site : http://www.adjcourtage.fr

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    Assurance voiture Belgique au meilleur prix sur Assistance ...

    Pertinence
    45%

    Une Assurance voiture Belgique : économisez jusqu'à 300EUR/an

    Aujourd'hui, il n'est pas toujours simple de trouver la meilleure assurance voiture, au meilleur prix. Toutes les assurances RC auto ont des prix différents et proposent des options différentes. Il n'est pas facile de s'y retrouver. 2 mois gratuits, jusqu'à 50% moins chère, -20% en ligne, où encore une assurance au...

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    Site : https://assistance-assurance.be

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    DIRECT ASSURANCE : Avis & Détails de l’assurance auto pas ...

    Pertinence
    44%

    Avis par Youssef le 8 janvier

    Je viens de renouveler mon assurance auto avec paiement mensuel. 25 ans de permis et 50% de bonus, je suis à 336EUR/an, sinon si vous payez cash, c'est 309EUR/an. J'ai pris la 3eme formule (tiers maxi).

    Avis par Nono le 25 décembre 2018

    Un mots des voleurs !!!

    Tarif en 2016 à 244 ; 2017 à 248 ; 2018 à 263

    Avis par Tania le 12 décembre 2018

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    Site : https://mon-auto-assure.com

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    Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage | Travaux.com

    Pertinence
    44%

    L'assurance dommages ouvrage, qu'est-ce que c'est ?

    L'assurance dommages ouvrage est une assurance obligatoire que doit souscrire tout Maître d'ouvrage. Notamment le particulier qui fait construire sa maison ou procède à une rénovation importante (extension, surélévation, voire ravalement de façade important...).

    Cette assurance doit être souscrite avant l'ouverture du chantier. Elle...

    Lire la suite

    Site : https://www.travaux.com

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    assurance-macif.com - devis Assurance auto pas chère

    Pertinence
    44%

    La meilleure des protections pour vos véhicules de saison : Assurance camping-car négociée par nos experts.

    Assurance auto jeune conducteur

    Des offres Assurance auto pour les jeunes conducteurs que n'ont pas d'expérience de conduite : des formule économiques et autres plus complète.

    Simulation Assurance auto en ligne et souscription immédiate pour couvrir votre...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-02 12:44:48
    Site : http://assurance-macif.com

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    Groupama — Wikipédia

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    Histoire ancienne[ modifier | modifier le code ]

    L'histoire de Groupama remonte à la fin du XIXe  siècle par les agriculteurs qui recherchaient des solutions d'assurance adaptées à leurs besoins bien spécifiques.

    Le 22 décembre 1840, la première mutuelle agricole locale « Incendie » est créée par les agriculteurs à Mions dans le Rhône . La loi du 4 juillet 1900 fixe le cadre...

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    Date: 2019-02-08 21:54:19
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : contrat d'assurance vie la banque postale / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie credit agricole / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros

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    Simulation et devis assurance auto | Solidas Assurances

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    Par un assureur indépendant et spécialisé

    Assurance conducteur

    Franchise 0EUR

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    TVA - bofip.impots.gouv.fr

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    2014-01-15T11:06:10.000+01:00

    TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition

    La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.

    I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    L assurance mutuelle contre l incendie sous la ...

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    il y a 10 mois

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    1 Document généré le 1 mai :59 Revue internationale de l'économie sociale L assurance mutuelle contre l incendie sous la restauration ( ) Christian Lion et Michel Dreyfus Vers de nouveaux modèles de gouvernance Numéro 308, mai 2008 URI : id.erudit.org/iderudit/ ar DOI : / ar Aller au sommaire du numéro Éditeur(s) Association Recma ISSN...

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    Site : https://docplayer.fr

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    Commentaire de la loi n°2007-210 du 19 Février 2007 ...

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    Commentaire de la loi n°2007-210 du 19 Février 2007 portant réforme de l'assurance de protection juridique

    Publié le 19 juin 2007, mis à jour le 2 janvier 2008

    Le Président CERVEAU commente la loi portant réforme de l'assurance de protection juridique, domaine dans lequel l'auteur intervient à de mutiples occasions en tant qu'expert dans ce domaine.

    L'épilogue d'un long conflit entre...

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    Date: 2019-02-12 13:07:58
    Site : http://ajar.asso.fr

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    4 faits à considérer sur le chauffage au bois - Blogue La ...

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    4 faits à considérer sur le chauffage au bois

    Article révisé le 2 février 2018

    Rien de mieux qu'un petit feu de foyer pour chasser le froid mordant des hivers québécois, tout en mettant une ambiance relaxe dans la maison! Vous songez à faire installer un appareil de chauffage au bois dans votre résidence? Voici ce qu'il faut savoir sur les impacts de ce type de chauffage sur...

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    Site : http://blogue.lacapitale.com

    Thèmes liés : contrat d'assurance incendie / contrat d assurance incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / assurance d'incendie

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    Comment fonctionne l'assistance dans l'assurance auto

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    gaby 03/08/2016 à 12:46

    Bonjour, je part en vacances dans quelques semaines, et pour partir serin j aimerai assurer mon véhicule assistance panne, seulement et il possible de rapatrier mon véhicule a mon domicile? et continuer a bénéficier d un véhicule de remplacement?

    Assurland.com 05/08/2016 - 09:57

    Cela dépend de l'assureur, l'assisteur rapatrie soit au garagiste le plus...

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    Date: 2019-02-12 09:03:21
    Site : https://www.assurland.com

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