Articles pour le thème »
assurance de la responsabilite civile professionnelle
321 articles
Voir également 67 Vidéos pour ce thème
Le courtier en assurance habitation : son rôle et ses missions
PertinenceLe courtier en assurance habitation
Le courtier en assurance habitation
Le choix de votre assurance multirisque habitation est une étape importante lorsque vous emménagez dans votre nouveau logement. Pour gagner du temps et trouver l'offre qui correspondra le mieux à vos attentes, vous pouvez faire appel à un courtier d'assurance. Focus sur son rôle.
Le rôle du courtier en assurance...
Site : https://www.les-masure.fr
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
PertinenceI - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Site : http://www.information-juridique.com
Donati Maisonneuve L'assurance d'être bien représenté!
PertinenceCôté Cour est une publication de Donati Maisonneuve qui traite de questions juridiques d'actualité.
Côté Cour, parce que nos publications rapportent régulièrement des nouvelles de la cour.
Côté Cour aussi parce que nos bulletins sont, quoique complets et informatifs, relativement courts.
Côté Cour encore parce que, au théâtre, cette expression désigne le côté droit de la...
Site : http://www.donatimaisonneuve.ca
Assurance tracteur agricole en ligne
PertinenceObtenez un comparatif pour l'assurance de votre tracteur : il vous suffit de remplir une seule demande de devis en ligne pour obtenir plusieurs propositions personnalisées d'assureurs.
Tracteur agricole, tractopelle, moissonneuse batteuse, remorque : qu'il s'agisse d'une simple responsabilité civile ou de garantie étendues comme l'assurance tous risques, l'assurance représente un certain budget....
Site : http://www.assurance-tracteur.fr
Thèmes liés : devis pour assurance tracteur agricole / devis d assurance en ligne / comparateur d'assurance en ligne gratuit / comparateur d'assurance en ligne / devis assurance professionnelle en ligne
Horizon Courtage : courtier assurance & crédit Maine et ...
PertinenceHorizon Courtage : courtiers en assurances et crédits installés dans le Maine-et-Loire, la Sarthe et l'Indre-et-Loire.
Horizon Courtage, une entreprise à taille humaine, met à votre disposition une équipe de professionnels pour mieux répondre à vos attentes en matière d'assurances, de finances et de crédits sur tout le territoire...
Site : http://www.horizon-courtage.com
Thèmes liés : compagnie d assurance en france / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance / financiere compagnie d assurance vie / compagnie d assurance vie
Annuaire Assurance : Trouverunassureur.com
PertinenceTrouverunassureur.com annuaire des professionnels de l'assurance
Vous êtes à la recherche d'une compagnie d'assurance, d'un assureur ou vous cherchez tout simplement un courtier pour vous aider à trouver le contrat d'assurance idéal ?
Sur cet annuaire vous trouverez forcément le partenaire qui vous convient !
Vous êtes un professionnel de l'assurance ou de la réassurance et vous...
GMF, M.A.C.S.F., MNH - reseau-chu.org
PertinenceLa GMF est proche de la Fonction Publique Hospitalière, notamment grâce à ses partenariats avec la MNH et la SHAM.
La GMF propose aux soignants une « Assurance Personnelle des Infirmiers et Aides Soignants et autres professions paramédicales ou à caractère social » qui vient en complément de la couverture de leur établissement. Le contrat comprend 5 garanties indissociables en cas de...
Site : http://www.reseau-chu.org
Thèmes liés : assurance professionnelle liberale sante / assurance des professionnelle de la sante / assurance accident non professionnel employeur / contrat d'assurance vie collectif et individuel / assurance maladie complementaire sante
Assurance voyage : rapatriement, annulation... Comment la ...
PertinenceL'assurance voyage est-elle obligatoire ?
La réponse est généralement non. Sauf exceptions. En effet, certains pays rendent cette formalité obligatoire dans l'obtention du visa - qui, lui, est indispensable - pour se rendre dans le pays concerné. C'est le cas, notamment pour Cuba, la Russie, l'Algérie ou la Chine par exemple. L'essentiel est de se renseigner au préalable sur le site...
Site : https://www.linternaute.fr
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages ...
PertinenceLe Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités différentes. Ce Fonds trouve son origine et son développement avec l'essor constant de la circulation automobile et l'augmentation des accidents qui en...
Date: 2019-02-08 22:01:51
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : societe civile beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d assurance non vie / fonds d assurance responsabilite professionnelle / peut on changer le beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Assurance responsabilité civile exploitation - Comprendre ...
PertinenceComme vous en doutez il n'est pas évident de discerner la différence parfois maigre entre la rc exploitation d'un coté et l'assurance rc professionnelle de l'autre lorsque l'on est pas un...
Site : http://assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : assurance rc professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PertinencePRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site : http://cima-afrique.org
Comment choisir un expert en bâtiment? - expertise ...
PertinenceComment choisir un expert en bâtiment?
Mercredi 2 février 2011
Besoin d'un expert en bâtiment ? Pour le plus grand nombre, c'est sur Internet que la recherche de l'expert se fait. C'est bien, car l'offre est large et les propositions transparentes. Mais, au bout de quelques clics, beaucoup se perdent, face à la jungle des solutions présentées, et finissent par mandater un expert, sans...
Site : https://www.lamy-expertise.fr
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / prix d'une assurance auto entrepreneur / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle auto entrepreneur
acecrédit, courtier spécialisé dans le prêt immobilier
PertinenceConformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à : ACECREDIT - Service Clientèle - 4 Allée de Seine 92285 Saint-Denis cedex
ACE PATRIMOINE - SAS au capital social de 20 000 EUR - Siège social : 11 rue...
Site : https://www.acecredit.fr
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle
Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...
PertinencePRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL
Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.
En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :
- 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des cotisations sociales pour...
Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
GMF, M.A.C.S.F., MNH : mieux connaître les partenaires ...
PertinenceElles font flotter leurs bannières dans les allées d'Hôpital Expo. Elles estampillent de leur logo les brochures et les pochettes des conférenciers. Elles ont leur page réservée dans la plupart des journaux hospitaliers. Elles récompensent par de nombreux prix les équipes pour leurs initiatives en matière d'amélioration des soins, d'accessibilité des structures aux personnes...
Site : https://cadredesante.com
Assurance véhicules récréatifs - TD Assurance
PertinenceObtenez la protection obligatoire couvrant une vaste gamme de marques et de modèles de motocyclettes.
Responsabilité civile : Protection contre les dommages causés à une autre personne par un véhicule assuré.
Choisissez l'une de ces options pour bonifier la protection de votre motocyclette.
Protection risques spécifiés : Protège votre moto contre les pertes liées à un incendie, une...
Site : https://www.tdassurance.com
Thèmes liés : police d'assurance incendie / police d assurance incendie / assurance contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance vehicule professionnelle
Fédération française des art-thérapeutes
PertinenceLa FFAT souhaite développer la recherche sur l'art-thérapie, au sein et au-delà de la fédération.
Le Conseil d'administration a initié des partenariats nationaux et internationaux, spécifiques et transdisciplinaires.
Les art-thérapeutes souhaitant proposer un thème de recherche ou intégrer un groupe existant sont invités à adresser un mail à Cette adresse e-mail est protégée...
Date: 2019-02-12 10:47:56
Site : http://www.ffat-federation.orgPourquoi avoir une assurance automobile au Cameroun?
Pertinence- by G W - Leave a Comment
Le début d'année au Cameroun est très souvent marqué par une vaste opération de contrôle des automobilistes par les agents de police. L'objectif étant d'inciter ces derniers à renouveler leurs polices d'assurances automobiles obligatoire. Ce contrat d'assurance est plus important que ne pourraient le penser ces conducteurs mais il est encore certainement mal...
Site : http://www.camerwise.com
Thèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance automobile / prix de l'assurance automobile au cameroun / garantie compagnie d assurance / prix de l'assurance automobile
Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
PertinenceSection II : La solidarité économique
Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...
Assurance habitation : comparez nos tarifs en ligne - Groupama
PertinenceVeuillez saisir un code postal valide.
Nos formules d'assurance habitation en détail
Formule Essentiel : pour une protection indispensable de votre logement
EN INCLUSION
Responsabilité civile vie privée pour vous et votre famille : pour couvrir les dommages que vous-même ou votre famille pouvez causer aux autres ;
Responsabilité civile immeuble : pour vous couvrir contre les...
Site : https://www.groupama.fr
Assureurs & courtiers en assurance habitation et auto à ...
PertinenceTrouvez un assureur pour votre assurance habitation
Soumissions Assurances est une plateforme web qui met en relation les utilisateurs de son service avec ses partenaires (des assureurs et des courtiers d'assurances). Le déroulement du service consiste à remplir le formulaire qui se situe sur cette page en étant aussi précis que possible et à recevoir rapidement jusqu'à 3 soumissions...
Assurance Habitation Etudiant : les garanties de la Matmut
PertinenceQu'ils soient locataires d'un appartement, d'une chambre de cité U ou qu'ils soient en colocation, la Matmut accompagne et protège les étudiants dans leur vie de tous les jours grâce à l'assurance Habitation de l'Étudiant.
Avec l'assurance de l'Étudiant et l'assurance Habitation Matmut Étudiants, soyez protégé au quotidien grâce à la Matmut :
stage en entreprise ou à l'étranger,...
Site : matmut.fr
Assurance automobile en France — Wikipédia
Pertinence. Ceci facilite le contrôle du respect de l'obligation d'assurance et rend plus efficaces les sanctions.
25 juin 1990
, la loi impose que la garantie incendie des contrats d'assurance automobile couvre aussi les dommages causés par les tempêtes, ouragans ou cyclones [26] .
En 2018, les fichiers d'assurances privées et de plaques d'immatriculation vont être croisés pour permettre aux...
Date: 2019-02-08 22:04:42
Site : https://fr.wikipedia.orgComparateur Assurance auto Fonctionnaire - Mon Auto Assure
PertinenceTout comme chez les agriculteurs, il existe également des sociétés d'assurance dédiées uniquement aux fonctionnaires. Par fonctionnaire, on entend la fonction publique d'État, la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale. Voici donc tout ce que vous devez savoir sur l'assurance auto fonctionnaire.
Assurance voiture à partir de 11 EUR
Vous hésitez encore ? Prenez...
Site : https://mon-auto-assure.com
Tout savoir sur l'assurance pour chien Self Assurance
PertinenceIl est toujours pratique de consulter un comparatif des assurances pour chien au moment de choisir sa mutuelle. Aujourd'hui, c'est à l'assureur Self Assurance que je m'intéresse. Cette assurance pour chien en ligne se propose de protéger la santé de votre toutou. Découvrons ensemble cette mutuelle pour chien !
Découvrir Self Assurance pour animaux
Si vous n'avez jamais entendu...
Les primes d'assurance sont-elles déductibles ...
PertinenceLes primes d'assurance sont-elles déductibles ?
La plupart des primes d'assurance payées par l'entreprise sont déductibles de son bénéfice imposable.
Les primes d'assurances sont déductibles lorsqu'elles sont destinées à couvrir un risque dont la réalisation entraînerait :
la perte d'un élément d'actif (incendie, inondations, bris de glace) ;
ou une charge d'exploitation...
Responsabilité médicale bilan compagnie assurance médecins ...
PertinenceResponsabilité médicale : bilan 2017 de la MACSF
La responsabilité des professionnels de santé est mise en cause comme celle de professionnels ordinaires
Photo David Morganti® Rouen
Dans son rapport sur le risque des professionnels de santé pour 2017, la MACSF invoque une « démultiplication des postes de préjudices au profit de la victime », une tendance « avec une incidence non...
Site : http://www.perier-avocat.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance en france / compagnie d assurance professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance
Tableau comparatif des prix en assurance incendie pour ...
Pertinence* Exemples de primes calculées le lundi 4 février 2019 à 06:59 sous réserve d'erreurs pour un locataire d'une maison de 4 façades (villa) située à 1420 Braine-l'Alleud. Notre maison se compose d'office des pièces suivantes : 3 ou 4 chambres, 1 living (salon /salle à manger), 1 cuisine, 1 salle de bain, 1 bureau, 1 cave, 1 emplacement pour...
Assurance bateau : toutes les infos et tarifs avec APRIL ...
PertinenceAssurance Bateau
APRIL Marine : votre contrat d'assurance bateau en ligne
Vous venez d'obtenir le permis bateau et vous souhaitez souscrire un contrat d' assurance bateau fiable. APRIL Marine est un cabinet de courtage spécialisé dans l' assurance bateau et le financement de bateau de plaisance, d'embarcation de loisirs depuis plus de 35 ans. Nous offrons des formules personnalisées pour un...
Site : https://www.aprilmarine.fr
La plateforme pour le Fichier des ... - tribune-assurance.fr
Pertinence(AOF) - L'association pour la gestion des informations des risques en assurance (Agira) a annoncé que la plateforme pour le Fichier des véhicules assurés (FVA) s'ouvre dès aujourd'hui en recette aux sociétés d'assurance pilotes. " La recette pilote inclura les données techniques du Système d'immatriculation des véhicules (SIV) sur la base de la licence d'usage signée par l'Agira ", a...
Site : https://www.tribune-assurance.fr
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle
Evo'portail.fr | Portail Auto-entrepreneur - 1er Portail ...
PertinenceLe régime auto-entrepreneur (aussi appelé micro-entrepreneur) permet d'entreprendre simplement et en toute sécurité. Les avantages sont nombreux :
Effectuez votre déclaration de début d'activité en ligne pour votre entreprise individuelle.
Pas de chiffre d'affaires à déclarer = Pas de cotisations sociales
Vous ne réglez des cotisations sociales obligatoires que si vous gagnez de...
Site : evoportail.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur obligatoire / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle en ligne auto entrepreneur / assurance de la responsabilite civile professionnelle
Evo'portail.fr | Portail Auto-entrepreneur - 1er Portail ...
PertinenceLe régime auto-entrepreneur (aussi appelé micro-entrepreneur) permet d'entreprendre simplement et en toute sécurité. Les avantages sont nombreux :
Effectuez votre déclaration de début d'activité en ligne pour votre entreprise individuelle.
Pas de chiffre d'affaires à déclarer = Pas de cotisations sociales
Vous ne réglez des cotisations sociales obligatoires que si vous gagnez de...
Site : evoportail.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur obligatoire / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle en ligne auto entrepreneur / assurance de la responsabilite civile professionnelle
Assurance voyage, annulation rapatriement | Europ Assistance
PertinenceVacances , week-ends , séjours au ski , déplacements professionnels , expatriation , voyages dans le cadre d'études , PVT ... ? Europ Assistance vous propose un large choix d'assurances voyages adapté à vos...
Site : https://www.europ-assistance.fr
Thèmes liés : assurance annulation voyage sejour / assurance annulation de voyage / annulation d une assurance / assurance annulation billet avion / assurance civile professionnelle medicale
Infirmiere : ouvrir un cabinet libéral : les étapes pour s ...
PertinencePour télécharger le guide de l'installation en libérale : http://mes-debuts-idel.fr
1/ Avoir suffisamment d'expérience pour s'installer infirmière libérale
La convention nationale des infirmiers libéraux fixe des conditions générales pour l' installation en libéral sous convention. La première installation est possible immédiatement si l'infirmier libéral cumule différentes...
Date: 2019-02-12 10:39:11
Site : http://www.actusoins.comThèmes liés : assurance professionnelle infirmier liberal / caisse primaire d assurance maladie / demande carte europeenne d assurance maladie / carte professionnelle d'assurance / assurance professionnelle infirmiere liberale remplacante
Assurance professionnelle médicale à Alès
PertinenceVous êtes dans le domaine médical et vous êtes sur Alès ou proche de Nîmes, l'équipe de AXA assurance Ricome & Sadoul vous propose sa prestation multirisque du cabinet.Ce type de...
Site : http://www.assurancesales.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle medicale / assurance professionnelle medicale / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle medecin / assurance professionnelle medecin
CHIENS-GUIDES POUR AVEUGLE - ophtalmo.net
PertinenceSTATUT JURIDIQUE DU CHIEN-GUIDE : un texte de Bernard BRACHET "christophe derouet" < christophe.derouet@9online.fr >
Loi 87 - 588 du 30 juillet 1987 (publié au JO le 31 juillet 1987)
Art. 88 - L'accès des lieux ouverts au public est autorisé aux chiens accompagnant les personnes titulaires de la carte d'invalidité prévue à l'article 174 du...
Date: 2012-04-15 13:15:53
Site : http://www.ophtalmo.netThèmes liés : compagnie generale d assurance / carte professionnelle d'assurance / assurance responsabilite civile pour chien / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie d'assurance transport
Formation assurance | Devenez courtier & assureur ...
PertinenceInscription |
Centre de formations au métier d'assureur - Formation courtier en assurance
Vous ne possédez pas encore de Master en Assurances, ni suffisamment d'ancienneté professionnelle. Pourtant vous rêvez de vous installer à votre compte, vous avez décidé de devenir assureur. Quel que soit le métier que vous souhaitez exercer (courtier, agent général, mandataire...)
Avec cette...
Site : https://www.formation-assureur.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / formation professionnelle assurance / courtier assurance professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle
Comparez le Top 10 des meilleures compagnies d'assurance ...
PertinenceDécouvrez notre top 10 des principaux assureurs automobiles au Québec
Magasiner son assurance auto peut être un vrai casse-tête. Pour vous aider à trouver des offres de qualité au meilleur prix, nous vous présentons les 10 principaux assureurs auto au Québec. Comparez plusieurs Soumissions d' assurance auto et déterminez la meilleure pour vous (Sans Engagement). Vous verrez,...
Décennale Archives - CM-Assurance-Decennale : Assurance ...
PertinenceRecherche assurance décennale : Le guide.
La recherche d'une assurance décennale est une étape indispensable lors de la création de votre entreprise ou dans le cadre d'un changement d'assurance que ce soit pour l'ajout d'une nouvelle activité ou encore la recherche d'un tarif plus performant. Votre responsabilité en tant que constructeur pouvant être engagé et l'assurance étant rendue...
Site : https://cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance non vie / modification contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie definition / contrat d'assurance vie
Assurance dommage ouvrage particulier maison informations 2019
Pertinenceo réparation suite à un sinistre
o local commercial
o bâtiment industriel
o bâtiment agricole...
La destination de la construction (pour son usage personnel, pour de la location ou pour vente) intervient dans le calcul de la prime dommages ouvrages.
Les études réalisés (étude de sol, BET, contrôle technique)
La géolocalisation du bien à construire ou à rénover.
C'est l'ensemble de...
Site : https://eve-assurances.fr
Lexiques et annuaires > Lexique des termes juridiques et ...
PertinenceAccord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Site : http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance transport / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance voyage / annuaire des compagnies d'assurance en france
Comparer crédit et assurance : comment ça marche
PertinenceLe crédit immobilier
Vous identifiez votre projet en remplissant un formulaire
Cliquez sur l'option correspondant à votre besoin de prêt immobilier et sélectionnez le projet qui vous intéresse (résidence principale, secondaire, rachat de prêt immobilier, investissement locatif...).
Nous interrogeons nos partenaires
Une fois que vous avez renseigné vos informations sur notre formulaire...
Site : https://www.empruntis.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance pret immobilier / courtier d'assurance auto et habitation / comparateur d'assurance auto et habitation / comparateur d'assurance auto gratuit / liste compagnie d'assurance auto
Qui sommes-nous - LINXEA
PertinenceLINXEA recrute
Qui sommes-nous ?
Spécialiste de l'épargne en ligne à frais réduits depuis 2001, nous mettons notre expérience au service de votre épargne.
LINXEA c'est aujourd'hui plus de 32 000 clients, et plus de 1,4 milliard d'euros d'encours sous gestion.
Pour mieux connaître l'assurance vie, retrouvez l'interview d'Antoine Delon, Président de...
Site : https://www.linxea.com
Routard assurance - Les couvertures
PertinenceEn partenariat avec Routard.com et AVI International
Les couvertures d'assurances voyage existantes
Quelles PRISES EN CHARGE possibles ?
Sécurité sociale / mutuelles / CEAM
Depuis 2004, la CEAM (Carte Européenne d'Assurance Maladie) vous permet de bénéficier d'une prise en charge (très) partielle de vos dépenses médicales en cas de maladie inopinée lors de séjours temporaires (vacances,...
Date: 2018-04-12 10:14:38
Site : https://www.avi-international.comTrophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018
PertinenceTROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018
Et les gagnants 2018 sont...
Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site : http://www.decavi.be
ASSURANCE CHEVAUX - tuugo.be
PertinenceAssurance chevaux: www.debuylinsurance.com . Annuaire équestre; Chevaux à vendre www.equigaia.fr. www.equids.com. www.equivox.be. Clinique; www.equivet.be
REQUEST TO REMOVE Annonces Belgique assurance des chevaux, cavaliers vans assurer ...
http://www.1cheval.be/annonces/index.php?ct=assurance
REQUEST TO REMOVE Assureurs directs en ligne sur...
Site : https://www.tuugo.be
Pas d'assurance dommages ouvrage, le notaire responsable ...
PertinenceCette décision juge que la responsabilité du notaire n'est pas engagée car les parties avaient été parfaitement informées de l'absence de souscription de cette assurance dommages ouvrage et de ses conséquences.
"Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 11 septembre 2014), qu'à l'occasion de la construction d'un immeuble par la SCI L'Arbalette & cie (la SCI), constituée entre MM....
Date: 2019-02-12 09:01:59
Site : http://www.bdidu.frThèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / etablissement d'assurance contre l'incendie / cours d'assurance incendie / fonds d assurance responsabilite professionnelle / mutuelle de l'assurance contre l'incendie
Assurance Auto de la Caisse d’Epargne - Particuliers ...
PertinenceEn savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux conditions générales et conditions particulières de votre contrat d'assurance.
Le contrat Assurance AUTO est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital de 61 996 212 euros. Siège social, 88 avenue de France 75641 PARIS Cedex 13 RCS Paris n° B 350 663 860....
Expert — Wikipédia
PertinenceÉléments de définition[ modifier | modifier le code ]
L'expert est réputé maîtriser la connaissance d'un domaine donné. Cette connaissance est censée avoir une réalité en soi. De plus, il doit avoir acquis une expérience reconnue par ses pairs. L'expert est en mesure d'évaluer les éléments faisant partie de son champ d'expertise [1] et de produire des avis d' expertise .
Date: 2019-02-08 21:55:27
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : declaration d assurance emploi en direct / assurance de la responsabilite civile professionnelle
Points essentiels de l'assurance ETHIAS
Pertinence· Responsabilité civile.
Elle couvre les conséquences pécuniaires de la faute qui pourrait être mise à charge du membre du chef de dommages causés à des tiers et résultant de la pratique de l'équitation ou de l'attelage de loisir.
Attention, elle ne couvre pas les dommages causés par un cheval seul (en pâture par exemple), pour cela il faut contracter une R.C. vie...
Date: 2018-02-12 15:08:17
Site : http://users.skynet.beThèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / compagnie d assurance de protection juridique / assurance maladie accident cause par un tiers
