Articles pour le thème »
formulaire assurance maladie pour l'etranger
105 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
La démission - WebAvocat - Webavocat – Site de ...
PertinencePar Stéphane Boudin le dimanche 24 février 2008, 21:00 - Droit du travail - Lien permanent
Que le ralentissement du blog n'inquiète pas nos lecteurs réguliers. Nous sommes en ce moment encore en pleine phase d'expansion mais ce devrait bientôt être fini et nous pourrons reprendre notre rythme normal de publication habituel.
Les multiples échos que j'ai eu suite...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site : http://www.webavocat.frThèmes liés : reglement general de l'assurance chomage article 2 / assurance chomage abandon de poste / article 4 du reglement general de l'assurance chomage / article 26 4 du reglement general de l'assurance chomage / droit assurance chomage en cas de demission
Conditions générales de vente - odalys-vacances.com
PertinenceNos conditions générales et particulières de vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions de vente sont applicables à l'organisation de la vente de voyages, séjours et forfaits touristiques au sens des articles L. 211-1 et L. 211-2 du Code du tourisme.
(Textes en vigueur au 27 juin 2018)
Conformément à l'article R. 211-12 du Code du tourisme, les dispositions des...
Site : https://www.odalys-vacances.com
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
PertinenceMademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site : http://juriste.documentissime.fr
Liquidation unique des retraites des personnes ayant ...
PertinenceLiquidation unique des retraites des personnes ayant cotisé à plusieurs régimes de retraite.
Si au cours de votre carrière, vous avez cotisé à plusieurs régimes car vous avez exercé plusieurs professions ou changé de statut, vous faites partie des « polypensionnés ». Pour faciliter la liquidation de votre retraite, les réformes successives ont harmonisé certaines règles,...
Site : http://www.francais-du-monde.org
Thèmes liés : caisse de retraite d'assurance maladie du sud est / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / cotisation assurance maladie retraite a l'etranger / caisse de retraite de l'assurance maladie
Randonnée Açores en Famille | La Balaguère
Pertinenceà l'aéroport d'Horta sur l'île de Faial.
3 à 5 heures de marche par jour sans difficulté technique. L'ascension du Pico est un peu plus difficile (7h /1100 m de dénivelé) mais optionnelle.
DÉPART GARANTI À PARTIR DE (pers.)
Vous ne porterez que vos affaires de la journée.
ORGANISATION
Les transferts des bagages communs des participants s'effectuent en...
Site : https://www.labalaguere.com
Thèmes liés : carte europeenne d assurance maladie / carte d'assurance maladie / carte d assurance maladie / cours d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie