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Lettre de résiliation d'un contrat - Modèle, Exemple type
PertinenceLettre de résiliation d'un contrat
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Assurance auto, abonnements divers, compte bancaire, assurance habitation, téléphonie mobile, bouquet TV,... Pour résilier un contrat, vous pouvez utiliser ce modèle à remplir en quelques clics grâce à un questionnaire simple et rapide.
A propos de la lettre de résiliation d'un contrat
Introduction à la...
Site : https://www.legalife.fr
Calcul et explication bonus-malus - Ethias Assurance
PertinenceLa première ligne correspond au degré Bonus-Malus, la seconde représente le pourcentage de la prime RC.
Au BM 13, c'est la prime de base (100%), au BM 0, la prime s'élève à 45% de la prime de base.
Règles d'évolution
Par année sans sinistre : -1
Par sinistre en tort (ou torts partagés) : +5
Mr P. est au BM 11 et se rend responsable d'un sinistre, son BM passe à...
Site : ethias.be
Assurances auto et habitation (MRH) - La fidélité est-elle ...
Pertinence11. Relation sans lendemain
Autant la question « ça ferait quoi d'être infidèle ? » se pose - parfois ou souvent, c'est selon ! - dans une vie de couple, autant elle vient rarement à l'esprit lorsqu'il s'agit de son assurance auto ou multirisque habitation, la MRH.
Quand on cohabite depuis des années, les appels à cotisation se succèdent, sans que l'on se demande, au fond, si l'on est...
Site : https://www.quechoisir.org
Offres d'Emploi | A.A.I.A.R.D.
PertinenceAnalyste en actuariat tarification
TD Assurance fait partie du Groupe Banque TD, l'une des plus grandes institutions financières au Canada. TD Assurance aide ses clients à se prémunir contre les imprévus de la vie grâce à une vaste gamme de produits, notamment la protection de crédit ainsi que l'assurance vie, santé, voyage, habitation et auto. Comptant plus de trois millions de...
Site : https://www.aaiard.com
AXA : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com
PertinenceAvis rédigé par Kevin54 le 18 janvier
Bonjour, j'ai récemment souscrit à une assurance AXA, et je suis très satisfait par la qualité des services qui me sont proposés : la possibilité de choisir une assurance modulable selon mes besoins et ma situation, des récompenses pour les conducteurs les plus prudents, des primes de fidélité très intéressantes, ainsi qu'un service...
Site : https://assurance-km.com
Assurance en ligne | Avis & conseils pour mieux choisir ...
PertinenceAvis & conseils pour mieux choisir son assurance en ligne
Les avantages d'un comparateur d'assurances sur Internet
Faire la comparaison des assurances habitation, moto, auto et les mutuelles santés offre la possibilité d'obtenir une assurance pas onéreuse. En comparant de nombreuses offres de compagnies d'assurances sur les mêmes catégories de garanties et services, vous êtes sûrs...
Site : https://www.wannawin.fr
Assurance voiture de collection : Devis & infos - Mon-Auto ...
PertinenceUne voiture de collection n'a en général pas pour vocation un usage quotidien. Condamnée, pour des raisons évidentes, à séjourner la plupart de son temps dans un garage, elle n'en est pas pour autant dispensée en matière d'assurance auto . On pourrait penser, à tort, qu'il y a une corrélation directe entre le prix de la voiture et sa prime d'assurance. Fort heureusement, il n'en est...
Site : https://mon-auto-assure.com
CMUT Direct Connexion Pro et Particulier - compte-credit.fr
PertinenceCMUT Direct Connexion Pro et Particulier
CMUT DIRECT est un service de gestion de comptes en ligne proposé par le groupe bancaire CREDIT MUTUEL. Il permet à tous les clients (particulier, pro, association...) qui l'utilisent d'accéder à leurs comptes à tout moment et de gérer leurs opérations bancaires sur internet.
Pour l'utiliser, chaque client doit d'abord se rendre...
Site : http://www.compte-credit.fr
Thèmes liés : devis assurance auto credit mutuel en ligne / devis assurance en ligne credit mutuel / assurance en ligne credit mutuel / devis assurance auto credit mutuel / devis d assurance auto en ligne
Comment obtenir son Relevé d'Information ? - instantASSUR
PertinenceQu'est-ce qu'un relevé d'information ?
Le relevé d'information d'assurance automobile est un relevé de situation, c'est-à-dire un document qui récapitule tout l'historique d'un assuré sur une période pouvant aller de 2 à 5 ans en fonction des compagnies d'assurance. Un relevé d'information n'a pas de durée de validité mais de manière générale un nouvel assureur en demande un qui a...
Site : https://www.instantassur.com
L’olivier – assurance auto
PertinenceAppliquez-vous des frais de contentieux ?
Assurez-vous que votre compte est provisionné en vue des prélèvements.
En cas de rejet de paiement, vous avez 10 jours à partir de la date du rejet pour régulariser votre situation. Passé ce délai, 20 EUR de frais d'impayé vous seront facturés.
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Comment souscrire une assurance auto ?
Faites un devis directement sur notre site internet ou par téléphone avec un conseiller.
Chez L'olivier, il est...
Date: 2019-02-04 08:45:38
Site : https://www.lolivier.frThèmes liés : devis assurance auto chez direct assurance / souscrire assurance auto en ligne sans carte bancaire / direct assurance auto devis / devis d assurance auto en ligne / devis d assurance auto en
Comment fonctionne l'assurance responsabilité civile
Pertinence71 RÉACTIONS
houssemandPierre-franck 05/03/2013 à 17:52
je vis chez mes parents et souhaites garantir ma RC en tant qu'enfant majeur bien à vous
Assurland.com 06/03/2013 - 11:33
Bonjour Pierre-Franck,
Nous vous conseillons de vous tourner vers un conseiller qui vous fournit l'assurance habitation de vos parents.
pierre-franck houssemand 06/03/2013 à 11:50
coût assurance civile simple et...
Date: 2019-02-12 09:55:36
Site : https://www.assurland.comPrêt auto - Crédit Agricole
PertinenceUne assurance emprunteur facultative
Si vous avez souscrit l'assurance emprunteur, vous bénéficiez, dès la signature du contrat, des garanties Décès et Perte Totale et Irréversible d'Autonomie et ce pendant toute la durée de votre contrat. Dans cette situation, ni vous, ni vos proches n'aurez à assumer le remboursement de votre prêt : c'est l'assureur qui prendra en charge le capital et...
Date: 2019-02-12 10:14:37
Site : https://www.credit-agricole.frThèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / tarif d assurance auto / assurance garantie deces credit agricole
Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
PertinenceVous êtes ici : Accueil Guide Dossier Assurances obligatoires ou facultatives
Assurances obligatoires ou facultatives
Assurance auto , assurance moto , assurance habitation , assurance complémentaire, assurance maladie: avec toutes les catégories d'assurances qui existent aujourd'hui, il devient difficile de savoir quelles assurances sont obligatoires, facultatives, fortement conseillées....
Site : http://www.kelassur.com
Relevé d'information assurance auto - Frédéric Lassureur
PertinenceParadoxalement, cette question du relevé d'information assurance auto qui se devrait d'être simple suscite en définitive beaucoup d'interrogation et même de mécontentement.
Obtenir son relevé d'information assurance auto: une démarche simple...
Simple car prévue sans ambiguïté dans le code des assurances: c'est l'article 12 de l' annexe de l'arrêté A121-1 dudit...
Site : https://fredericlassureur.fr
Mentions légales – Direct Assurance
PertinenceLa sécurité des informations que vous nous transmettez est pour nous essentielle.
Les coordonnées personnelles que vous nous transmettez sont protégées
grâce au procédé de cryptage SSL (Secure Sockets Layer).
Dès que vous entrez en mode sécurisé, le sigle pictogramme cadenas apparaît sur votre écran.
Paiement en ligne sécurisé
Lorsque vous saisissez le numéro de votre carte...
MACIF : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com
PertinenceAvis rédigé par BETTAHAR le 18 janvier
je suis chez la Macif depuis 40 ans et franchement il ne m'ont jamais déçu , toujours à l'écoute , remboursement rapide en cas de problème, et grasse à mon bonus , mon assurance est raisonnable question prix. C'est une assurance qui a fait sa réputation depuis longtemps.
Avis rédigé par Hugo21 le 12 janvier
Bonsoir, on m'a conseillé...
Site : https://assurance-km.com
Lettre de résiliation d'assurance Crédit Lyonnais - Stop ...
PertinenceJe vous informe par la présente de mon intention de résilier mon contrat d'assurance souscrit auprès de votre compagnie sous la référence {{reference}} à sa date d'échéance, soit le {{date_resiliation}}.
L'affichage de la fin du modèle de lettre avec vos informations personnelles sera disponible lorsque vous aurez rempli toutes les étapes de personnalisation et validé votre courrier de...
Site : https://www.stop-contrat.com
FAQ - Auto Entrepreneur
Pertinence32. Les ressortissants étrangers sont éligibles au statut au même titre que les citoyens marocains, à condition d'être légalement installé avec un titre de séjour valable et d'avoir un domicile fiscal au Maroc (article 23 du code général des impôts).
Le maintien dans le statut de l'auto-entrepreneur est conditionné par le respect des conditions prévues par la loi 114.13 et de la...
Site : http://ae.gov.ma
Thèmes liés : agence national de l'assurance maladie maroc / agence nationale d'assurance maladie maroc / agence nationale de l'assurance maladie / direct assurance auto mon compte / retraite et d assurance maladie
Assurance Temporaire Auto - Adhésion en ligne
PertinenceSouvent appelé assurance tempo par les professionnels de l'assurance. Une assurance temporaire, c'est la possibilité de couvrir temporairement pour quelques jours une voiture.
Qu'est ce qu'une assurance temporaire
Il s'agit d'une couverture assurance temporaire d'une durée limitée dans le temps, contrairement aux contrats classiques qui sont toujours souscrit pour un an et par tacite...
Site : https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Créer mon auto-entreprise - Autoentrepreneur.urssaf.fr
PertinenceCréer mon auto-entreprise
Cette rubrique est actuellement en cours de construction. Les nouveaux services de votre portail seront prochainement disponibles et continueront de s'enrichir régulièrement pour assurer une amélioration continue du site et de votre expérience utilisateur.
Vous souhaitez débuter votre activité d'auto-entrepreneur ?
Pour accéder au formulaire de...
Site : https://www.autoentrepreneur.urssaf.fr
Thèmes liés : caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general / caisse primaire assurance maladie / caisse d assurance maladie
Comment résilier / changer d’assurance auto
PertinenceComment résilier / changer d'assurance auto
Quand pouvez-vous résilier votre contrat auto ?
Vous pouvez résilier dans les 14 jours calendrier (et même 30 chez plusieurs compagnies) après avoir signé le contrat. Vous pouvez aussi résilier 3 mois avant l'échéance de votre contrat (date anniversaire). Pour être sûr, comptez 4 mois. Ce délai est pris en compte à dater du jour de l'envoi...
Site : assurances-autos.be
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance auto delai / contrat d'assurance auto resiliation / resiliation d'une assurance auto / resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / conditions de resiliation d un contrat d assurance
Groupama / Gan : Assurance auto au kilomètre - Assurance ...
PertinenceAvis rédigé par Mathiewww le 23 janvier
Cela fait déjà deux fois que j'ai été victime de vandalisme sur ma voiture. J'ai porté plainte auprès de la police mais j'ai dû tout réparer de ma poche car mon assurance n'a pas voulu me prendre en charge. Maintenant, j'ai envie d'en changer et j'ai entendu parler de Direct-Assurance. Vous en pensez quoi ?
Avis rédigé par Melissa le...
Site : https://assurance-km.com
Assurance auto obligatoire ou "au tiers" | service-public.fr
PertinenceVotre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Assurance auto obligatoire ou "au tiers" » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance auto tiers accident responsable / garantie compagnie d assurance / assurance auto tiers plus / assurance auto tiers ou tous risques / assurance auto au tiers
Assurance décennale auto entrepreneur
Pertinence. Souscrire à une assurance décennale
1. Principes de l'obligation d'assurance
L'assurance décennale est une obligation pour tous les métiers du bâtiment, quelque soit la forme juridique de l'entreprise. Cela concerne donc également les auto-entrepreneurs. Comme son nom l'indique, cette assurance protège les propriétaires pendant 10 ans à compter de la date de réception du chantier (et...
Site : https://www.auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / devis d assurance auto en / assurance dommage ouvrage obligatoire pour quels travaux / assurance professionnelle batiment auto entrepreneur
Assurance auto responsabilité civile (RC) - axa.be
PertinenceComment souscrire?
Que couvre la RC auto?
Personne n'est à l'abri d'un accident de voiture, même les bons conducteurs... Vous provoquez un accident? L'assurance confort auto - RC d'AXA indemnise les dommages corporels et matériels que vous causez à autrui.
Que couvre l'assurance confort auto - RC par rapport à l'omnium, l'omnium 24+ et la mini-omnium? Voici un aperçu détaillé des...
Site : https://www.axa.be
Thèmes liés : calcul prime assurance auto axa / courtier d'assurance auto et habitation / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / calcul prime assurance auto jeune conducteur
Assurance voiture full omnium - AXA.be
PertinenceQue couvre l'omnium?
Vous n'êtes pas à l'abri d'un moment d'inattention au volant.
Imaginez que vous fassiez un écart et emboutissiez un véhicule stationné. Vous êtes alors le seul fautif. Votre assurance auto RC interviendra pour couvrir les dégâts matériels à l'autre voiture, mais pas à la vôtre. Heureusement, il y a l'assurance confort auto - omnium d'AXA!
Que couvre l'omnium par...
Site : https://www.axa.be
Thèmes liés : contrat d'assurance auto axa / calcul prime assurance auto axa / courtier d'assurance auto et habitation / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016 | Decavi
PertinenceTROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site : http://www.decavi.be
Banque en ligne - Monabanq | Jusqu’à 120€ offerts
PertinenceEn cas d'attente, vous pouvez aussi demander à être rappelé.
Envoyez-nous un message. Vous recevrez une réponse rapide et personnelle d'un conseiller.
Lorsqu'un conseiller est disponible, une fenêtre apparaît en bas de votre écran et vous pouvez dialoguer en direct.
Écrivez-nous à l'adresse suivante : Monabanq 59078 Lille Cedex 9.
Clients sourds et...
Site : https://www.monabanq.com
Thèmes liés : offre d'emploi direct assurance / offre d emploi direct assurance / demande d'assurance emploi en direct / demande d assurance emploi en direct / direct assurance auto mon compte
Similr : Nouveau comparateur d'assurance temporaire
PertinenceUne assurance déplacements temporaires
Similr : Nouveau comparateur d'assurance temporaire
Ayant considérablement évolué en nombre en seulement une dizaine d'années, les prestataires de l'assurance temporaires sont aussi capables de fournir des contrats variés en termes de prix et de niveau de garanties. Une aide pour les automobilistes qui veulent se retrouver dans ce vaste marché qu'est...
Site : https://similr.fr
Simulation et devis assurance auto | Solidas Assurances
PertinencePar un assureur indépendant et spécialisé
Assurance conducteur
Franchise 0EUR
Inscription à votre zone membre : MySolidas
Afin de vous envoyer le résultat de votre simulation, veuillez nous indiquer vos coordonnées et préférences. Indiquez également votre adresse email et un mot de passe pour créer votre compte MySolidas.
Ceci sera votre Login pour vous connecter à...
Site : https://www.solidas.be
Assurance camping car pas cher : Devis en ligne immédiat
PertinenceComparateur Assurance Auto /Assurance camping car pas cher
Assurance camping car pas cher admin 2018-04-03T18:23:33+00:00
Economisez jusqu'à 30% sur votre assurance
Votre comparateur d'assurances camping-car en ligne
Vous venez de faire l'acquisition d'un camping-car et vous souhaitez l'assurer ? Votre assurance actuelle vous coûte trop cher ?
Obtenez les meilleurs tarifs pour assurer votre...
Archives des Contact assurances et mutuelles - Contact ...
PertinenceContact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Date: 2019-02-12 02:38:42
Site : http://www.contact-telephone.comCrédit moto Maaf Pack Crédit + Assurance Maaf Auto Moto
PertinenceVoitures collaborateurs
Crédit moto Maaf Pack Crédit + Assurance
Des informations sur Crédit moto Maaf Pack Crédit + Assurance. Il est important bien préparer votre demande de crédit auto quelque soit l'organisme de prêt ou le constructeur d'automobile ou de moto avec lequel vous comptez vous engager. Le contrat de crédit ou la solution de leasing sont des produits financiers à moyen...
Site : creditauto-moto.com
Pret auto : Comparaison et simulation de ... - Vap-vap.be
PertinenceArnaud Nicolas
Fondateur du site
Face au succès de prettravaux.be, j'ai décidé de développer le site pour proposer la comparaison d'autres type de crédit et ce avec l'espoir de permettre à toujours plus de personnes de faire des économies.
Vous pourrez sur cette page économiser plusieurs milliers d'euros (si vous souhaitez emprunter un grosse somme) en comparant les prêts...
Site : http://www.vap-vap.be
Souscrire un contrat d’assurance en ligne : Les ...
PertinenceEn pleine ère de la révolution numérique, peu nombreux sont les secteurs de l'économie à échapper au phénomène et à ce titre, le secteur bancaire ne déroge pas à la règle. La transformation digitale a constitué un terreau favorable au développement des banques en ligne qui ne cessent de consolider leur position au détriment des banques traditionnelles. Ces banques 100 %...
Site : http://www.ot-beaucaire.fr
Cotisations sociales auto-entrepreneur
Pertinence8 avril 2010, par tekkila
Je suis salariée et souhaite, en plus de mon emploi, me mettre à mon compte comme traductrice libérale.
Là, je viens de lire que seul un salarie célibataire avec un revenu fiscal de moins de 25.195 euros peut calculer ses charges sociales basées sur le chiffre d'affaire et payer ces charges et les taxes chaque mois. Moi, qui ai un revenu fiscal supérieur...
Distributeurs d'assurance Assureurs courtiers mutuelles ...
PertinenceLes différents mode de distribution de l'assurance en France
Il y a différents mode de distribution de l'assurance en France avec différents acteurs qui ont des spécificités selon l'activité qu'ils ont de vante ou de distribution de contrat d'assurance. Nous vous présentons ci dessous les différents acteurs de la profession, avec les canaux de vente.
Comment est vendu l'assurance en...
Compte NICKEL : Le Compte Sans Banque Explications et Avis!
PertinenceLucie 2 décembre 2018 at 14 h 16 min
Au sens de la Banque de France, le compte nickel est-il considéré comme un compte de dépôt? J'aimerais avoir recours au droit au compte car les opérations sont limitées sur ce compte.
Conseiller 7 décembre 2018 at 17 h 33 min
Quelle est votre question ?
Steve 3 novembre 2018 at 18 h 32 min
Bonjours peut on payer en 4 fois sur cdiscount ?
Site : mon-credit.org
Thèmes liés : carte professionnelle d'assurance / assurance vie caisse d'epargne avis / direct assurance auto mon compte / succession assurance vie caisse d'epargne / assurance vie caisse d'epargne rendement
Résiliez votre contrat d'assurance PACIFICA - resilier.com
Pertinence2 - Résiliez une assurance Pacifica en trois étapes
Vous souhaitez résilier une assurance auto, habitation, ou une complémentaire santé souscrite auprès de Pacifica, via le Crédit Agricole ou LCL? Votre lettre de résiliation, envoyée en recommandé à partir de nos modèles de lettres et de notre service d'envoi, est le moyen le plus sûr et efficace.
1 - Les délais de résiliation de...
Site : https://www.resilier.com
Assurance moto - RUN Assurance
PertinenceBénéficiez de 25 % de réduction sur le tarif d'assurance de votre deuxième deux-roues.
FAQ - Vous avez des question ?
Est-il possible d'assurer un 49,9 cm3 chez RUN Assurance ?
Réponse : Non, nous n'assurons pas les 49,9 cm3, quel que soit le type de véhicule : cyclo, scooter ou quad. En revanche, nous assurons les véhicules à partir de 70 cm3.
Comment obtenir un devis ?
Réponse : Il vous suffit de cliquer sur « devis en ligne» pour connaître le tarif de votre cotisation d'assurance moto, scooter ou quad.
Vous recevez immédiatement votre tarif par e-mail...
Site : https://www.runassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance moto / devis en ligne d assurance moto / tarif d assurance auto / compagnie d'assurance moto / devis d'assurance moto
Comparer crédit et assurance : comment ça marche
PertinenceLe crédit immobilier
Vous identifiez votre projet en remplissant un formulaire
Cliquez sur l'option correspondant à votre besoin de prêt immobilier et sélectionnez le projet qui vous intéresse (résidence principale, secondaire, rachat de prêt immobilier, investissement locatif...).
Nous interrogeons nos partenaires
Une fois que vous avez renseigné vos informations sur notre formulaire...
Site : https://www.empruntis.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance pret immobilier / courtier d'assurance auto et habitation / comparateur d'assurance auto et habitation / comparateur d'assurance auto gratuit / liste compagnie d'assurance auto
Comment résilier un contrat d'assurance MACIF grâce à ...
PertinenceRésilier les assurances Macif
La Macif est une société d'assurances fondée en 1960 et dont le siège social se situe à Niort. Son nom complet est Mutuelle d'assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce. Elle offre aujourd'hui à tous une grande gamme de contrats d'assurances.
Concernant votre assurance auto, il est...
Date: 2019-02-12 04:09:39
Site : http://quelle-demarche.comThèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / resiliation d'un contrat d'assurance auto delai / resiliation d'un contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance auto resiliation / conditions de resiliation d un contrat d assurance
RSI Auto Entrepreneur - myAE.fr : RSI pour artisan et ...
PertinenceDéjà plus de 109 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Qu'est ce que le RSI pour un auto entrepreneur et micro entrepreneur artisan ou commerçant ?
Selon la profession artisanale ou commerciale choisie, l'auto entrepreneur et micro entrepreneur sera rattaché au RSI (régime social des indépendants)....
Site : myae.fr
Bienvenue sur Atlantico.fr | Atlantico.fr
PertinenceAvec Claire Diaz
Avec plus de deux milliards d'euros qui disparaissent chaque année, les compagnies d'assurance se lancent dans la chasse au fraudeur. Une chasse qui vous intéresse car le montant de ces fraudes à l'assurance se répercute directement sur le montant de vos primes.
Sachez qu'il existe pour votre assureur, plusieurs sortes de fraudes :
les déclarations de faux sinistre. C'est...
Date: 2019-02-12 10:40:57
Site : http://www.atlantico.frConseils pour bien résilier vos contrats et résiliation en ...
PertinenceAdresses de résiliation
La loi Hamon, ce qui a changé pour la résiliation d'assurance 2 roues
Depuis le 1er janvier 2015 les assurés peuvent résilier leur contrat d'assurance à tout moment après seulement une année de souscription. Cette possibilité rend en effet beaucoup plus faciles la comparaison et le choix des offres les plus compétitives. Il n'est donc plus obligatoire comme par...
Site : https://www.resilier.fr
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
PertinenceAnnexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu
