Articles pour le thème »
contrat d'assurance voiture resiliation
152 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
LLD voiture occasion - Location Longue Durée avec ou sans ...
Pertinence& conditions à remplir
Qu'est-ce que la LLD ?
Qu'est-ce que la LLD et quels sont ses avantages ? La Location Longue Durée a 3 grands avantages pour vous. Le premier est de vous permettre de rouler dans une voiture d'occasion récente tout en maitrisant votre budget. Comme pour une LOA, vous versez un loyer mensuel, défini à l'avance, pour l'usage du...
Site : https://www.autosphere.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance voiture resiliation / contrat d assurance voiture / conditions de resiliation d un contrat d assurance / resiliation d'un contrat d'assurance professionnel / resiliation d'un contrat d'assurance automobile
Formules Assurance Auto modulables de MMA
PertinenceAuto / Véhicules
Formules auto
Petite citadine ou belle berline ? Conducteur occasionnel ou grand routier ? L'Assurance Auto MMA propose trois formules évolutives pour mieux coller à vos besoins et des garanties optionnelles pour vous faciliter la vie : Forfait kilométrique, Assistance Panne Maxi, Remboursement à la valeur d'achat...
Découvrez nos tarifs d'assurance auto à partir de...
Site : https://www.mma.fr
Assurance Auto Pas Cher - 11-euros.com
PertinenceVos questions sur l'assurance auto :
Posez vos questions à notre équipe. Nous répondons par email sous 24h00.
julie (le lundi 28 mars 2016) : Pouvez-vous m'envoyer un devis pour assurer ma clio 2 au meilleur prix. Je voudrais assurer au tiers...je me moque des garanties, je voudrais juste ne pas payer très chère mon assurance auto car ma voiture ne vaut plus rien...
bastien (le mardi 22 mars...
Date: 2019-02-12 09:31:12
Site : http://11-euros.comAssurance Auto-Rapide
PertinenceNombre de sinistre 36 mois
J'accepte de recevoir les offres commerciales personnalisées par PHENIX Assurances.
* Champs obligatoires.
En saisissant ces informations, vous acceptez le Traitement de vos données personnelles .
Assurance Auto.
Vous êtes à la recherche de la meilleure assurance auto ?
En France ,conduire en état d'ivresse est un délit qui doit être fortement pénalisé...
Site : https://assuranceautorapide.fr
La résiliation du contrat d’assurance par l’assureur ...
PertinenceLa résiliation du contrat d'assurance par l'assureur
La résiliation du contrat d'assurance par l'assureur
L'assureur comme l'assuré a la possibilité de résilier un contrat d'assurance sous certaines conditions et dans le respect des règles fixées par le Code des assurances.
Les autres possibilités de résiliation d'un contrat d'assurance hors échéance
La résiliation d'un...
Site : ffa-assurance.fr
Comparateur des prix de l'assurance auto avec KillMyBill
PertinenceComparez gratuitement nos offres, et trouvez les meilleures garanties.
L'assurance auto est obligatoire en Belgique
La loi est on ne peut plus claire en Belgique : chaque véhicule immatriculé doit être assuré au minimum pour la responsabilité civile. On appelle cette garantie d'assurance obligatoire l'assurance R.C. ! Cette assurance vous protège contre les dommages que vous pourriez causer...
Site : https://www.killmybill.be
Assurance protection juridique | Assurances.be
PertinenceCalculer assurance garantie locative
Assurance protection juridique
On nous pose régulièrement des questions concernant l'assurance protection juridique. Si tout le monde en a déjà entendu parler, rares sont ceux qui la connaissent bien. Cet article vous explique donc de quoi il s'agit, si elle est utile et si vous pouvez y avoir recours dans le cadre d'un divorce ou d'un différend à...
Site : https://www.assurances.be
Relevé d'information assurance auto - Frédéric Lassureur
PertinenceParadoxalement, cette question du relevé d'information assurance auto qui se devrait d'être simple suscite en définitive beaucoup d'interrogation et même de mécontentement.
Obtenir son relevé d'information assurance auto: une démarche simple...
Simple car prévue sans ambiguïté dans le code des assurances: c'est l'article 12 de l' annexe de l'arrêté A121-1 dudit...
Site : https://fredericlassureur.fr
Devis Assurance Auto : Comprendre & Comparer les Devis ...
PertinenceLes seniors
Le devis en ligne d'assurance auto est donc important pour choisir l'offre qui correspond le mieux à votre profil et vos envies. Cela étant, il n'appartient qu'à vous de bien étudier les contrats proposés pour éviter de mauvaises surprises.
Cet article vous a-t-il été utile ?
Nous sommes désolés.
Commentaires
Avis par Jacques le 8 février
J'ai eu toutes les...
Site : https://mon-auto-assure.com
Direct Assurance : Contacter le SAV par Téléphone - Les-SAV.fr
PertinenceSAV Direct Assurance
Cette compagnie d'assurance créée en 1992 est une filiale du groupe AXA. Direct Assurance est spécialisé dans l'assurance automobile, moto et habitation et s'est creusé une belle place en tant que leader de la vente d'assurance en direct via Internet et téléphone. Avec un siège basé à Nanterre et près de 1400 employés, la société a réalisé un...
Site : https://les-sav.fr
Donati Maisonneuve L'assurance d'être bien représenté!
PertinenceCôté Cour est une publication de Donati Maisonneuve qui traite de questions juridiques d'actualité.
Côté Cour, parce que nos publications rapportent régulièrement des nouvelles de la cour.
Côté Cour aussi parce que nos bulletins sont, quoique complets et informatifs, relativement courts.
Côté Cour encore parce que, au théâtre, cette expression désigne le côté droit de la...
Site : http://www.donatimaisonneuve.ca
Assurance auto Résiliés Pour Non paiement - Souscription ...
PertinenceFaites vos devis d'assurance résilié pour non paiement & Alcoolémie & Sinistre & par L'Assureur
quelques minutes vous suffisent pour avoir votre contrat spéciale conducteur résilié ,en ligne.
Pour souscrire, un de nos conseillers vous demandera des papiers a fournir tel qu'une copie de carte grise , permis ,relevé d'information ,controle techniques et d'autre documents pour chaque...
Site : https://www.autoresilie.com
Assurance auto : simulation en ligne gratuite et sans ...
PertinenceUne assurance auto moins chère grâce à Solidas
Assurer une voiture est certes obligatoire en Belgique mais les besoins de chacun ne sont pas pour autant identiques. C'est pourquoi Solidas Assurances vous propose en ligne des solutions d'assurances auto simples et personnalisables.
Votre assurance auto
Vos avantages
Avec Solidas
A votre service : Nous nous occupons de tout. De...
Site : https://www.solidas.be
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
PertinenceFonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Un avocat répond à vos questions
I - Définition
Ce fonds de garantie, institué par la loi du 31 décembre 1951, est une personne morale de droit privé qui réunit toutes les entreprises d'assurance agréées qui garantissent les risques de dommage faisant l'objet d'une obligation d'assurance. Il est alimenté par des contributions des...
Site : http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / resiliation d'un contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance contre l'incendie / etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance automobile
Les bonus auto MAAF - MAAF - Site officiel - Assurance des ...
PertinenceBonus Auto MAAF
Bonus Auto MAAF
Chez MAAF, c'est gagnant/gagnant ! Grâce à votre bonne conduite et votre fidélité, faites le plein de réductions avec les Bonus assurance auto !
Et en plus, vous pouvez cumuler plusieurs Bonus auto sur un même véhicule(2) !
Vous assurez une 2ème voiture chez nous ?
Vous pouvez bénéficier de 10 % de réduction chaque année sur l'assurance de votre 2ème...
Site : https://www.maaf.fr
Assurance temporaire auto pas chère, en ligne ...
PertinenceComment souscrire votre assurance pas chère ?
Une assurance ne nécessite que très peu d'informations. Ainsi, vous n'avez pas de relevé d'information à fournir. Uniquement la copie recto et verso de votre permis et la copie de votre carte grise. Et c'est parti !
On vous prête une voiture ? Optez pour l'assurance provisoire !
Le prêt de volant est...
Assurance auto jeune conducteur - Minute-Auto.fr
Pertinence100% gratuit, Sans engagement
Assurance auto jeune conducteur
Les jeunes conducteurs sont une catégorie importante dans le paysage de l'assurance auto. Plus inexpérimentés, ils n'inspirent pas toujours confiance aux assureurs, ce qui rend le démarchage plus difficile pour les jeunes. Des solutions existent néanmoins pour les couvrir au mieux.
Prix de l'assurance auto jeune conducteur
Date: 2019-02-12 09:37:01
Site : http://minute-auto.frLettres types - UFC-Que Choisir
PertinenceQue Choisir vous propose des dizaines de lettres types sur toutes les thématiques de la consommation : vente en ligne, FAI-téléphonie, banque-assurance, immobilier, tourisme... Nos lettres types vous aideront à résilier un contrat, contester une facture, obtenir une indemnisation, réclamer un remboursement ou simplement porter plainte. Nos modèles de lettres types sont rédigés en toute...
Site : https://www.quechoisir.org
Comment fonctionne l'assurance au km - Assurland.com
PertinenceEn indiquant le faible nombre de kilomètres que vous faites par an, certaines compagnies d'assurance partenaires d'Assurland vous proposeront une assurance au kilomètre.
Rodrigues 13/11/2012 à 18:03
Bonsoir, je suis intéresser par un devis pour un c.car au kilomètre , pourriez vous me contacter au 06******** merci.
EDIT DE MODERATION: attention à ne pas communiquer votre numéro de...
Date: 2019-02-12 10:46:53
Site : https://www.assurland.comComparateur assurance auto - Minute-Auto.fr : Comparez 12 ...
Pertinencele 22 septembreà 16:19
Comparateur efficace pour ma twingo de 2015, j'étais assurée au tiers avec bris de glace pour 36 euros par mois, le comparateur vient de me trouver une offre à 21 euros par mois. J'ai un peu de malus mais comme beaucoup.
le 17 septembreà 07:57
Je penses qu'à notre époque le comparateur d'assurance auto est la chose la plus sure pour trouver moins...
Date: 2019-02-12 12:27:58
Site : http://minute-auto.frAssurance auto pour jeune conducteur - Capital.fr
Pertinence16/01/2019 à 8h47
Assurance jeune conducteur
Pourquoi les assureurs infligent-ils un traitement particulier aux "jeunes conducteurs" ? En quoi consiste l'assurance "jeunes conducteurs" ? Zoom sur ses dispositions spéciales et son coût.
Qu'est-ce que l'assurance jeune conducteur ?
Bizarrement, ni le Code de la route ni celui des assurances n'évoquent la notion de "jeune conducteur". Cette...
Site : https://www.capital.fr
Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
PertinenceVous êtes ici : Accueil Guide Dossier Assurances obligatoires ou facultatives
Assurances obligatoires ou facultatives
Assurance auto , assurance moto , assurance habitation , assurance complémentaire, assurance maladie: avec toutes les catégories d'assurances qui existent aujourd'hui, il devient difficile de savoir quelles assurances sont obligatoires, facultatives, fortement conseillées....
Site : http://www.kelassur.com
Devis assurance malussé | AssuranceMalus.fr
PertinenceDevis assurance malussé
février 18, 2013
Quand on est malussé, on peut être victime d'une résiliation du contrat d'assurance. Dans ce cas, il ne reste plus qu'à opter pour un contrat pour le malussé. C'est généralement la seule assurance qui permet d'être couvert lors de cette situation. Et pour avoir la meilleure offre d'assurance malus, ce serait plus judicieux de faire un devis...
Site : http://assurancemalus.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / devis d assurance en ligne / devis d'assurance voiture / devis d assurance voitures / devis d'assurance
Assurance en ligne Auto Habitation résilié non paiement
PertinenceLa résiliation des contrats d'assurances auto habitation
Résiliation d'un contrat d'assurance pour non paiement de cotisations
En cas de non paiement de la prime d'assurance auto, moto ou habitation dans les dix jours qui suivent l'échéance du contrat, l'assureur peut adresser à l'assuré, une mise en demeure de règlement sous 30 jours par lettre recommandée avec accusé de réception....
Assurance Temporaire - Carte verte auto en ligne de 1 à ...
PertinenceComment souscrire un contrat temporaire ?
Aujourd'hui, il est de plus en plus facile d'adhérer à un contrat assurance temporaire, Fini les attentes en agence ou au téléphone avec un conseiller. Tout est accessible en ligne, vous pouvez vous informer, comparer, et prendre votre contrat temporaire pour auto ou scooter sur notre site en moins de 5 minutes. La procédure de souscription...
Site : https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Simulation assurance auto ? 15 assureurs avec calcul de ...
PertinencePrix cassés pour les +40 ans en Omnium
(+) Les +40 et +50 ans: primes ultra-avantageuses
(+) Très faible décote en Omnium, bonus...
L’assurance maladie privée | Contrepoints
PertinenceL'assurance maladie privée
Il est temps d'envisager une libéralisation de l'assurance santé. Celle-ci sera plus avantageuse que notre actuelle sécurité sociale.
Vous aimez cet article ? Partagez le !
Un article de l'auteur du site libertarianisme.fr
Jusqu'à maintenant en France, les frontaliers avaient le choix entre adhérer à la sécurité sociale française, l'équivalent...
Site : https://www.contrepoints.org
L'assurance automobile pour les conducteurs les plus âgés
PertinenceInformations pratiques sur l'assurance
L'assurance automobile pour les conducteurs les plus âgés
Publié par La rédaction d'Assurland le 25/08/2011 à 00:00, Mis à jour le 09/02/2017 à 16:58
23629 vues 65 réactions Note
L'assurance auto pour les personnes âgées
De même qu'il ne fait pas forcément bon être jeune conducteur au moment de souscrire une assurance auto , l'âge avancé de...
Date: 2019-02-12 10:01:11
Site : https://www.assurland.comQuel est l'assureur le moins cher du marché 2019 auto et ...
PertinencePour trouver un assureur auto pas cher, tu peux aussi faire appel à un courtier. Surtout s'il te faut à la fois l'assurance auto et l'assurance habitation, ça fait un élément de plus en ta faveur pour améliorer le tarif. Si tu prends les 2 au même endroit, tu seras surement récompensé. Je suis sociétaire à la Macif et j'y reste pour leur sérieux. Quant au tarif, je pense qu'ils sont...
Quelles sont les assurances auto pour fonctionnaires ? (guide ...
PertinenceA l'image de ce qui se fait pour les agriculteurs, il existe des compagnies d'assurances spécifiques pour les personnes qui travaillent dans la fonction publique. Alors, si vous êtes dans cette catégorie d'emploi et que vous êtes à la recherche d'une bonne assurance auto, lisez ces quelques lignes et faites votre choix en toute connaissance de cause.
Les compagnies
L'AMF L'AMF (Assurance...
Site : https://www.over-blog.com
L’assurance maladie privée – Quitter la Sécurité Sociale ...
Pertinence0 commentaire
Jusqu'à maintenant en France, les frontaliers avaient le choix entre adhérer à la sécurité sociale française, l'équivalent Suisse ou choisir une assurance privée. Et bien, devinez quoi, 90% choisissaient de prendre une assurance privée ! Et ils n'ont pas tort, car une assurance privée a de nombreux avantages.
Aujourd'hui, seuls les frontaliers peuvent en bénéficier [1]...
Site : http://quitter-la-securite-sociale.fr
Assurance auto résiliés – Assurpeople
PertinenceAssurpeople.com est spécialiste de l'assurance auto pour les résiliés, sinistrés et malussés depuis plus de 20 ans. Notre savoir-faire et notre statut de courtier en assurance indépendant nous permettent de vous proposer les prix les plus compétitifs. Nous proposons des solutions d' assurance auto pour conducteurs résiliés pour non paiement de prime , pour sinistres ou pour un malus...
Site : https://www.assurpeople.com
Avis MAAF : Assurance auto - Minute-Auto.fr
Pertinence<< Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici
Présentation de la MAAF
Créée à l'origine pour les artisans, la Mutuelle Assurance Automobile Artisanale Française (MAAAF) voit le jour à Niort en 1950. Avec pour ambition d'offrir aux artisans la possibilité de s'assurer mutuellement dans un esprit de solidarité, la MAAAF connaît un fort développement. Peu de temps plus tard, la...
Date: 2019-02-12 10:02:59
Site : http://minute-auto.frassurance minimum auto non utilisée - Auto / Moto ...
PertinenceQuand on connait le prix d'une voiture et le prix de l'assurance pour véhicule non roulant, je suis pas sûr que le jeu en vaille la chandelle...
Posté le 05-09-2008 à 12:29:28
la twingo sera enfermée dans mon garage donc pas sur la voie publique, et rien ne peut lui arriver, batterie débranchée, ne sera pas utilisée du tout.
elle attendra sagement que ma fille...
Date: 2008-09-06 09:50:32
Site : https://forum.hardware.frCourtier immobilier, courtier pret immobilier | Empruntis
PertinenceEmpruntis, courtier immobilier et assurance de prêt immobilier
Comment bénéficier des meilleures conditions pour son crédit ou son assurance ? En mettant en concurrence les banques et les assureurs. Mais ce n'est pas toujours facile de le faire soi-même ! Voilà pourquoi, depuis 2000, nous accompagnons les futurs emprunteurs et assurés dans le choix de la meilleure offre de prêt et...
Site : https://www.empruntis.com
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
PertinenceNon-paiement des cotisations
Si vous cessez de payer vos cotisations, votre assureur a la possibilité de résilier le contrat, mais il doit alors respecter certaines règles de délais et de forme édictées par l'article L. 113-3 du code des assurances pour les contrats individuels et L. 141-3 pour les contrats collectifs de personnes.
Si vous n'avez pas payé la prime dans les dix jours...
Date: 2019-02-12 10:15:41
Site : https://www.inc-conso.frAssurance auto au kilomètre : faites confiance à Macif
PertinenceAssurance auto au kilomètre : quels sont les différents types de forfaits ?
Chez la plupart des assureurs, on distingue 2 types d'assurance auto au kilomètre : le forfait kilométrique et le forfait « pay as you drive », ou en français « payez ce que vous roulez ».
Pour le forfait kilométrique, au moment de la souscription, l'assuré déclare le nombre kilomètres à parcourir...
Date: 2019-02-12 10:46:48
Site : guideassurances.comRésiliation d'assurance auto suite à un impayé - Assur-Resilie
Pertinencemon assureur ma assurer a une autre assurance sans mon accord.
SAUVAL 2018-09-14 20:08:14
Au cours de l année., deux échéances n ont pas été honorées. Apres avoir ete résilié il nous a fallu régler le restant dut de l année. Ensuite notre société nous a diriger vers une filiale à eux pour un montant de 1200 euros l année. Que nous n avons pas accepté.
Jemedi 2018-09-14 20:01:32
Site : https://www.assur-resilie.fr
L'assurance auto au tiers ne couvre pas tout - Assurland.com
Pertinence60 RÉACTIONS
STIEVENARD 05/01/2013 à 09:48
Est-il possible de s'assurer tout risque pour la valeur réelle du véhicule, CaD pratiquer de la même façon que l'assurance IARD?
Assurland.com 07/01/2013 - 17:51
ce n'est pas l'assurance qui va vous permettre de garantir un remplacement pour la valeur réelle du véhicule, mais certains constructeurs et concessionnaires proposent via leur...
Date: 2019-02-12 12:23:13
Site : https://www.assurland.comAssurance bris de glace voiture | Ethias
PertinenceVoir toutes les assurances
Vous avez souscrit la garantie Bris de vitres et le pare-brise, une vitre latérale ou la lucarne arrière de votre véhicule est endommagé. Quatre possibilités s'offrent à vous :
Soit vous prenez directement contact avec Carglass au 0800 136 36 OU en utilisant leur module de rendez-vous en ligne . Munissez-vous de votre numéro de contrat.
Vous bénéficiez alors...
Site : ethias.be
Assurance auto : comment fonctionne le relevé d'information
Pertinence92 RÉACTIONS
HENRI 25/01/2013 à 14:20
SUIS EN ALGERIE DEPUIS 6 AS JAMAIS DE SINISTRE, JE RENTRE EN FRANCE EN 2013 JANVIER, COMMENT FAIRE POUR ASSURANCE VOITURE AVEC REPRISE DU BONUS SUR UNE ASSURANCE HORS CEE ALGERIE. MERCI DE VOTRE REPONSE HENRI
Assurland.com 25/01/2013 - 15:03
Afin de préparer votre retour en France sur le front des assurances, vous pouvez demander à votre assureur...
Date: 2019-02-12 09:05:00
Site : https://www.assurland.comComment fonctionne la franchise en assurance
Pertinence74 RÉACTIONS
Bernard ROCHEFORT 01/08/2013 à 19:59
Bonsoir. Que veut dire "Franchise = 2 fois l'indice" , Et comment se fait la conversion en Euros si l'indice est 90310? Merci.
Assurland.com 05/08/2013 - 16:56
En fait, comme la signale la formule "Franchise = 2 fois l'indice", cela correspond bien ç deux fois la valeur indiquée, soit 2 x 90310.
Bonne journée.
ROCHEFORT 12/08/2013 à...
Date: 2019-02-12 09:06:10
Site : https://www.assurland.comComment fonctionne l'assistance dans l'assurance auto
Pertinencegaby 03/08/2016 à 12:46
Bonjour, je part en vacances dans quelques semaines, et pour partir serin j aimerai assurer mon véhicule assistance panne, seulement et il possible de rapatrier mon véhicule a mon domicile? et continuer a bénéficier d un véhicule de remplacement?
Assurland.com 05/08/2016 - 09:57
Cela dépend de l'assureur, l'assisteur rapatrie soit au garagiste le plus...
Date: 2019-02-12 09:03:21
Site : https://www.assurland.comVoiture brûlée et garantie incendie : quelle indemnisation ...
PertinenceLa garantie incendie est absente des contrats les plus basiques d'assurance « au tiers », qui se contentent de couvrir votre responsabilité civile au cas où vous causeriez des dommages matériels ou corporels à autrui. Il est donc possible d'y souscrire de deux manières : soit en sollicitant une extension de garantie auprès de votre assureur (souvent proposée en pack « Incendie /...
Site : https://www.jechange.fr
Direct Assurance : assurance auto au kilomètre - Assurance ...
PertinenceAvis rédigé par Julie101 le 7 février
Bonjour, suite à ma souscription à une offre d'assurance auprès de direct assurance, je payais un coût un peu trop cher à mon goût, mais cela ne me dérangeait pas. Toutefois, le mois passé, comme j'étais pressé d'aller au travail, j'ai fait un malheureux accident de la route, dieu merci je m'en suis sortie indemne. Mais direct...
Site : https://assurance-km.com
Assurance Auto Temporaire Belgique pour + de 26 ans ...
PertinenceAutoAssuranceAssurance Temporaire
Il est parfois possible de souscrire une assurance pour un jour, une semaine ou un mois. Cela ne se fait pas en Belgique, mais c'est possible en France.
Chez Seraphin, nous vous proposons en tout cas la meilleure protection au meilleur tarif pour votre voiture. Vous pouvez bénéficier d'une simulation assurance auto rapide et gratuite.
Toutes les...
Site : https://seraphin.be
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016 | Decavi
PertinenceTROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site : http://www.decavi.be
Prix devis assurance auto malus
PertinenceLe bonus malus est l'application du code des assurances, qui régit tout les contrats d'assurance auto en France, peut importe votre assureur, celui ci est dans l'obligation d'appliquer les règles imposé par ce code des assurances. Donc pas besoin de demander à chaque assureur ce qu'il se passe sur votre contrat auto en cas de malus, car le coefficient multiplicateur qui apparait sur votre...
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
PertinenceLE SEUL ET L'UNIQUE TARIFICATEUR
COMPARATEUR RC& DÉCENNALE
OPTEZ POUR UN PARTENAIRE SOLIDE !
Plus de 2600 courtiers partenaires nous font confiance à travers toute la France.
RAPIDITÉ TARIFAIRE
Obtenez vos devis via notre plateforme
en moins de 2 minutes.
VOTRE ATTESTATION SOUS 2H
Votre attestation vous est délivrée
2H au plus tard.
Nos experts à votre disposition en ligne
du Lundi au...
Site : https://rcdpro.fr
Détention d'un animal domestique - La Fondation Droit ...
PertinenceAccueil » Informations juridiques » Détention d'un animal domestique
Détention d'un animal domestique
Les animaux domestiques sont les animaux appartenant à des populations animales sélectionnées ou dont les deux parents appartiennent à des populations animales sélectionnée ( arrêté du 11 août 2006 ). Sont considérées comme espèces animales non domestiques celles qui n'ont...
Site : http://www.fondation-droit-animal.org
