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contrat d'assurance automobile
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Axa : prix en assurance auto et garanties RC ou Omnium en ...
PertinenceBMW 320 d Diesel - 135 kW de 28.719 EUR HTVA
422 EUR
* Nos exemples de prix de l'assurance auto d'Axa se basent sur une conductrice de 50 ans, employée, au...
Site : https://www.mon-assurance-auto.be
Réassurance — Wikipédia
PertinenceLes premières lois relatives à l'assurance remontent au Code de Hammurabi à Babylone au XVIIIe siècle av. J.-C.
Les premières traces de pratiques plus que de contrats , assimilables à la technique de transfert du risque et de maîtrise de l' aléa moyennant le règlement d'une prime se retrouve vers 3000 av. J.-C. en Chine orientale où de riches marchands faisaient répartir les...
Date: 2019-02-08 21:54:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : contrat d'assurance contre l'incendie / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance incendie / contrat d assurance incendie / contrat d'assurance vie fonds en euros
Suisse Insurance
PertinenceSuisse insurance
vous offre un service de qualité, sérieux et méticuleux.
Nous vous offrons aussi un service après-vente ainsi qu'un suivi de vos contrats irréprochable. Le monde des assurances et des produits financiers évolue sans cesse, c'est pourquoi Suisse Insurance est en constante évolution.
NOTRE SOLUTIONS
Examen du portefeuille, évaluations des risques
Proposition de...
Date: 2015-10-16 12:33:41
Site : http://www.suisseinsurance.chCIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PertinencePRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site : http://cima-afrique.org
Assurance voiture sans permis - Carte verte et assurances ...
PertinenceAssurance voiture - Automobile sans permis de conduire
Comment souscrire un contrat assurance voitures sans permis en ligne
C'est simple, cliquez sur notre bouton rouge devis assurance en ligne ci dessus, et vous obtenez en moins de 3 minutes, votre devis assurance voiture sans permis sans engagement, qui permet de s'assurer, et cela dès l'âge de 14 ans.
Vous pouvez aussi souscrire une...
Quelles sont les assurances auto pour fonctionnaires ? (guide ...
PertinenceA l'image de ce qui se fait pour les agriculteurs, il existe des compagnies d'assurances spécifiques pour les personnes qui travaillent dans la fonction publique. Alors, si vous êtes dans cette catégorie d'emploi et que vous êtes à la recherche d'une bonne assurance auto, lisez ces quelques lignes et faites votre choix en toute connaissance de cause.
Les compagnies
L'AMF L'AMF (Assurance...
Site : https://www.over-blog.com
Assurance contre les accidents de la vie : faut-il y ...
Pertinence29/11/2017 à 15h05
Tous les frais et soins médicaux sont pris en charge par l'assureur en cas de séquelles invalidantes.
Parlons chiffres! 10 millions, c'est le nombre d'accidents domestiques survenant en France chaque année. Et, selon l'Agence nationale de santé publique, 20.000 se soldent par un décès. Heureusement, la plupart de ces accidents de la vie (brûlure avec de l'eau...
Site : https://www.capital.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance vie definition / contrat d'assurance vie collectif et individuel
Assurances auto et habitation (MRH) - La fidélité est-elle ...
Pertinence11. Relation sans lendemain
Autant la question « ça ferait quoi d'être infidèle ? » se pose - parfois ou souvent, c'est selon ! - dans une vie de couple, autant elle vient rarement à l'esprit lorsqu'il s'agit de son assurance auto ou multirisque habitation, la MRH.
Quand on cohabite depuis des années, les appels à cotisation se succèdent, sans que l'on se demande, au fond, si l'on est...
Site : https://www.quechoisir.org
Assurance Auto Conducteur Secondaire - 11-euros.com
PertinenceVeuillez laisser ce champ vide :
Tous vos messages :
Lola (le lundi 9 novembre 2015)
Assurée en conducteur secondaire sur la voiture de mon père y a pas photo ça vaut vraiment le coup !
Bibi (le vendredi 13 novembre 2015)
L'assurance auto conducteur secondaire est grave une solution quand on a pas trop de tune !
Emma (le mercredi 18 novembre 2015)
on paie juste à peine plus quand on est...
Date: 2019-02-12 09:36:37
Site : http://11-euros.comAssurance automobile – Zurich Suisse
PertinencePour toute nouvelle assurance auto, l'assurance protection juridique circulation d'Orion est gratuite pendant 1 an
Indemnisation en valeur à neuf à 100% pendant la première année de service du véhicule
Prime casco moins chère avec Help Point PLUS
Avec l'option Bonus pour absence de sinistre vous bénéficiez de 10% de remboursement de prime après trois ans sans...
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Espace client AXA - Se connecter à son Espace client
Pertinence1 mai 2015 à 10 h 45 min
pour quelle raison je ne peux pas avoir accès à mon compte axa assurance vie?
merci de me répondre rapidement.......
1 mars 2015 à 11 h 05 min
impossible d'inscrire les 10 chiffres de mon numéro client ? POUQUOI
26 février 2015 à 14 h 15 min
Vous me réclamez un paiement de cotisation d'un montant de 212.89 EUR relatif à un contrat...
Site : espace-client.net
Espace client AXA - Se connecter à son Espace client
Pertinence1 mai 2015 à 10 h 45 min
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1 mars 2015 à 11 h 05 min
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26 février 2015 à 14 h 15 min
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Actualité - Assurance construction - Assurance ...
PertinenceSélectionner une page
Le 12 novembre 2018 - Assurance construction - Actualité CBL placé en liquidation judiciaire
L'assureur néo-zélandais CBL Insurance, dont les contrats en assurance construction ont été souscrits en France par des courtiers en particulier SFS, a été mis en liquidation aujourd'hui par la Haute-Cour d'Auckland.
L'épilogue...
Site : https://assureurs-construction.fr
FIAP Courtage - Crédit - Assurance de prêt - Gestion de ...
Pertinencesur l'assurance de prêt d'un de nos clients
Un seul et unique interlocuteur pour près de 20 compagnies sollicitées !
Quelque soit votre profil, nos conseillers experts sont à votre disposition pour vous conseiller et chercher la meilleure offre du marché.
Près de 1 000 clients nous ont fait confiance, alors n'hésitez plus à nous solliciter . L'étude comparative pour vos assurances est...
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Comment résilier son assurance April ? Toutes les ...
PertinenceLe premier cas de figure est celui d'une assurance auto souscrite auprès de April. Il faut savoir que votre contrat est souscrit pour une période de un an minimum à la suite de quoi celui-ci est reconduit automatiquement. Vous pouvez alors résilier votre contrat durant cette première année selon plusieurs possibilités. Vous pouvez tout d'abord vous rétracter dans les 14 jours suivant la...
Date: 2019-02-12 04:09:33
Site : http://quelle-demarche.comThèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance par l'assureur / resiliation d'un contrat d'assurance auto delai / contrat d'assurance auto resiliation / demande de resiliation d un contrat d assurance / resiliation d'un contrat d'assurance automobile
Assurance responsabilité civile : comparatif des offres ...
PertinenceAssurance responsabilité civile : comparatif des offres (tarifs, adresses, bons plans)
27 juin 2011
L'assurance responsabilité civile est incontournable : elle vous permet de vous assurer contre les dommages corporels, matériels et même financiers que vous causeriez contre une personne tierce. Souvent considérée comme une "assurance de base, elle est notamment rendue obligatoire...
Site : https://www.over-blog.com
Assurance complémentaire Chômage ATRIDE : Assurance ...
Pertinence...A défaut de pouvoir protéger votre emploi, protégez vos revenus !
L'ASSURANCE CHÔMAGE DES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS, INDÉPENDANTS ET DIRIGEANTS D'ENTREPRISE.
L'Assurance ATRIDE s'adresse à toute personne salariée ou non, ne pouvant bénéficier de l'assurance chômage de l'UNEDIC, tels que dirigeant, mandataire social, associé, artisan, commerçant, indépendant, profession...
Site : https://a-s-f.fr
Assurance auto temporaire pas cher
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Une assurance provisoire à prix bas pour chaque situation
Nous vous proposons des assurances provisoires d'une durée allant de 1 à...
Allianz Luxembourg || Garantie Assistance du contrat ...
PertinenceNotre contrat automobile Mobilcar comporte deux niveaux de couverture :
Mobilcar Assistance
Garantie de base assistance aux véhicules à ses occupants comprenant :
- une assistance au véhicule assuré par le contrat automobile en cas d'accident de vol ou de panne (sans franchise kilométrique) au Luxembourg ou à l'étranger. Les occupants du véhicule bénéficient aussi de la prestation...
Site : http://www.allianz.lu
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie accident a l'etranger / contrat d assurance en cas de deces / compagnie d'assurance transport / contrat d'assurance maladie
Prix - Devis assurance voiture sans permis
PertinencePrix - Devis assurance voiture sans permis
Souscription du contrat voiture immédiatement - Sans frais de dossier
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Le meilleur prix pour votre assurance sans permis
Ce n'est pas toujours simple de prendre une assurance voiture sans permis, autant la législation évolue et permet aujourd'hui de...
Assurance du Lion , Assurance Malus à Paris,Lyon,Marseille..
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La loi consommation en claire
L'article 61 de la Loi Hamon, transposé à l'article L113-15-2 du Code des assurances offre la possibilité aux assurés de résilier leur contrat d'assurance tacitement reconductible, à tout moment, l'issue d'une période d'un an.
Pour être éligible à la faculté de résiliation infra-annuelle, le contrat doit couvrir une personne physique, ce qui exclut les personnes morales (par ex : syndic de copropriétaires)....
Site : http://www.assurancedulion.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance voiture resiliation / resiliation d'un contrat d'assurance professionnel / resiliation d'un contrat d'assurance automobile / resiliation d'un contrat d'assurance / resiliation du contrat d assurance
Comparateur Assurance Malus Résilié Auto Moto Habitaion
PertinenceComment Trouvez une assurance en ligne
Assurance Voiture
Qu'il s'agisse d'une mutuelle, d'une assurance pour la voiture ou pour un prêt, il est toujours bénéfique de comparer entre elles les différentes offres, pour être sûr de réaliser une bonne affaire.
Le fait de pouvoir être couvert par une assurance offrant des garanties étendues au meilleur prix est à la fois avantageux et...
Site : https://www.convertic.net
Questions fréquentes « ANAMEVA
PertinenceVous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site : http://www.anameva.com
Comparateur assurance voiture sans permis, comparatif auto
PertinenceComparateur assurance voiture sans permis
Vous venez d'acheter un véhicule sans permis et vous cherchez une bonne assurance avec de bonnes garanties à un super prix ou un tarif imbattable ? Rien de mieux que de faire appel à un comparateur assurance voiture sans permis en ligne et surtout à un comparateur assurance voiture sans permis pas cher capable de vous trouver en une fraction de seconde la meilleure assurance pour votre véhicule neuf ou d'occasion.
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Date: 2018-12-02 17:30:27
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Assurance voiture au mois mensuelle - Assurance Temporaire
PertinenceAssurance voiture au mois concerne les assurés auto qui utilisent très peu leur véhicule, exemple : besoin de déplacer que pour un mois ou qui n'a plus d'assurance pour la visite du contrôle technique de la voiture ou pour l'amener à un garage pour la réparation de la voiture ou pour la déplacer dans le cas de la vente de la voiture.
Assurance voiture au mois a l' avantage que vous ne devez pas présenter un relevé d'information voiture pour vous assurez votre...
Site : https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Thèmes liés : contrat d assurance voiture / devis d'assurance voiture / devis d assurance voitures / assurance voiture temporaire / devis assurance voiture sans permis
Kelassur.com, comparateur d'assurance professionnelle et ...
PertinenceAssurance Profession Libérale
Assurances professionnelles : Comment protéger votre entreprise ?
En tant que chef d'entreprise, vous devez vous prémunir contre plusieurs types de risques pouvant impacter votre activité ou votre masse salariale. Nous vous proposons des explications claires sur les principales assurances professionnelles afin de vous accompagner dans votre recherche de...
Site : http://www.kelassur.com
Assurance auto résiliés – Assurpeople
PertinenceAssurpeople.com est spécialiste de l'assurance auto pour les résiliés, sinistrés et malussés depuis plus de 20 ans. Notre savoir-faire et notre statut de courtier en assurance indépendant nous permettent de vous proposer les prix les plus compétitifs. Nous proposons des solutions d' assurance auto pour conducteurs résiliés pour non paiement de prime , pour sinistres ou pour un malus...
Site : https://www.assurpeople.com
Direct Assurance : assurance auto au kilomètre - Assurance ...
PertinenceAvis rédigé par Julie101 le 7 février
Bonjour, suite à ma souscription à une offre d'assurance auprès de direct assurance, je payais un coût un peu trop cher à mon goût, mais cela ne me dérangeait pas. Toutefois, le mois passé, comme j'étais pressé d'aller au travail, j'ai fait un malheureux accident de la route, dieu merci je m'en suis sortie indemne. Mais direct...
Site : https://assurance-km.com
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018
PertinenceTROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018
Et les gagnants 2018 sont...
Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site : http://www.decavi.be
Comparateur Assurance Auto - Devis en ligne en 2 min
PertinenceComparez les assurances auto et obtenez votre devis en ligne en 2 min. Obtenez les meilleures garanties et économisez sur les frais de votre voiture !
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Comparateur d'assurance auto
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Site : https://www.mon-assurance.net
assurance au tiers - accident non responsable assure au tiers
PertinenceL'assurance au tiers est le minimum obligatoire pour assurer son véhicule. L'assurance au tiers correspond à une assurance responsabilité civile spécialement déclinée pour le secteur de l'automobile.
L'assurance au tiers aussi appelée assurance responsabilité civile automobile est une obligation en France. Elle est la formule minimum pour rouler sur les routes du réseau public. Par...
Site : http://www.pays-voyage.com
Thèmes liés : prix de l assurance voiture / prix de l'assurance automobile / prix d une assurance voiture / compagnie d assurance voiture / prix assurance voiture jeune conducteur
Les Catastrophes Naturelles - Les Angles
PertinenceLa garantie des dommages occasionnés par les tempêtes et par la grêle sur les toitures est accordée par les assureurs français depuis le début des années 50.
Ces derniers considéraient alors que les dommages occasionnés par les autres événements naturels n'étaient pas assurables dans le cadre d'une assurance classique, c'est-à-dire d'une assurance pour laquelle il n'y a ni...
Site : http://www.adjcourtage.fr
Archives des Contact assurances et mutuelles - Contact ...
PertinenceContact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Date: 2019-02-12 02:38:42
Site : http://www.contact-telephone.comLes assurances chômage privées : comment ça marche ?
PertinenceLes assurances chômage privées : comment ça marche ?
Les assurances chômage privées : comment ça marche ?
Gérer sa carrière
En période de crise, de plus en plus de salariés sont tentés par une assurance privée pour se protéger davantage en cas de chômage. Tour d'horizon de tout ce qu'il faut savoir avant de se lancer.
C'est son banquier qui lui en a parlé la première fois....
Site : https://www.keljob.com
Thèmes liés : allocations d assurance chomage / assurance chomage pret immobilier en cas de rupture conventionnelle / societe d assurance chomage / cotisation assurance chomage privee / assurance chomage privee
Assurance Voiture Sans Acompte : Page 1/1 : All-Searches.com
Pertinence1 Souscrire Assurance Auto En Ligne Sans Acompte Ou Carte ...
Sans compter les tarifs moins chers proposés pour les souscriptions en ligne par rapport aux assurances auto classiques, vous avez la possibilité de vous assurer sans payer d'avance et sans versement immédiat d'un premier acompte, aussi, l'avantage pour les bons conducteurs de souscrire sans frais de dossier, chose qui réduit...
Site : http://all-searches.com
AXA Téléphone : Contacter le service client et Assistance ...
Pertinence16 mai 2016 à 20 h 16 min
Je viens de souscrire un contrat santé et on me dit que c est à moi de faire le nécessaire auprès de ma caisse de sécu. Habituellement c est à l assureur de le faire non ? Merci de votre réponse puisque c est la première fois qu' on me demande de faire cette démarche
DEBADE yvette
13 mai 2016 à 10 h 19 min
Après le décès de nos parents , avons...
Date: 2019-02-12 03:27:13
Site : http://services-client.netLes assurances de compagnies d'auto de location, la pire ...
Pertinence33 Comments
C'est vraiment dommage de voir à quel point beaucoup de gens se font royalement avoir en louant des voitures aux États-Unis et au Canada. Beaucoup de gens s'y connaissent très peu en location d'autos, alors voici un article sur une des pires arnaques dans tout le domaine du voyage: les assurances d'autos de location.
Oui, c'est une des pires arnaques (et même la pire selon...
Site : https://flytrippers.com
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage | Travaux.com
PertinenceL'assurance dommages ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance dommages ouvrage est une assurance obligatoire que doit souscrire tout Maître d'ouvrage. Notamment le particulier qui fait construire sa maison ou procède à une rénovation importante (extension, surélévation, voire ravalement de façade important...).
Cette assurance doit être souscrite avant l'ouverture du chantier. Elle...
Site : https://www.travaux.com
Constat amiable — Wikipédia
PertinenceEn Europe[ modifier | modifier le code ]
Le recto d'un formulaire de constat européen d'accident, dit constat amiable
En Europe, le constat européen d'accident dit constat à l'amiable, est obligatoirement remis par l'assureur à la signature du contrat, sous forme papier, ou sous forme électronique [2] .
Chaque année, 1,8 millions de constats amiables sont utilisés en raison de dégâts...
Date: 2019-02-08 21:56:14
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : federation francaise des compagnie d assurance / compagnie d assurance francaise / compagnie d assurance auto / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance au quebec
Calcul d’une assurance auto : comment ça marche - axa.fr
Pertinencele 06/02/2019 4 minutes de lecture
Calcul d'une assurance auto : comment ça marche ?
Quand vous demandez des devis pour votre assurance auto, vous ne savez pas trop comment est calculé le prix... Explication en 4 points.
De nombreux critères entrent en jeu pour le calcul d'une assurance auto . Difficile d'aller dans le détail car chaque compagnie d'assurance a ses propres règles de calcul...
Site : https://www.axa.fr
Avis MAAF : Assurance auto - Minute-Auto.fr
Pertinence<< Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici
Présentation de la MAAF
Créée à l'origine pour les artisans, la Mutuelle Assurance Automobile Artisanale Française (MAAAF) voit le jour à Niort en 1950. Avec pour ambition d'offrir aux artisans la possibilité de s'assurer mutuellement dans un esprit de solidarité, la MAAAF connaît un fort développement. Peu de temps plus tard, la...
Date: 2019-02-12 10:02:59
Site : http://minute-auto.frTVA - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2014-01-15T11:06:10.000+01:00
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition
La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.
I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Mutuelle assurance des commerçants et industriels de ...
PertinenceMutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Macif (homonymie) .
La Macif est une société de groupe d'assurance mutuelle (SGAM) française dont le siège est situé à Niort , dans les Deux-Sèvres .
Historique[ modifier |...
Date: 2019-02-08 21:54:59
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : societe d assurance chomage / contrat d'assurance vie de la caisse d'epargne / contrat assurance vie caisse d'epargne / nouveau contrat d assurance vie / assurance vie de la caisse d epargne
Avocat specialisé Accident de la route, indemnisation ...
PertinenceACCIDENT DE LA ROUTE QUESTIONS FREQUENTES
CONSEILS PRATIQUES PREALABLES
Vous venez d'être victime d'un accident de la circulation :
Si vous êtes victime en tant que conducteur, passager, piéton, cycliste,...
Date: 2016-05-30 13:05:33
Site : http://www.maitrechabrux.comThèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / evolution des taux d interet assurance vie / garantie compagnie d assurance / taux d interet assurance vie / compagnie d'assurance definition
LES VACANCES AVEC LA POLYARTHRITE RHMATOïDE
PertinenceLa prise en charge des soins pendant vos vacances
Vous séjournez en France :
L'éloignement du domicile est une situation exceptionnelle et vous pouvez consulter un autre médecin que votre médecin traitant, généraliste ou spécialiste. Ainsi, si vous devez consulter un médecin pendant vos vacances, le taux de remboursement habituel sera appliqué et vous ne serez pas pénalisé par votre...
Date: 2014-02-26 11:45:49
Site : http://af-polyarthrite.netAssurance Voiture Sans Permis - Assurance-VSP.com
PertinenceComparez des centaines d'offres en moins
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Comparez les prix
Comment assurer une voiture sans permis ?
La voiture sans permis est le véhicule idéal pour les conducteurs réalisant des trajets de courte distance. Les assurances auto ont suivi l'évolution du...
Site : https://assurance-vsp.com
Assurance auto : qu'est-ce que la garantie responsabilité ...
PertinenceLa responsabilité civile correspond à l'obligation de réparer les dommages causés à autrui. Ce dommage peut résulter, par exemple, d'une imprudence. Vous pouvez assurer votre responsabilité civile. C'est alors l'assurance qui prend en charge la réparation du dommage que vous avez causé.
Tout replier
Que couvre la garantie responsabilité civile ?
La garantie responsabilité...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / souscrire un contrat assurance vie / contrat d'assurance automobile
Conclure l'assurance moto en ligne | Generali
PertinenceOù l'assurance est-elle valable?
Toutes les couvertures (responsabilité civile, casco, assurance-accidents et assistance) sont valables dans les pays suivants: Suisse, tous les Etats de l'UE et de l'EEE, Andorre et Croatie. Pour les déplacements dans des pays d'Europe non membres de l'UE/EEE, vous avez besoin d'une carte verte actuelle délivrée par Generali.
A partir de quand et jusqu'à quand l'assurance est-elle applicable?
Le contrat entre en vigueur à la date qui...
Site : https://www.generali.ch
Thèmes liés : contrat d assurance en ligne / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance moto / assurance moto en ligne / contrat assurance en ligne
Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature.
PertinenceVous êtes ici: Accueil / Administrations / Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature.
Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature.
En matière civile, le délai de droit commun pour agir en justice est de 5 ans , les preuves doivent donc être conservées pendant cette durée. Néanmoins, le délai de conservation de certains documents peuvent être plus...
