Articles pour le thème »
beneficiaire d un contrat d assurance vie
493 articles
Voir également 52 Vidéos pour ce thème
Compte Épargne Libre Avenir Multisupport | MIF Assurance Vie
PertinenceCompte Épargne Libre Avenir Multisupport
Partager sur
Le Fonds EURuro MIF garanti, référence du marché : 2,35 % nets en 2018 (1)
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.
Tout investissement en unités de compte est soumis aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse et comporte un risque de perte en capital
Accompagnement...
Site : mifassur.com
Afer asso assurance vie : Accès sécurisé adhérent en ligne
PertinenceAFER.ASSO.FR Accès espace adhérent
AFER.ASSO.FR Accès espace adhérent
AFER (Association Française d'Epargne et de Retraite) est une entité indépendante qui propose à ses adhérents d'épargne gérée en garantissant les meilleures conditions financières et juridiques.
Bienvenue sur le site officiel "www.afer.asso.fr". Accédez facilement à votre espace affilié sécurisé pour...
Date: 2019-02-08 16:50:21
Site : https://espaceclient.bizAssurance Vie - Notre contrat Nuances Plus
Pertinencepar Laurent | Classé dans : Assurance Vie | 2
L'assurance vie est un support d'investissement à géométrie variable dont le spectre d'utilisation devient de plus en plus large.
Certains l'interprètent comme un moyen de se constituer des revenus alternatifs exonérés d'impôts, jusqu'à un certain niveau selon la législation fiscale en vigueur.
D'autres l'utilisent comme un placement de...
Site : http://www.nos-finances-personnelles.com
ASSURANCE VIE "VERS L'AVENIR" - Crédit Agricole
PertinenceÀ votre main
Montant et fréquence des versements
Vous pouvez ouvrir un contrat d'Assurance Vie à votre enfant/petit enfant dès 20EUR (frais sur versement inclus).
Les parents ou grands parents peuvent effectuer des versements réguliers à partir de 20 EUR/mois (frais sur versement inclus) ;
Le montant maximum des versements par an est de 4 600 EUR à l'exception des versements issus de...
Date: 2019-02-12 10:43:43
Site : https://www.credit-agricole.frAssurance vie et bénéficiaire : tout comprendre en 5 points
PertinenceAssurance vie bénéficiaire
Assurance Vie bénéficiaire : tout ce qu'il faut savoir
Mode de placement prisé des Français, l'assurance vie présente l'avantage d'être souple, rentable et facile à souscrire. C'est le meilleur moyen de se constituer un capital destiné à assurer la retraite, à assurer l'avenir de ses proches ou à faire face aux imprévus.
L'épargne est disponible à tout...
Site : https://lassurancevie.fr
Floriane assurance-vie credit agricole - Boursedescredits
PertinenceL'offre d'assurance-vie Floriane est développée par le groupe Crédit Agricole Banque et Assurance. Il s'agit d'une offre haut de gamme proposant un contrat multisupport pour des placements en unités de compte et comptes en euro. Son principal point d'attrait est celui du support sécuritaire Actif Euro qui permet la revalorisation annuelle du placement. Par ailleurs, en tant qu'offre de...
Placement patrimonial Plan Assurance Vie - Crédit Mutuel
PertinenceCe contrat d'assurance-vie s'adapte en permanence à vos besoins et à l'évolution de votre situation à tous les instants de la vie.
Découvrez les avantages de l'assurance-vie au Crédit Mutuel.
Dans la vie, certains projets doivent être anticipés : la retraite, financer les études de ses enfants, ou simplement s'offrir le cadeau de ses rêves. Pour vous constituer l'épargne...
Site : https://www.creditmutuel.fr
Assurance vie capital garanti 2018 - Assurance vie 2018 ...
PertinenceAssurance vie capital garanti 2018
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
Plus de peur que de mal, serait-on tenté de dire au vu des résultats de l'assurance vie pour 2018.
Pour ne rien arranger, certaines compagnies s'attaquent désormais au taux minimum annuel garanti.
Quelle performance a affiché votre...
La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d ...
PertinenceConseils en Bourse et Placements > Impôts et Droits > Fiscalité des placements > La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d'expatriation
La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d'expatriation
Bénédicte Vazeille, avocat, et Christophe Le Camus, avocat associé, CMS Bureau Francis Lefebvre. (© DR)
Par Le Revenu
Publié le 14/09/2015 à 14:45 - Mis à...
Site : https://www.lerevenu.com
Assurance-vie: décès du bénéficiaire avant l'assuré, qui ...
PertinenceLaisser un commentaire
L'essentiel :
Lorsque le bénéficiaire décède avant le souscripteur, les héritiers du bénéficiaire deviennent les nouveaux bénéficiaires sauf clause(s) contraire(s).
Les héritiers devenus bénéficiaires se voient appliquer la fiscalité favorable de l'assurance-vie.
Si le bénéficiaire décède peu de temps après le souscripteur et a accepté le contrat...
Site : https://blog.nalo.fr
Comment sont gérés les contrats d'assurance-vie du majeur ...
PertinenceComment sont gérés les contrats d'assurance-vie du majeur sous tutelle ou curatelle ?
samedi, 11 août 2018
1/ Seul le tuteur a qualité pour représenter la personne protégée dans la gestion de son patrimoine et , à cette fin , pour solliciter les autorisations du juge des tutelles pour souscrire ( ou racheter ) le contrat d' assurance-vie , ainsi que désigner ,...
Site : http://www.neuromedia.ca
La fiscalité de l'assurance-vie en cas de décès - Sicavonline
PertinenceSuivre @sicavonline
Vous êtes ici : La fiscalité de l'assurance-vie > La fiscalité de l'assurance-vie en cas de décès
Dotée d'une souplesse inégalée, l'assurance-vie est gratifiée d'une fiscalité allégée. En cas de décès du souscripteur-assuré, chaque bénéficiaire couché sur le contrat peut recevoir jusqu'à 152.500 euros hors droits de succession. Les modalités de taxation...
Site : https://www.sicavonline.fr
Top 15 des meilleures compagnies d'assurance vie au Québec ...
PertinenceTableau plus détaillé dans la suite de cet article...
Assurance vie SSQ : en 2014, SSQ Groupe financier a fêté ses 70 ans en publiant un livre qui raconte les débuts de l'entreprise dans le quartier Saint-Sauveur à Québec. Le groupe financier est maintenant représenté à travers tout le Canada.
SSQ propose, entre autres, un service d'assurance juridique. Vous avez donc la...
Fiscalité de l’assurance vie - MAAF
PertinenceQuelle fiscalité suivant l'ancienneté de votre assurance vie ?
Quelle fiscalité en cas de retrait sur votre contrat d'assurance vie ?
Mis à jour le 10 janvier 2019 Partager sur :
Lorsque vous effectuez un retrait (= rachat), celui-ci est soumis à fiscalité et prélèvements sociaux. Deux critères déterminent la fiscalité applicable : l'ancienneté du contrat et la date à laquelle les...
Site : https://www.maaf.fr
Assurance décès: comparaison - moneyland.ch
PertinenceLes assurances vie risque pur sont en principe différenciées des assurances vie épargne dans le système des assurances vie suisses . Diverses formes mixtes d'assurances risque et d'assurances épargne existent en plus de cela.
Les assurances vie risque pur suisses assurent les Suissesses et les Suisses contre les risques les plus pessimistes, tels qu'un décès ou une incapacité de gain. On...
Site : https://www.moneyland.ch
Nos solutions assurance vie - MAAF
PertinenceAssurance vie : nos solutions épargne et retraite
Assurance vie : nos solutions épargne et retraite
Anticipez aujourd'hui pour être prêt demain : avec les solutions assurance vie MAAF épargne et retraite vous préparez sereinement votre avenir.
Une offre pour les particuliers et les professionnels
Des solutions adaptées à vos projets
Un espace client personnel
Choisissez...
Site : https://www.maaf.fr
Assurance de décès-invalidité, le guide pratique
PertinenceAssurance de décès-invalidité
Souscrire une assurance
Les assureurs ne veulent plus rien assurer sans avoir l'assurance que le risque qu'ils garantissent est devenu inexistant.
Assurances en cas de décès
Décès sportif
Prêt immobilier
Assurance-invalidité
L'assurance décès est une solution pour vous protéger votre famille ou vos proches si vous décédez.
Assurance-décès
Site : http://www.xn--assurance-dcs-invalidit-xbcxn.com
L’assurance-vie pour un expatrié ou non-résident
PertinenceLe premier rendez-vous est gratuit
J'en profite
Replay webinaire #4 : Retraite : Présentation des solutions gagnantes !
L'assurance-vie pour un expatrié ou non-résident
Mis à jour le 24/07/2018 | Par François Lebeau |
Vous avez souscrit un contrat d'assurance-vie français et envisagez aujourd'hui de vous expatrier, ou expatrié vous envisagez la souscription d'un tel...
Rachat Total Assurance Vie → comment racheter : fiscalité ...
PertinenceGrille des prélèvements sociaux
Rachat total du contrat d'assurance vie : définition et principe
Selon de nombreuses idées reçues, les personnes ayant souscrit à un contrat d'assurance vie ne sont pas en mesure de retirer l'argent investi lorsqu'elles le souhaitent. Ce n'est pas le cas, puisqu'il est possible d'effectuer à tout moment le rachat partiel de l'assurance vie ou total de...
La fiscalité plus qu'intéressante des contrats d ...
PertinenceLa fiscalité plus qu'intéressante des contrats d'assurance-vie
mercredi 6 février 2019
par scpi-8 | Assurance vie
L'assurance vie reste l'un des placements préférés des français avec des encours de plus de 1 000 milliards d'euros à fin novembre 2018 et une collecte nette (c'est-à-dire la différence entre les dépôts et les retraits) de plus de 23 milliards d'euros sur cette...
Site : https://www.scpi-8.com
Assurance-vie : conséquences en cas de divorce
PertinenceVous êtes ici : Accueil / Blog / Actualité juridique / Assurance-vie : conséquences en cas de divorce
Assurance-vie : quelles conséquences en cas de divorce ?
Lorsqu'une personne souscrit un contrat d'assurance-vie , elle ne mesure pas toujours les conséquences au regard de sa situation matrimoniale. Pourtant, le régime matrimonial choisi produit des effets très différentes et importants...
Site : http://www.1854patrimoine.com
Thèmes liés : exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie epargne / clause beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / acceptation de la clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Héritiers et droits de succession : contestez le contrat d ...
PertinenceAgir en requalification du contrat d'assurance-vie en donation
Vous estimant lésé dans vos droits successoraux, vous souhaitez contester le contrat d'assurance-vie dont a bénéficié l'un des héritiers et mettre un terme à cette inégalité. Le contrat d'assurance-vie peut être requalifié, voire annulé, mais faut-il encore pouvoir le contester. Faire appel à un avocat compétent en droit...
Assurance-vie : le point sur sa fiscalité en 2018 - Blog ...
PertinenceLa loi de finances 2018 : les conséquences sur votre assurance-vie
La loi de finances 2018 contient nombre de réformes fiscales, dont l'instauration d'un « prélèvement forfaitaire unique » applicable à l'assurance-vie. Quelles conséquences concrètes cette réforme aura-t-elle sur la fiscalité de vos placements ?
Avant toute chose...
Les gains de l'assurance-vie sont soumis à...
Site : https://blog.wesave.fr
Faut-il prendre l’Assurance vie temporaire 100 ans au ...
PertinenceQUE VEUT DIRE UNE ASSURANCE VIE TEMPORAIRE DE 100 ANS ?
La popularité de l'assurance vie temporaire 100 ans ne cesse de croître. Elle vous procure, durant toute votre existence, une possibilité de couverture intéressante et abordable.
250 000 $ semble la limite offerte aux personnes âgées entre 18 et 65 ans et qui possèdent la citoyenneté canadienne.
L'assurance vie temporaire 100 ans...
Les atouts du contrat Epargne Handicap - generali.fr
PertinenceCe contrat d'assurance vie permet d'assurer des revenus à la personne handicapée qui le souscrit, tout en lui offrant des avantages fiscaux spécifiques. Pour découvrir ses atouts, suivez le guide...
Qu'est-ce que c'est ?
Un contrat bénéficiant de l'enveloppe fiscale épargne handicap est un contrat d'assurance en cas de vie d'une durée effective de 6 ans minimum, qui garantit le versement...
Site : generali.fr
Assurance vie pour les nuls : Principe et fonctionnement
PertinenceLe fonds en euros d'un contrat d'assurance vie est un support sécurisé qui comporte une garantie en capital offerte par l'assureur. Le souscripteur ne peut donc pas perdre d'argent sur ce type de fonds.
Chaque année les intérêts sont versés sur le contrat au 31 Décembre N. Les intérêts acquis par le souscripteur sont définitivement acquis (effet cliquet). Le rendement du fonds euros...
Site : https://epatrimoine.fr
Assurance décès incapacité : attention aux clauses ...
PertinenceAccueil Actualités Prêt immobilier Assurance décès incapacité : attention aux clauses restrictives
Prêt immobilier
Assurance décès incapacité : attention aux clauses restrictives
vendredi 21 septembre 2007 , par Gabriel Neu-Janicki
L'assurance décès, invalidité, incapacité permanente ou temporaire n'est en aucun cas obligatoire. Mais il sera difficile et d'ailleurs peu raisonnable...
Date: 2019-02-12 09:17:04
Site : http://www.neujanicki.comRéserve héréditaire et contrat d'assurance vie
PertinenceAccueil > Actualité > Actualité juridique > Réserve héréditaire et contrat d'assurance vie
Réserve héréditaire et contrat d'assurance vie
La Cour de cassation a eu l'occasion de repréciser la portée de la « réserve héréditaire », face au mécanisme de l'assurance sur la vie.
La protection de la réserve destinée aux héritiers réservataires (c'est-à-dire les...
Date: 2019-02-12 13:05:52
Site : http://www.patrimoinorama.comThèmes liés : contrat d'assurance vie et succession / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / beneficiaire contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie
Assurance-vie : comparatif des taux de rendement en ...
PertinenceAssurance-vie : comment ça marche ?
Une assurance-vie est un contrat qui lie son souscripteur à un assureur. Ce dernier, auquel le contractant paie des primes, prend l'engagement de verser une somme d'argent, sous forme de rente ou de capital, à une ou plusieurs personnes. Le taux de l'assurance-vie dépend du support choisi par le souscripteur du contrat : fonds euros ou unités de compte ....
Site : journaldunet.com
Assurance-vie : le classement JDN des meilleures ...
PertinenceAssurance-vie : comment ça marche ?
Une assurance-vie est un contrat qui lie son souscripteur à un assureur. Ce dernier, auquel le contractant paie des primes, prend l'engagement de verser une somme d'argent, sous forme de rente ou de capital, à une ou plusieurs personnes. Le taux de l'assurance-vie dépend du support choisi par le souscripteur du contrat : fonds euros ou unités de compte ....
Site : journaldunet.com
Nomination d'un bénéficiaire en assurance vie | Réseau ...
PertinencePourquoi un bénéficiaire ?
Votre contrat d'assurance constitue un moyen important pour protéger vos proches. En nommant ces personnes à titre de bénéficiaire désigné, vous vous assurez que le capital d'assurance leur reviendra directement sans passer par votre succession.
La désignation d'une ou plusieurs personnes par son nom ou sa qualité (enfant, conjoint, père, mère) a...
Site : https://www.avocat.qc.ca
Thèmes liés : peut on changer le beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
L'amendement Fourgous : Cap vers les contrats d'assurance ...
PertinenceDispositif (article 1er de la Loi 2005-842 du 26 juillet 2005)
Amendement Fourgous déposé le 22 juin 2005, adopté en première lecture à l'Assemblée Nationale et le 4 juillet au sénat dans le cadre de la Loi Breton. L'instruction fiscale précisant les conditions est sortie le 4 novembre 2005 après engagement de la FFSA (Fédération Françaises des Sociétés d'Assurances) sur des règles...
Site : http://www.symetia.fr
Assurance-vie : quelle est la nouvelle réglementation ...
PertinenceApplication tordue de la flat tax, précisions sur la loi Sapin 2, saisie et amende : voici les changements récents qui affectent l'assurance-vie.
Vous aimez cet article ? Partagez le !
Par Nicolas Perrin.
Vous vous souvenez du principe de base sur lequel repose la flat tax : la lisibilité fiscale qu'elle introduit est censée vous permettre de prendre des décisions plus rationnelles....
Site : https://www.contrepoints.org
Thèmes liés : peut on changer le beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / modification contrat d'assurance vie / imposition rachat contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie epargne
TRACFIN : la surveillance renforcée de la Personne ...
PertinenceLa nouvelle définition des personnes politiquement exposées
texte en attente d' un décret d'application ???
Attention la définition de PPE a été élargie aux PPE qui exercent ou ont exercé des fonctions publiques importantes notamment sur le territoire national (les « PPE domestiques ou nationales»).
L'Article L561-10 du CMF Modifié par Ordonnance n°2016-1635 du 1er décembre...
Date: 2019-02-12 12:21:18
Site : http://www.etudes-fiscales-internationales.comThèmes liés : beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie definition / contrat d assurance non vie
Garantie des Accidents de la Vie - Caisse d'Epargne
PertinenceVotre contrat Garantie des accidents de la vie distribué par la Caisse d'Epargne prévoit une indemnisation à la hauteur de vos préjudices* :
Dès que le seuil de garantie choisi est atteint, vous êtes indemnisés à la hauteur des préjudices subis dans les limites des plafonds définis dans les Conditions Particulières. Votre contrat prévoit la prise en compte notamment des conséquences*...
Assurance vie : fiscalité, ISF, le programme de Macron ...
Pertinence- Nouvelle régulation financière européenne ?
Assurance vie : le programme d'Emmanuel Macron, en résumé
D'après son programme, ses déclarations et celles de son équipe de campagne, Emmanuel Macron envisage trois modifications essentielles pour l'assurance vie, après sa victoire au second tour de l'élection présidentielle, le 7 mai 2017 :
- réforme de la fiscalité en cas de rachat,...
Protéger vous et vos proches - banquepopulaire.fr
PertinenceProtéger vous et vos proches
Descriptif long
Vous protéger, ainsi que vos proches, en cas d'invalidité absolue définitive ou de décès
Paragraphe du bloc 1
Que deviendraient vos proches si vous veniez à disparaître ou si vous vous trouviez dans l'incapacité de travailler ? Découvrez les solutions d'assurance décès / invalidité contribuant à vous protéger contre les conséquences...
Meilleure Assurance vie multisupport, Taux assurance-vie ...
PertinenceRES Multisupport est un contrat d'assurance vie de groupe à adhésion facultative libellé en euros et en unités de compte souscrit par l'Association Médicale d'Assistance et de Prévoyance (AMAP) auprès de la MACSF épargne retraite.
L'assureur ne s'engage que sur le nombre d'unités de compte et non sur leur valeur. Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas...
Site : https://www.macsf.fr
CEDEF - Qu'est-ce que l'assurance-vie ? | Le portail des ...
PertinenceNos prestations
Qu'est-ce que l'assurance-vie ?
L'assurance-vie est le premier moyen d'épargne en France : selon les chiffres clés de la Fédération française de l'assurance, les contrats d'assurance-vie totalisent actuellement plus de 1 700 milliards d'euros.
Assurance en cas de décès, assurance en cas de vie, fiscalité avantageuse : cette fiche fait le point sur le sujet et sur les...
Site : https://www.economie.gouv.fr
PEP assurance vie - conseil-patrimonial.com
PertinenceIntroduction
Le 25 septembre 2003, le PEP (Plan d'Épargne Populaire) a été supprimé par le gouvernement. Il a été remplacé par le PERP, qui est un produit retraite (voir notre rubrique retraite).
Pour mémoire, le PEP était un produit exceptionnel, dans la mesure où il offrait à l'épargnant la garantie juridique de retrouver son capital au terme du contrat. Pourtant, il a souvent...
Date: 2019-02-12 12:15:45
Site : http://www.conseil-patrimonial.comAssurance vie : les meilleurs contrats 2019 ici
PertinenceTrouvez les meilleures assurances vie
L'assurance vie est LE contrat d'épargne préféré des Français malgré un petit déclin débuté il y a quelques années. Mais pourquoi un tel engouement pour ce placement ? Et quel est le principe intrinsèque de l'assurance-vie pour un souscripteur? Enfin, comment faire le bon choix entre les différentes formules de contrat (unité de compte...)...
Site : https://www.meilleureassurancevie.net
Assurance vie, mode d’emploi - banquepopulaire.fr
PertinenceAssurance vie, mode d'emploi
Descriptif long
À la fois support d'investissement, instrument de prévoyance et outil de transmission, l'assurance vie permet de mener à bien la plupart de vos objectifs d'épargne. Qui plus est, dans des conditions fiscales avantageuses. Assurance vie, mode d'emploi.
Assurance vie, mode d'emploi
L'assurance vie permet de mener à bien la plupart de vos objectifs...
Séquoia, une assurance vie diversifiée sur les marchés ...
PertinenceSéquoia, une assurance vie diversifiée sur les marchés
Investir sur les marchés financiers et immobilier, rechercher un meilleur rendement... le contrat d'assurance vie Séquoïa répond à de nombreux objectifs, en contrepartie de l'acceptation d'un risque de perte en capital. Le tout dans un cadre fiscal avantageux.
Investir sur les marchés financiers et immobilier, rechercher un...
Contrat d'assurance-vie en cas de vie
PertinenceDES BANQUES ABUSENT DES PERSONNES AGEES EN MATIERE DE SERVICE D'INVESTISSEMENT (rapport de l'AMF)
Contrat d'assurance-vie en cas de vie
Lorsque le contrat comporte un terme, il prévoit le versement d'un capital ou d'une rente dans l'hypothèse où l'assuré serait vivant à l'expiration du contrat.
En règle générale, le bénéficiaire en cas de vie est le souscripteur et le versement du...
Assurance-vie : quelle fiscalité pour les non-résidents ...
PertinenceL'option pour l'imposition au barème progressif n'est pas ouverte aux non-résidents ;
les abattements de 4 600 EUR et de 9200 EUR, aux contrats d'assurance-vie de plus de huit ans, ne bénéficient pas aux non-résidents ;
pour l'appréciation du seuil de 150 000EUR, seules sont retenues les primes versées par l'assuré sur l'ensemble des contrats souscrits auprès d'assureurs...
Site : https://blog.nalo.fr
Comment résilier un contrat d'assurance vie - resilier.com
PertinenceVous souhaitez effectuer un rachat partiel ou total d'un contrat d'assurance vie que vous avez souscrit depuis moins de 4 ou 8 ans ? Un coup dur vous oblige à débloquer partiellement un contrat de garantie Maif, Crédit Agricole ou Générali ou même à résilier votre assurance vie ? Vous êtes le bénéficiaire d'une Assurance Vie LCL, La Banque Postale ou GMF, que vous devez toucher suite...
Site : https://www.resilier.com
Rachat avance - contrat assurance vie Afer | Epargne Actuelle
PertinenceRachat partiel ou rachats programmés
L'avance est assimilable à un prêt.
Elle vous permet de disposer momentanément d'une partie de l'épargne constituée, sans qu'aucune des conditions de fonctionnement de votre contrat ne soit modifiée, notamment celle de la valorisation de votre épargne.
L'avance est au minimum de 400 euros et ne peut représenter plus de 80% de l'épargne...
Mutuelle GSP, spécialisé en prévoyance santé
PertinenceGlossaire e mutuel
1 EUR de participation forfaitaire :
Cette contribution de 1 EUR n'est remboursée ni par votre Régime Obligatoire, ni par votre complémentaire santé. Elle reste à votre charge.
Base de Remboursement (BR) :
Montant préalablement fixé par votre Régime Obligatoire, il sert de base de calcul pour vos remboursements de Régime Obligatoire et...
Site : https://www.e-mutuel.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie collectif et individuel / contrat d'assurance vie individuel / contrat d assurance vie individuel / contrat collectif d assurance sur la vie / beneficiaire contrat d'assurance vie
Démembrement de la clause bénéficiaire du contrat d ...
PertinenceAssurance Vie , Civil , Démembrement , Fiscalité , Transmission admin
Le démembrement de la clause bénéficiaire du contrat d'assurance vie consiste pour le souscripteur à désigner comme bénéficiaire du capital, au jour de son décès, pour l'usufruit, une ou des personne(s), et pour la nue-propriété une ou des autre(s).
Ce schéma permet d'appréhender la transmission du patrimoine de...
Site : http://360finance.fr
Souscription démembrée du contrat d'assurance vie - 360 ...
PertinenceAssurance Vie , Civil , Démembrement , Epargne , Fiscalité , Investir , Transmission admin
La souscription démembrée du contrat d'assurance vie peut s'avérer être une solution intéressante quant à la transmission transgénérationnelle de capitaux. Néanmoins, un certain formalisme s'impose dans la rédaction de la convention de démembrement afin, d'une part, de répartir clairement les...
Site : http://360finance.fr
