Articles pour le thème  »

assurance deces invalidite incapacite travail


111 articles

Voir également 3 Vidéos pour ce thème

  • 0

    Assurance décès: contrat vie entière et contrat temporaire

    Pertinence
    60%

    Votre message a bien été envoyé !

    Publié le 20 Mai 2016

    Écrit par&nbspHumanis

    Lors de la perte d'un proche, à la tristesse, viennent s'ajouter les démarches administratives et les questions financières inhérentes au décès. Afin de se prémunir ou de protéger ses proches en cas de décès, il existe plusieurs contrats d'assurance décès. Qu'est-ce qu'une assurance en cas de...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-11 14:10:59
    Site : https://humanis.com

  • 0

    L’assurance décès-invalidité est-elle obligatoire

    Pertinence
    58%

    Lorsque vous contractez un prêt, l'assurance décès-invalidité permet-elle de rembourser le capital encore dû, en cas de décès ou d'incapacité de travail ?

    L'assurance décès-invalidité est-elle obligatoire ?

    Dans le cadre de l'achat d'une maison ou d'un appartement c'est un élément clé pour votre prêt immobilier car, en cas d'invalidité ou de décès, c'est la compagnie...

    Lire la suite

    Site : https://www.explorimmoneuf.com

  • 0

    Assurance Invalidité et Décès (salariés) | service-public

    Pertinence
    57%

    Assurance Invalidité et Décès (salariés)

    Assurance Invalidité et Décès (salariés)

    L'assurance Invalidité, offerte aux salariés assurés du RUAMM (Régime Unifié d'Assurance Maladie-Maternité), garantit le paiement d'une pension d'invalidité à l'assuré atteint d'une incapacité, reconnue par la Caisse, qui réduit au moins des 2/3 sa capacité de travail. L'assurance Décès,...

    Lire la suite

    Site : https://service-public.nc

  • 0

    Qu'est-ce que l'assurance décès vie entière? - AG2R LA ...

    Pertinence
    56%

    Qu'est-ce que l'assurance décès vie entière?

    Qu'est-ce que l'assurance décès vie entière?

    Assurer la sécurité financière de sa famille en toutes circonstances est une préoccupation légitime. Pour la préserver de toute incertitude après votre disparition, plusieurs dispositifs existent, au premier rang desquels le contrat d'assurance décès vie entière.

    L'assurance décès vie...

    Lire la suite

    Site : https://www.ag2rlamondiale.fr

  • 0

    Assurance décès incapacité : attention aux clauses ...

    Pertinence
    55%

    Accueil Actualités Prêt immobilier Assurance décès incapacité : attention aux clauses restrictives

    Prêt immobilier

    Assurance décès incapacité : attention aux clauses restrictives

    vendredi 21 septembre 2007 , par Gabriel Neu-Janicki

    L'assurance décès, invalidité, incapacité permanente ou temporaire n'est en aucun cas obligatoire. Mais il sera difficile et d'ailleurs peu raisonnable...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-12 09:17:04
    Site : http://www.neujanicki.com

  • 0

    Assurance de prêt immobilier : Tout ce qu'il faut connaître

    Pertinence
    54%

    5 Vos questions / Nos réponses

    1Pourquoi souscrire à une assurance de prêt ?

    Le contrat d'assurance est crucial quant à la validation de votre prêt immobilier ! Il induit que la compagnie d'assurance pourra prendre en charge le remboursement, partiel ou intégral, de votre prêt en cas de sinistre, garantissant à l'établissement prêteur de récupérer le capital emprunté.

    Dans certains...

    Lire la suite

    Site : http://www.cyberpret.com

  • 0

    Assurance décès Invalidité : Obligatoire lors d'un Emprunt ...

    Pertinence
    54%

    Si vous contractez un emprunt immobilier, vous devrez souscrire une assurance décès invalidité. Si ces situations surviennent, l'assurance préserve les intérêts de l'organisme prêteur comme de l'assuré. Chaque garantie couverte présente des caractères propres.

    La couverture du risque de décès

    Pour contracter un crédit immobilier, il est nécessaire de souscrire une assurance couvrant...

    Lire la suite

    Site : http://www.pab-patrimoine.fr

  • 0

    Nos services complémentaires | Financement et services ...

    Pertinence
    53%

    Accident, maladie, perte d'emploi...

    Votre situation financière peut brutalement changer...

    Notre Assurance emprunteur Décès Incapacité Invalidité Perte d'Emploi vous protège, vous et vos proches, contre les accidents de la vie.  

    Nos engagements

    Vous venez de choisir un mode de financement pour votre véhicule ?

    Souscrivez à l'assurance Décès Incapacité Invalidité Perte d'Emploi....

    Lire la suite

    Site : https://www.renault.fr

    Thèmes liés : assurance deces invalidite incapacite travail / contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie

  • 0

    La garantie décès invalidité de votre assurance de prêt

    Pertinence
    53%

    01 75 25 41 96

    L'assurance décès invalidité

    Une assurance décès invalidité reste facultative et à votre libre appréciation si vous souscrivez un crédit à la consommation ou un prêt personnel, mais devient indispensable dans le cadre de la contraction d'un prêt immobilier.

    Publié le 22/10/2012 (mis à jour le 09/08/2018)

    Écrit par Gaël Duval

    Facultative dans le cadre d'une...

    Lire la suite

    Site : https://www.jechange.fr

  • 0

    Quelles sont les garanties de la prévoyance Madelin ...

    Pertinence
    53%

    Quelles sont les garanties de la prévoyance Madelin ?

    MIS À JOUR LE :

    CONCERNE : Artisan-Commerçant | Auto-entrepreneur | Dirigeant non-salarié | Libéral

    Les contrats Prévoyance Madelin peuvent proposer au Travailleur Non Salarié non agricole des garanties en cas de décès, d' arrêt de travail , d' invalidité permanente , suite à une maladie ou un accident.

    Ces garanties...

    Lire la suite

    Site : https://www.previssima.fr

  • 0

    L'Assurance Emprunteur - assurance-pret-habitat.com

    Pertinence
    52%

    L'Assurance Emprunteur

    L' assurance de pret immobilier, également appelée assurance emprunteur ou assurance crédit a pour but de garantir le prêteur vis à vis des risques de décès, invalidité ou chômage de l'emprunteur.

    Vu son coût important, l'emprunteur a tout intérêt à opter pour une délégation d'assurance , c'est à dire une autre assurance que celle proposée par la banque...

    Lire la suite

    Date: 2013-08-28 10:07:48
    Site : http://www.assurance-pret-habitat.com

  • 0

    Assurance crédit maison: Décès invalidité, chômage - Prêt ...

    Pertinence
    51%

    Assurance crédit maison: Décès invalidité, chômage

    Assurance décès invalidité

    Tous les banquiers proposent leur propre assurance dans leur offre de prêt. Rien ne vous oblige à contracter cette assurance. Comparez les tarifs avec les companies d'assurances, souvent moins chères (de -20% à -40% si vous avez moins de 40 ans).

    Lisez et comparez bien les clauses de limitation de garantie :...

    Lire la suite

    Site : http://www.ideesmaison.com

  • 0

    Assurance emprunteur : régles légales et garanties

    Pertinence
    51%

    Perte d'emploi

    L'établissement financier qui accorde le prêt ne peut pas obliger l'emprunteur à souscrire le contrat d'assurance groupe proposé. En clair, l'acheteur qui souscrit un emprunt immobilier a le choix entre l'assurance collective proposée par l'établissement prêteur et une assurance individuelle chez un autre prestataire. Dès lors que les garanties sont équivalentes,...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-04 16:34:13
    Site : https://droit-finances.commentcamarche.com

  • 0

    Assurance décès : Comparatif des meilleurs contrats décès

    Pertinence
    50%

    Assurance décès

    Assurance décès : comprendre pour mieux choisir

    Bien que son objet soit complètement différent de celui de l'assurance-vie , le contrat d' assurance décès fait néanmoins partie des contrats d'assurance-vie (précisément, des « contrats d'assurance-vie en cas de décès »). Ce qui explique sans doute la confusion existant dans l'esprit de nombre de Français.

    Lire la suite

    Site : https://www.cieleden.com

  • 0

    Assurance prêt immobilier Maif - assurance-pret-pas-cher.com

    Pertinence
    50%

    L'assurance de prêt immobilier maif est une assurance emprunteur dite individuelle, par opposition à une assurance de prêt immobilier de groupe, comme celle que peut proposer une Banque.

    Le point sur l'assurance de prêt immobilier maif.

    Qu'est-ce que l'assurance de prêt immobilier maif ?

    L'assurance de prêt immobilier maif est un contrat développé par la maif pour protéger tout...

    Lire la suite

    Site : https://www.assurance-pret-pas-cher.com

  • 0

    Comparateur Assurance Pret Immobilier | Empruntis

    Pertinence
    50%

    S'assurer malgré des risques de santé

    Inscrivez-vous à notre newsletter !

    Votre assurance de prêt immobilier

    Pourquoi signer une assurance prêt immobilier ?

    L'assurance prêt immobilier constitue un gage de sécurité pour les emprunteurs et les co-emprunteurs, mais aussi pour les banques qui l'exigent.

    Par exemple, en cas de décès de l'emprunteur, les héritiers ou le co-emprunteur...

    Lire la suite

    Site : https://www.empruntis.com

  • 0

    Assurance décès invalidité — Wikipédia

    Pertinence
    50%

    Assurance décès invalidité

    Pour les articles homonymes, voir ADI .

    Une Assurance décès invalidité (ADI) est une assurance qui inclut les couvertures d'une assurance décès et d'une assurance invalidité.

    En France , la souscription d'une assurance décès invalidité est, en pratique, une condition posée par les banques pour la souscription à un emprunt immobilier (ce n'est pas une...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-08 21:55:39
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

  • 0

    Assurance prévoyance AXA AGIPI- incapacité / invalidité ...

    Pertinence
    49%

    Assurance Prévoyance AXA AGIPI

    Incapacité (Arrêt de travail, maladie, accident, hospitalisation) / Indemnités jounalières (ij)

    Invalidité (capital et rente) / Capital Décès / Pension de conjoint / Rente éducation

    Une assurance prévoyance sur mesure pour vous protéger vous et votre famille

    SIMULATION GRATUITE PREVOYANCE

    Choisissez votre profession

    Protégez-vous, ainsi que votre...

    Lire la suite

    Site : http://axa.mon-assurance.fr

    Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance deces invalidite incapacite travail / assurance deces invalidite et arret maladie / assurance vie capital garanti en cas de deces / assurance deces invalidite et maladie

  • 0

    Assurance décès : un questionnaire médical simplifié ...

    Pertinence
    48%

    Les intérêts du questionnaire médical pour les assureurs

    Une compagnie d'assurances cherche à évaluer le niveau de risque potentiel qu'un futur adhérent représente en termes de couverture prévoyance. Le questionnaire médical est donc un outil permettant d'établir le montant des cotisations à régler en fonction des réponses obtenues. L'assuré ne peut pas refuser de remplir le...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-12 09:10:06
    Site : http://www.prevago.fr

  • 0

    Assurance emprunteur : que couvre la garantie décès ...

    Pertinence
    48%

    Les garanties exigées par les prêteurs d'un crédit immobilier sont les garanties couvrant les risques d'incapacité de travail, d'invalidité, et de décès. Les conditions pour bénéficier de ces garanties sont précisées dans le contrat d'assurance. Selon les cas, l'assurance prendra en charge le remboursement des mensualités ou du capital restant dû, totalement ou en...

    Lire la suite

    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie

  • 0

    lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...

    Pertinence
    47%

    A titre gratuit

    on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.

    ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)

    Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...

    Lire la suite

    Site : http://www.assurance-site.fr

  • 0

    SSMC - Que paie l'assurance maladie? - Chapitre 5

    Pertinence
    47%

    http://www.bag.admin.ch/themen/krankenversicherung/00263/00264/04185/index.html?lang=fr

    Déterminer l'adéquation des prestations

    L'adéquation d'une prestation s'évalue toujours en fonction de la situation clinique donnée. Dans tous les cas, il conviendra de porter une attention particulière au cumul inutile d'examens en tout genre, surtout lorsque ceux-ci n'apportent pas d'information...

    Lire la suite

    Site : http://www.medecins-conseils.ch

  • 0

    Mentions légales | Maisons Pierre

    Pertinence
    46%

    Directeur de la publication

    Ce site est édité par la société Maisons Pierre

    SAS au capital social de 20 306 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des societés sous le numéro : 487 514 267 00029

    ZA Jean Monnet - 580, impasse de l'Epinet- VERT SAINT DENIS - 77242 CESSON CEDEX

    Tel : 01.64.71.19.19

    Directeur de la Publication : Alexandre Sion

    Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann...

    Lire la suite

    Site : https://www.maisons-pierre.com

  • 0

    La cotisation maladie - maternité - invalidité - décès ...

    Pertinence
    46%

    La cotisation maladie - maternité - invalidité - décès

    Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi ( CICE ) et le crédit d'impôt de taxe sur les salaires (CITS) sont supprimés au titre des rémunérations versées à compter du 1er janvier 2019. Ces deux dispositifs sont transformés en baisse pérenne de cotisations sociales.

    Cette mesure répond à un objectif de...

    Lire la suite

    Site : urssaf.fr

  • 0

    Credit Assurance - Comparateur en assurance de prêt sur ...

    Pertinence
    46%

    POUR VOTRE ASSURANCE DE PRÊT

    Profitez de la Loi Hamon pour mieux comparer

    Mettez en concurrence l'assurance de votre banque et économisez

    Réalisez jusqu'à 40% d'économies en comparant

    UNE ASSURANCE DE PRÊT POUR TOUS

    J'ai réalisé mon projet immobilier à 60 ans

    J'ai bénéficié de garanties sécurisantes et adaptées à mon budget

    J'ai réalisé d'importantes économies en faisant jouer...

    Lire la suite

    Site : https://www.credit-assurance.com

  • 0

    Assurance prêt étudiant, l'assurance prêt si vous êtes ...

    Pertinence
    45%

    Assurance de prêt étudiant

    Tous les étudiants âgés de 18 à 28 ans peuvent prétendre à souscrire un prêt étudiant durant leurs études. Quelle que soit la raison de l'emprunt, les prêts étudiants sont soumis aux mêmes conditions d'assurances que les autres prêts. Afin de sécuriser le remboursement du capital, les banques demandent au souscripteur une assurance de prêt...

    Lire la suite

    Site : https://www.assurance-pret-pas-cher.com

  • 0

    Contrats d’assurance maladie collectifs : obligation d ...

    Pertinence
    45%

    Contrats d'assurance maladie collectifs : obligation d'information pour l'employeur

    Depuis le 1er juillet 2007, l'employeur qui a conclu un contrat d'assurance maladie collectif pour ses travailleurs a l'obligation d'informer ces derniers de leur droit à poursuivre individuellement le contrat d'assurance et de la possibilité éventuelle de payer des primes complémentaires.

    Lire la suite

    Site : https://www.groups.be

  • 0

    Aide au Maintien à domicile Journée Nationale des Aidants↵

    Pertinence
    45%

    De marches administratives, litiges, divorce...

    Service d'informations me dicales

    Informations ne cessaires au quotidien (sante , die te tique, vaccination, acce s me decin...),

    Informations voyages

    Cliquez pour télécharger la brochure : Mutuelle Cegema Vitaneor 2 .

    3.3- Garanties d'assistance et d'aide au maintien à domicile d'Apivia Equilibre

    La mutuelle Apivia Equilibre +55 ans (Groupe...

    Lire la suite

    Site : https://chouette-assurance.fr

  • 0

    Qu'est-ce que la garantie Crédit Logement

    Pertinence
    45%

    Distincte de l'assurance du prêt

    Difficile de comprendre la différence entre deux obligations liées à un prêt : l'assurance et la garantie.

    L'assurance obligatoire prend le relais de l'emprunteur dans le paiement des échéances en cas de maladie ou d'invalidité provoquant une incapacité de travail ou un...

    Lire la suite

    Site : https://www.creditlogement.fr

    Thèmes liés : garantie deces assurance emprunteur / assurance deces invalidite incapacite travail / garantie compagnie d assurance / garantie deces assurance / assurance deces incapacite de travail

  • 0

    La sécurité sociale des travailleurs indépendants en Suisse

    Pertinence
    44%

    Allocations familiales (LAfam)

    Variable (4)

    (1) Le montant des primes varie selon l'assureur, le lieu de domicile et la forme d'assurance choisie. L'assureur fixe le montant des primes qui est identique pour tous (aucune distinction n'est faite entre salariés et indépendants). Toutefois, les assurés à faibles revenus ont droit à une réduction de prime individuelle.

    (2) Assurances APG, AVS,...

    Lire la suite

    Date: 2019-01-04 10:39:07
    Site : https://www.cleiss.fr

  • 0

    La sécurité sociale des salariés en Suisse - cleiss.fr

    Pertinence
    44%

    148 200 CHF*

    (1) L'affiliation à l'assurance maladie se fait par la personne tenue de s'assurer. Celle-ci peut choisir librement parmi les assureurs-maladie agréés selon son lieu de résidence. Les montants des primes varient selon l'assureur, le lieu de domicile et la forme d'assurance choisie. L'assureur fixe le montant des primes qui est identique pour tous (aucune distinction n'est...

    Lire la suite

    Date: 2019-01-04 10:39:07
    Site : https://www.cleiss.fr

  • 0

    Mutuelle santé AMIS Groupe MALAKOFF MEDERIC

    Pertinence
    44%

    Mutuelle santé AMIS Groupe MALAKOFF MEDERIC

    Mutuelle santé AMIS Groupe MALAKOFF MEDERIC

    Découvrez les garanties AMIS Santé pour assurer votre couverture santé selon vos besoin ainsi que que les garanties de prévoyance à la carte. 

    Comparez les tarifs des mutuelles santé en ligne sur Aquaverde ou demandez un devis pour vos différents besoins de prévoyance.

    3 MOIS OFFERTS SUR VOTRE...

    Lire la suite

    Site : https://www.aquaverde-assurance.fr

  • 0

    Assurance-accidents selon la LAA – Zurich Suisse

    Pertinence
    43%

    Back to Work

    L'assurance accidents de Zurich couvre intégralement les frais médicaux et les frais de réinsertion. Elle offre des indemnités journalières et une rente d'invalidité en cas d'incapacité de travail ainsi qu'une rente de survivants en cas de décès. Ces prestations s'appliquent pour les accidents professionnels et non professionnels ainsi que pour les maladies...

    Lire la suite

    Site : https://www.zurich.ch

    Thèmes liés : assurance accident non professionnelle suisse / assurance deces invalidite incapacite travail / assurance accident non professionnel assura / assurance accident non professionnel / assurance maladie accident suisse

  • 0

    Carte vitale - description et usages - mutuelles ...

    Pertinence
    42%

    La carte vitale est une carte à puce de couleur verte dont les dimensions sont celles d'une carte de crédit. Son apparence est la même pour tous les régimes obligatoires d'assurance maladie (régime salarial, agricole, etc...). La carte vitale remplace l'ancienne carte d'assuré social en papier. La caisse d'assurance maladie la dispense à ses adhérents gratuitement. La carte vitale est...

    Lire la suite

    Site : http://www.advital.fr

  • 0

    Assurance décès invalidité — Wikipédia

    Pertinence
    42%

    L'assurance protège :

    la banque, bénéficiaire du contrat ;

    l'emprunteur et sa famille ; elle préserve les chances de l'emprunteur de conserver son bien acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d' invalidité ou d' incapacité , et elle évite de transmettre la dette à ses héritiers en cas de décès .

    C'est la compagnie d'assurance qui va rembourser l'emprunt en cas de...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-08 21:55:39
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Assurance décès invalidité — Wikipédia

    Pertinence
    42%

    L'assurance protège :

    la banque, bénéficiaire du contrat ;

    l'emprunteur et sa famille ; elle préserve les chances de l'emprunteur de conserver son bien acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d' invalidité ou d' incapacité , et elle évite de transmettre la dette à ses héritiers en cas de décès .

    C'est la compagnie d'assurance qui va rembourser l'emprunt en cas de...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-08 21:55:39
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Reglement du 16/04/1997 reglement portant execution de l ...

    Pertinence
    41%

    http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)

    16 AVRIL 1997. Règlement portant exécution de l'article 80, 5° de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

    Le Comité de gestion du Service des indemnités de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, Vu la loi relative à l'assurance...

    Lire la suite

    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

  • 0

    Santé | SANAD ASSURANCE MAROC

    Pertinence
    41%

    Accueil  / Santé

    Le remboursement des frais médicaux, pharmaceutiques, d'hospitalisation médicale ou chirurgicale, de soins dentaires, et le versement d'une indemnité forfaitaire en cas de maternité. Les polices maladie prévoient des plafonds annuels de remboursement pour les frais dentaires, optique ainsi que de larges plafonds par maladie et par bénéficiaire.

    Assurances...

    Lire la suite

    Site : http://www.sanad.ma

    Thèmes liés : assurance maladie accident a l'etranger / avenir de l assurance maladie / assurance deces invalidite et arret maladie / definition de l assurance maladie / assurance deces invalidite incapacite travail

  • 0

    La sécurité sociale des salariés en Tunisie - cleiss.fr

    Pertinence
    41%

    En cas de maladie, des prestations en espèces sont versées sous certaines conditions.

    L'assuré doit justifier :

    de 50 jours de travail au minimum pendant les 2 derniers trimestres civils,

    de 80 jours au moins au cours des 4 derniers trimestres.

    L'indemnité journalière est servie à partir du 6e jour d'arrêt maladie et dans la limite de 180 jours.

    En cas de longue maladie ou...

    Lire la suite

    Date: 2019-01-04 10:45:06
    Site : https://www.cleiss.fr

  • 0

    Assurance de prêt Maif - assurance-pret-pas-cher.com

    Pertinence
    40%

    Assurance de prêt Maif

    Si elle n'est pas obligatoire, l'assurance de prêt est demandée par les établissements bancaires dans 99% des cas lors d'une demande d'emprunt. Protection pour la banque en cas de coup dur qui surviendrait pour l'emprunteur, l'assurance de prêt Maif permet d'honorer le remboursement des mensualités du prêt, en se substituant à celui-ci s'il n'est plus en...

    Lire la suite

    Site : https://www.assurance-pret-pas-cher.com

  • 0

    Calcul budget immobilier - Top Courtier pret immobilier ...

    Pertinence
    40%

    Pour connaitre votre budget d'achat immobilier raisonnable, complétez les champs nécessaires au calcul.

    Explications sur le mode de calcul

    La mensualité est calculée selon vos revenus et crédits en cours avec l'objectif de ne pas dépasser les 33% d'endettement raisonnable. Vous pouvez modifier le taux d'endettement afin d'augmenter ou diminuer votre mensualité raisonnable.

    La durée du...

    Lire la suite

    Site : http://www.top-courtier.com

    Thèmes liés : assurance deces invalidite pret immobilier obligatoire / assurance deces pret immobilier remboursement / assurance deces pret immobilier obligatoire / assurance pret immobilier taux / assurance deces pret immobilier

  • 0

    DÉCRET-LOI du 29 juin 1961 organique de la sécurité sociale.

    Pertinence
    40%

    Art. 1er. -- 1° Il est institué un régime de sécurité sociale couvrant le service:

    - des prestations en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle (branche des risques professionnels);

    - des pensions d'invalidité, de retraite et de décès (branche des pensions);

    - des allocations familiales (branche des allocations familiales);

    - de toutes autres prestations de...

    Lire la suite

    Date: 2011-06-01 16:45:50
    Site : http://www.leganet.cd

  • 0

    Droit du travail Tunisien - Agence d'Intérim en tunisie ...

    Pertinence
    40%

    Section 9 - Dispositions relatives à la coordination entre le régime légal et les régimes conventionnels et dispositions abrogatoires

    Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne;

    Vu la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960 relative à l'organisation des régimes de sécurité sociale, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée ;

    Vu la loi n° 60-33 du 14...

    Lire la suite

    Site : http://www.humanforcetunisie.com

  • 0

    Contrat collectif — Wikipédia

    Pertinence
    39%

    Acte fondateur du contrat collectif[ modifier | modifier le code ]

    Le contrat collectif peut résulter d'un accord de branche ou d'entreprise, d'un référendum ou d'une décision unilatérale de l'employeur.

    L'accord de branche ou d'entreprise (voir accords collectifs en France ) est un acte juridique issu d'une négociation entre partenaires sociaux réalisée au niveau d'une branche...

    Lire la suite

    Date: 2019-02-08 22:02:27
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...

    Pertinence
    38%

    Vous êtes dans :  Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018

    LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018

    Version consolidée à la date du ...

    Informations sur ce texte

    Textes d'application

    Décret n° 2018-1257 du 27 décembre 2018...

    Lire la suite

    Site : https://www.legifrance.gouv.fr

  • 0

    Cardif (Groupe Bnpparibas Assurances) - credit-assurance.com

    Pertinence
    37%

    Cardif propose une large gamme de produits : assurance des emprunteurs, assurance des factures, assurance des moyens de paiement, extension de garanties, gap et prévoyance individuelle. En France, il offre des contrats collectifs standards et personnalisés aux grandes entreprises comme aux PME.

    Les produits de prévoyance sont proposés dans 32 pays

    Qui est cet assureur ?

    Lire la suite

    Site : https://www.credit-assurance.com

  • 0

    X Paiement des allocations (Mise à jour du: 10 mars 2016 ...

    Pertinence
    37%

    25 % pour 6 enfants,

    30 % pour 7 enfants et au-delà.

    Ouvrent droit aux mêmes majorations, au profit d'allocataires autres que les parents, les enfants ayant été, à la date de la liquidation de la retraite, élevés par lesdits allocataires pendant au moins neuf ans avant leur 16ème anniversaire.

    Les majorations applicables à toutes les allocations servies au cours des années 1995 et...

    Lire la suite

    Date: 2016-04-02 15:36:16
    Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

  • 0

    Assurance pret obligatoire lors de la mise en place d'un ...

    Pertinence
    37%

    Est ce que l'assurance de pret immobilier est obligatoire ?

    Vous êtes ici : Accueil > Assurance obligatoire

    L'assurance de pret immobilier est elle obligatoire ?

    Les organismes de prêt, les banques obligent l'emprunteur à s'assurer contre le décès, parfois l'arrêt de travail et l'invalidité lors d'un crédit immobilier. Si légalement l'assurance de prêt n'est pas obligatoire, un...

    Lire la suite

    Site : http://www.adppc.fr

  • 0

    Quelles assurances pour les libéraux ? - L'Infirmière ...

    Pertinence
    37%

    Les assurances Obligatoires et non Obligatoires (Madelin) des infirmiers libéraux ,vos Droits .

    LA LOI MADELIN

    La loi Madelin du 11 février 1994 relative à l'initiative et à l'entreprise individuelle favorise les conditions d'existence et d'activité des entreprises individuelles et simplifie les formalités administratives (voir les extraits du texte de la loi ). Elle offre par ailleurs la...

    Lire la suite

    Site : https://www.l-idel.fr

  • 0

    Droit de la protection sociale - Cours de droit

    Pertinence
    36%

    Le régime social des indépendant a été crée par une ordonnance sociale du 8 décembre 2005. Le RSI gère l'assurance maladie de tous les indépendants et les retraites des artisans et des commerçants. En revanche, il ne gère pas les retraites de professions libérales

    Ce régime des professions libérale reste en marge, si les professions libérale pour la maladie maternité reste...

    Lire la suite

    Site : http://www.cours-de-droit.net

1 - 50 de 111 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

0 | 1 | 2